# Permis de construire d'Oms (Pyrénées-Orientales) : 20 autorisations

De 2013 à 2024 : 14 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/01/2024 ; déclaration préalable 06612623K0026 ; Serrat Del Coulouyme ; parcelle A 568 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 13/10/2022 ; permis de construire 06612622K0005 ; Lo Courtal d'Amont ; parcelles A 468, A 470, A 813 ; 1 787 m² ; terrain 115 465 m² ; autorisé
- 02/08/2022 ; permis de construire 06612622K0003 ; 11 Cami Del Puig ; parcelle B 1180 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 5 908 m² ; autorisé
- 20/12/2021 ; permis de construire 06612621K0003 ; 11 Lo Bosc d'En Guillemot ; parcelle B 1190 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 4 339 m² ; commencé
- 05/10/2021 ; permis de construire 06612621K0002 ; Mas de la Couillade ; parcelles A 472, A 473, A 474 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 30 230 m² ; autorisé ; SCI MAS CLAIR HORIZON
- 12/11/2019 ; permis de construire 06612619K0004 ; 16 Chemin de Reynes ; parcelle B 1175 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 3 098 m² ; autorisé
- 01/08/2019 ; permis de construire 06612619K0002 ; Las Vignes de Prop ; parcelle C 681 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 6 840 m² ; commencé
- 07/12/2018 ; permis de construire 06612618K0001 ; 17 Chemin de Reynes ; parcelle B 1215 ; 166 m² ; autorisé
- 06/12/2018 ; permis de construire 06612618K0002 ; parcelle B 1217 ; 1 logement, 197 m² ; annulé
- 23/02/2018 ; permis de construire 06612617K0010 ; Prat D en Bassole ; parcelle A 565 ; 2 logements, 156 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 30/11/2017 ; permis de construire 06612617K0006 ; Lo Bosc D en Guillemot ; parcelle B 922 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 5 038 m² ; autorisé
- 30/11/2017 ; permis de construire 06612617K0008 ; Los Camps D en Franco ; parcelles B 1094, B 39 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 27 857 m² ; autorisé
- 26/10/2017 ; permis de construire 06612617K0009 ; Lo Bosc d'En Guillemot ; parcelle B 1140 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 6 924 m² ; terminé
- 03/10/2017 ; permis de construire 06612617K0002 ; Au Village ; parcelles A 121, A 578 ; 111 m² ; terrain 1 162 m² ; autorisé
- 28/08/2017 ; permis de construire 06612617K0005 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 06/12/2016 ; permis de construire 06612616K0004 ; 11 Las Vignes de Prop ; parcelles C 575, C 694 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 3 003 m² ; commencé
- 23/03/2016 ; permis de construire 06612616K0002 ; parcelle B 1094 ; 150 m² ; terrain 25 457 m² ; autorisé
- 19/05/2015 ; permis de construire 06612615K0001 ; Los Camps D en Franco ; parcelle B 1094 ; 60 m² ; terrain 25 457 m² ; autorisé
- 20/01/2014 ; permis de construire 06612613K0002 ; Chem les Vignes de Prop ; parcelles C 648, C 645, C 608 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 5 253 m² ; autorisé
- 01/03/2013 ; permis de construire 06612613K0001 ; Pl de L Eglise ; parcelle A1 70 ; 1 logement ; terrain 45 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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