# Rue de l'Orme, 66400 Oms : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (24 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 42.54297, 2.69680 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 66126_0380.

## La parcelle

- Parcelle : A 117 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 2 350 m²
- Identifiant : 661260000A0117
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:1250, édition 4
- Bâtiment au point : 4,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 496,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 247 kWh par an, pour 1 792 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise paroissiale

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 16/09/2021 ; vente ; 14 Rue de L Orme ; Maison ; 50 000 € ; 68 m² bâtis, 160 m² de terrain, 735 €/m²
- 10/08/2021 ; vente ; 2 Rue de L Orme ; Maison, Dépendance ; 335 000 € ; 402 m² bâtis, 36 370 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/03/2013.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 39, dont COMMUNE D OMS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216601260) ; MISTER ARTHUR (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/447793316) ; LES PITOUFLETS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/512502345) ; OR-LIMIT (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/990080566) ; SCI AURELIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/422077909)
- Voies voisines : Rue des Glycines (29 m) https://aucadastre.fr/oms-66126/rue-des-glycines-0250.md ; Place de L'Eglise (43 m) https://aucadastre.fr/oms-66126/place-de-l-eglise-0190.md ; Église Sant Joan d'Oms (61 m) https://aucadastre.fr/oms-66126/eglise-sant-joan-d-oms-zwgn82.md ; Rue de la Fontaine (62 m) https://aucadastre.fr/oms-66126/rue-de-la-fontaine-0220.md ; Rue Saint Jean (75 m) https://aucadastre.fr/oms-66126/rue-saint-jean-0500.md ; Camí de la Font d’Avall (76 m) https://aucadastre.fr/oms-66126/cami-de-la-font-d-avall-0210.md ; Camí Del Pou de la Neu (81 m) https://aucadastre.fr/oms-66126/cami-del-pou-de-la-neu-0420.md ; Place de la Muraille (81 m) https://aucadastre.fr/oms-66126/place-de-la-muraille-0310.md ; Rue de la Pierre Plate (82 m) https://aucadastre.fr/oms-66126/rue-de-la-pierre-plate-0400.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/oms-66126/rue-de-l-orme-0380
La commune : https://aucadastre.fr/oms-66126.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/66126_0380