# Permis de construire d'Onans (Doubs) : 16 autorisations

De 2013 à 2023 : 14 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/10/2023 ; permis de construire 02543123L0002 ; Rue du Chalet ; parcelles E 247, E 381 ; 76 m² ; terrain 866 m² ; commencé ; COMMUNE D'ONANS
- 20/04/2023 ; permis de construire 02543123L0001 ; Lotissement ; parcelle ZA 17 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 31 530 m² ; commencé
- 01/12/2022 ; permis de construire 02543122L0003 ; La Verpillere ; parcelle ZA 17 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 31 530 m² ; commencé
- 28/02/2022 ; permis de construire 02543121L0005 ; La Verpillere ; parcelle ZA 17 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 31 530 m² ; autorisé
- 19/12/2021 ; permis de construire 02543121L0004 ; 5166 Rue du Verger de la Poste ; parcelle E 104 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 09/04/2021 ; permis de construire 02543121L0001 ; Au Village ; parcelles E 198, E 199, E 200 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 2 933 m² ; terminé
- 27/11/2020 ; déclaration préalable 02543120L0007 ; Sur le Bief ; parcelles E 1325, E 1327, E 1328 ; terrain 518 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ONANS
- 18/09/2020 ; permis de construire 02543120L0002 ; Au Moulin ; parcelles E 533, ZA 72 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 6 954 m² ; terminé
- 17/08/2020 ; permis de construire 02543120L0001 ; 5110 Rue des Chesnaies ; parcelle E 1277 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 108 m² ; commencé
- 15/10/2018 ; permis de construire 02543118L0001 ; Les Chenevieres ; parcelles E 28, E 29, E 30 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 982 m² ; terminé
- 19/10/2017 ; permis de construire 02543117L0003 ; Rue du Tilleul ; parcelle ZD 97 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 25/08/2017 ; permis de construire 02543117L0002 ; Rue des Chesnaies ; parcelle ZB 64 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 08/06/2017 ; permis de construire 02543117L0001 ; 11ter Rue des Chesnaies ; parcelle E 1332 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 12/12/2016 ; permis de construire 02543116R0002 ; Rue des Chesnaies ; parcelle ZB 55 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 3 700 m² ; commencé
- 20/01/2016 ; permis de construire 02543115L0001 ; 103 Rue du Verger de la Poste ; parcelle ZE 55 ; 1 logement ; terrain 1 293 m² ; autorisé
- 21/03/2013 ; permis de construire 02543112L0002 ; Sur le Puit ; parcelle ZC 2 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 481 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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