# Permis de construire d'Oncieu (Ain) : 5 autorisations

De 2014 à 2024 : 1 de logement, 2 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/02/2024 ; permis de construire 00127924A0002 ; 597 Rue Principale ; parcelle B 130 ; 1 logement ; autorisé
- 14/03/2021 ; permis d'aménager 00127920A0003 ; Rd 34 ; parcelle B 1142 ; autorisé ; COMMUNE D ONCIEU
- 14/03/2021 ; permis d'aménager 00127920A0002 ; autorisé ; COMMUNE D ONCIEU
- 23/02/2021 ; permis de construire 00127920A0001 ; 35 Route D Evosges ; parcelle B 81 ; 62 m² ; terrain 588 m² ; autorisé ; COMMUNE D ONCIEU
- 04/04/2014 ; permis de construire 00127913A0001 ; Rue Centrale ; parcelles B 78, B 77 ; 270 m² ; terrain 7 273 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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