# Permis de construire d'Onglières (Jura) : 6 autorisations

De 2016 à 2023 : 5 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/08/2023 ; permis de construire 03939323J0001 ; Route de Nozeroy ; parcelle ZC 116 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé
- 22/07/2022 ; permis de construire 03939322J0002 ; Rue de Nozeroy ; parcelle ZC 113 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 22/07/2022 ; permis de construire 03939322J0003 ; 3 Rue de Nozeroy ; parcelle ZC 114 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 29/11/2020 ; déclaration préalable 03939320J0004 ; 1 Rue du Clos du Dard ; parcelle ZC 21 ; 1 logement ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 29/10/2020 ; permis de construire 03939320J0004 ; 11 Rue de L Eglise ; parcelle ZC 39 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 510 m² ; terminé ; SCI LES 3 AS
- 05/01/2016 ; permis de construire 03939315J0001 ; 4 Rue du Clos du Dard ; parcelles ZD 52, ZD 50, ZD 49 ; 392 m² ; terrain 10 614 m² ; terminé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CLOS DU DARD

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/onglieres-39393/permis
La commune : https://aucadastre.fr/onglieres-39393.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/39393/permits