# Cour de Rosset, 73310 Ontex : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.75378, 5.82056 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73193_0450.

## La parcelle

- Parcelle : A 543
- Contenance : 321 m²
- Identifiant : 731930000A0543
- Feuille : 000 A 06, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 716,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,1 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 33° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 443 kWh par an, pour 1 472 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, noyau historique, du PLUi Grand Lac, en vigueur depuis le 09/10/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont DES AUBRACS DE PLAN GERBIER (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/913157673) ; 2 POINT B (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/878963834) ; PIN-UP FAMILY ASSOCIATION EVENEMENTIELLE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/923438212) ; SOCIETE DE PLAN GERBIER (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/991148990)
- Voies voisines : Chemin du Bancet (24 m) https://aucadastre.fr/ontex-73193/chemin-du-bancet-0020.md ; Chemin du Four (49 m) https://aucadastre.fr/ontex-73193/chemin-du-four-0250.md ; Chemin de l’Ancienne Cure (57 m) https://aucadastre.fr/ontex-73193/chemin-de-l-ancienne-cure-fzere7.md ; Chemin de l’Église (65 m) https://aucadastre.fr/ontex-73193/chemin-de-l-eglise-0200.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ontex-73193/cour-de-rosset-0450
La commune : https://aucadastre.fr/ontex-73193.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73193_0450