# Permis de construire d'Oppenans (Haute-Saône) : 9 autorisations

De 2013 à 2026 : 6 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis de construire 0703952600002 ; De la Source ; parcelles ZA 73, ZC 109 ; 1 logement, 89 m² ; autorisé
- 18/02/2026 ; permis de construire 0703952600001 ; De la Source ; parcelle ZC 77 ; 1 logement ; autorisé
- 18/02/2026 ; permis de construire 0703952600001 ; De la Source ; parcelle ZC 77 ; autorisé
- 16/05/2022 ; permis de démolir 07039522E0001 ; 7 Rte de la Gare ; parcelle ZC 20 ; autorisé
- 02/07/2021 ; permis de construire 07039521E0001 ; 3 Rue de la Prairie ; parcelle ZC 5 ; 2 logements, 22 m² ; annulé
- 24/03/2021 ; permis de démolir 07039521E0001 ; 4 Rue des Lilas ; parcelles ZC 68, ZC 26 ; autorisé
- 20/11/2020 ; permis de construire 07039520E0001 ; Rue de la Liberation ; parcelle ZA 52P ; 1 logement, 143 m² ; terminé
- 17/05/2017 ; permis de construire 07039517E0001 ; Rue de la Prairie ; parcelles ZA 55, ZC 76 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 12/07/2013 ; permis de construire 07039513E0001 ; 7 Rte de la Gare ; parcelle ZC 20 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 821 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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