# Permis de construire d'Orain (Côte-d'Or) : 3 autorisations

De 2013 à 2015 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/10/2015 ; permis de construire 02146814E0001 ; La Roture ; parcelle ZC 18 ; 199 m² ; autorisé ; EOLE-RES-SA
- 27/01/2015 ; permis de construire 02146814E0002 ; Fausse Charmoie  les Truffieres  Corve ; parcelles ZE 18, ZE 15, ZD 12 ; 810 m² ; autorisé ; EOLE-RES-SA
- 23/04/2013 ; permis de construire 02146813D0001 ; Rte de Leffond ; parcelle ZB 17 ; 1 564 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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