# la Basse, 68370 Orbey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.14163, 7.18217 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 68249_169179.

## La parcelle

- Parcelle : 14 391
- Contenance : 3 639 m²
- Identifiant : 68249000140391
- Feuille : 000 14 01, échelle 1:2000, édition 8
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 403 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 20 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 29° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 2 895 kWh par an, pour 1 226 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ap, zone agricole à forte valeur paysagère ou de biosdiversité ou concerné par une aop, du PLUi de la Vallee de Kaysersberg, en vigueur depuis le 28/02/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan de secteur montagne

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Institut médico-éducatif, Champ de la croix (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont BOULI AUDIOVISUEL (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/348060690) ; SCI J.F.A (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/412774606) ; SARL CANTON VERT AUTOMOBILES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/388862310) ; RODA SA (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/389373283) ; SOLUTIONS DU CANTON VERT (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/982630964) ; C.U.M.A DU CANTON VERT (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/388233314)
- Voies voisines : la Basse (51 m) https://aucadastre.fr/orbey-68249/la-basse-r5mvnt.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orbey-68249/la-basse-169179
La commune : https://aucadastre.fr/orbey-68249.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/68249_169179