# le Rain des Côtes, Orbey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (0 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.13105, 7.14969 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 68249_0d2qgn.

## La parcelle

- Parcelle : 12 55
- Contenance : 10 231 m²
- Identifiant : 68249000120055
- Feuille : 000 12 01, échelle 1:2000, édition 8
- Bâtiment au point : 2,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 603,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 27,4 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 331 kWh par an, pour 1 388 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ap, zone agricole à forte valeur paysagère ou de biosdiversité ou concerné par une aop, du PLUi de la Vallee de Kaysersberg, en vigueur depuis le 28/02/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan de secteur montagne

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987.

## Autour

- Voies voisines : le Rain des Côtes (92 m) https://aucadastre.fr/orbey-68249/le-rain-des-cotes-B104.md ; le Rain des Côtes (92 m) https://aucadastre.fr/orbey-68249/le-rain-des-cotes-b104.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orbey-68249/le-rain-des-cotes-0d2qgn
La commune : https://aucadastre.fr/orbey-68249.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/68249_0d2qgn