# Permis de construire d'Orbey (Haut-Rhin) : 152 autorisations

De 2013 à 2026 : 82 de logement, 44 de locaux, 4 d'aménagement, 22 de démolition. Sur les cinq dernières années, 74 autorisations et 102 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/07/2026 ; déclaration préalable 0682492600043 ; 233 Pairis ; parcelles 32 38, 32 36, 32 35 ; terrain 2 775 m² ; autorisé ; SBT
- 06/07/2026 ; permis de construire 0682492600006 ; 41 A Route de Tannach ; parcelle 16 277 ; 73 m² ; terrain 1 063 m² ; autorisé ; MICKAELY
- 26/05/2026 ; permis de construire 0682492500017 ; 11 Rue du Busset ; parcelles 11 215, 11 31, 11 32 ; 47 m² ; terrain 2 664 m² ; autorisé ; MENUISERIE DU BUSSET
- 07/05/2026 ; permis de construire 0682492600007 ; 193 le Lomberg ; parcelle 25 39 ; 84 m² ; terrain 9 230 m² ; commencé
- 06/05/2026 ; déclaration préalable 0682492600008 ; 47 Route de Tannach ; parcelles 16 352, 16 272 ; 2 logements ; terrain 1 579 m² ; autorisé ; DEISS
- 10/04/2026 ; déclaration préalable 0682492600020 ; Charles de Gaulle ; parcelle 11 628 ; terrain 484 m² ; autorisé
- 10/04/2026 ; permis de démolir 0682492600001 ; 330 le Pre Bracot ; parcelle 34 59 ; terrain 60 000 m² ; autorisé
- 19/03/2026 ; permis de construire 0682492500014 ; Rue Lefebure ; parcelle 12 537 ; 243 m² ; terrain 52 339 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ORBEY
- 09/02/2026 ; permis de construire 0682492600001 ; Rue de la Pierre du Renard ; parcelle 12 609 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 626 m² ; autorisé
- 15/12/2025 ; déclaration préalable 0682492500068 ; Route des Basses-Huttes ; parcelle 24 3 ; 13 m² ; terrain 1 340 m² ; autorisé ; CONSEIL FABRIQUE DE L'EGLISE CATHOLIQUE
- 23/09/2025 ; permis de construire 0682492500010 ; Rue de l'Eau Morte ; parcelle 10 713 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 485 m² ; autorisé
- 19/09/2025 ; permis de construire 0682492500009 ; 425 la Camme ; parcelles 12 395, 12 396, 12 469 ; 1 logement ; terrain 17 851 m² ; autorisé
- 15/07/2025 ; permis d'aménager 0682492500001 ; Rue du Busset ; parcelles 15 35, 15 356, 15 573 ; terrain 3 033 m² ; commencé
- 24/06/2025 ; permis de démolir 0682492500003 ; 127 Rue Charles de Gaulle ; parcelles 09 198, 09 280 ; terrain 560 m² ; terminé
- 05/06/2025 ; permis de construire 0682492500003 ; Rue de la Pierre du Renard ; parcelle 12 612 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 631 m² ; commencé
- 19/05/2025 ; permis de démolir 0682492500002 ; 61 Bi Bois-le-Sire ; parcelle 19 159 ; terrain 370 m² ; autorisé ; SCI LA BARQUE
- 08/04/2025 ; permis de construire 0682492500001 ; 9 B Lieu-Dit Noirupt ; parcelle 31 114 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 1 517 m² ; autorisé
- 25/03/2025 ; permis de démolir 0682492500001 ; 34 B Rue Lefebure ; parcelles 12 431, 12 440 ; terrain 1 089 m² ; autorisé
- 20/11/2024 ; déclaration préalable 06824924R0055 ; . ; parcelle 15 444 ; 17 m² ; terrain 2 838 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 22/10/2024 ; permis de construire 06824924R0014 ; Route de Tannach ; parcelles 17 523, 17 527 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 280 m² ; autorisé
- 13/08/2024 ; permis de construire 06824924R0012 ; 11 la Graine Champs ; parcelle 12 616 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 620 m² ; terminé
- 09/07/2024 ; permis de construire 06824924R0009 ; Rue de la Graine Champs ; parcelles 12 600, 12 602 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 442 m² ; commencé
- 18/06/2024 ; déclaration préalable 06824924R0030 ; 42 Rue du Faude ; parcelle 12 139 ; terrain 833 m² ; autorisé
- 10/06/2024 ; permis de construire 06824924R0005 ; 12 B Rte de Colmar ; parcelles 11 285, 11 287 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 1 283 m² ; autorisé
- 16/04/2024 ; permis de construire 06824924R0003 ; Rue du Busset ; parcelle 15 356 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 561 m² ; commencé
- 27/03/2024 ; permis de construire 06824923R0025 ; 321 Route du Lac Blanc  Lieu-D ; parcelles 34 125, 34 126, 34 144 ; 21 m² ; terrain 332 157 m² ; autorisé ; ASS REGIO PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
- 22/03/2024 ; déclaration préalable 06824924R0010 ; 39 A Rue Charles de Gaulle ; parcelle 10 501 ; 1 logement ; terrain 1 260 m² ; autorisé
- 15/03/2024 ; permis de démolir 06824924R0002 ; 219 Noirmont ; parcelle 28 353 ; terrain 3 046 m² ; autorisé
- 13/03/2024 ; permis de construire 06824923R0029 ; Remomont ; parcelle 12 413 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 058 m² ; terminé
- 04/03/2024 ; permis de démolir 06824924R0001 ; 219 Noirmont ; parcelle 28 353 ; terrain 3 046 m² ; autorisé
- 22/02/2024 ; permis de construire 06824923R0026 ; Lot N Graine Champs ; parcelles 12 618, 12 630 ; 16 logements, 1 151 m² ; terrain 2 025 m² ; autorisé ; SOVIA CONSTRUCTIONS
- 12/02/2024 ; permis de construire 06824923R0023 ; 402 Surcenord ; parcelle 02 91 ; 27 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; ASSOC AIDE AUX ENFANTS CHAMPS DE CROIX
- 09/02/2024 ; permis de construire 06824923R0021 ; 13 Rue du Busset ; parcelles 11 24, 11 30 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 845 m² ; commencé
- 05/02/2024 ; permis de construire 06824923R0031 ; 212 Lieu-Dit le Coin ; parcelle 28 348 ; 1 logement ; terrain 4 192 m² ; commencé
- 21/12/2023 ; permis de construire 06824923R0016 ; 306 Domaine du Beubois ; parcelles 35 174, 35 263, 35 264 ; 2 logements, 633 m² ; terrain 608 320 m² ; autorisé ; ATELIERS D-FORM
- 05/12/2023 ; permis de construire 06824923R0011 ; 422 Lieu-Dit Basse-Grange ; parcelles 12 211, 12 220 ; 6 logements, 273 m² ; terrain 49 328 m² ; autorisé ; SCI BASSE-GRANGE
- 23/11/2023 ; permis de démolir 06824923R0003 ; 85 Tannach ; parcelle 18 421 ; terrain 1 234 m² ; autorisé
- 14/11/2023 ; permis de construire 06824923R0022 ; Lotissement Graine Champs ; parcelle 12 595 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 830 m² ; autorisé
- 06/11/2023 ; permis de construire 06824923R0017 ; Cote du Noirmont ; parcelles 28 355, 28 356, 28 357 ; 130 m² ; terrain 56 359 m² ; terminé
- 13/10/2023 ; permis de construire 06824923R0013 ; Pres Bas ; parcelle 15 441 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 488 m² ; autorisé
- 13/10/2023 ; permis de construire 06824923R0013 ; Pres Bas ; parcelle 15 441 ; 104 m² ; terrain 2 488 m² ; autorisé
- 04/10/2023 ; permis de démolir 06824923R0002 ; 40 Rue du Busset ; parcelle 15 464 ; terrain 800 m² ; autorisé
- 25/08/2023 ; permis de construire 06824923R0015 ; Lieu-Dit Pairis ; parcelles 32 346, 32 347 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 2 194 m² ; autorisé
- 25/08/2023 ; permis de construire 06824923R0002 ; Rue des Sorbiers ; parcelle 11 331 ; 142 m² ; terrain 1 587 m² ; commencé
- 26/06/2023 ; permis de construire 06824923R0005 ; Le Linge ; parcelle 21 6 ; 40 m² ; terrain 25 625 m² ; autorisé
- 21/06/2023 ; permis de construire 06824923R0009 ; Lotissement Graine Champs ; parcelles 12 614, 12 158 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 7 356 m² ; commencé
- 15/06/2023 ; permis de construire 06824922R0026 ; Rue de Faude ; parcelles 10 686, 10 687, 10 683 ; 7 logements, 536 m² ; terrain 1 539 m² ; autorisé ; JACKY BOESCH MDB
- 15/06/2023 ; permis de construire 06824922R0026 ; Rue de Faude ; parcelles 10 686, 10 687, 10 683 ; 536 m² ; terrain 1 539 m² ; autorisé ; JACKY BOESCH MDB
- 02/05/2023 ; permis de construire 06824923R0004 ; Lot N Lotissement Graine Champs ; parcelles 12 158, 12 621, 12 635 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 8 005 m² ; commencé
- 02/05/2023 ; permis de construire 06824923R0003 ; Remomont ; parcelles 12 29, 12 30, 12 384 ; 300 m² ; terrain 3 310 m² ; autorisé
- 22/04/2023 ; déclaration préalable 06824923R0017 ; Rd 48 ; parcelle 28 376 ; 8 m² ; terrain 29 915 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 31/03/2023 ; permis de construire 06824922R0027 ; Lotissement Graine Champs ; parcelle 12 617 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 487 m² ; autorisé
- 27/02/2023 ; permis de construire 06824923R0001 ; Rue de la Pierre Renard ; parcelles 12 158, 12 623, 12 634 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 7 569 m² ; commencé
- 12/12/2022 ; permis de construire 06824922R0023 ; Route de Tannach ; parcelle 10 661 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 12/12/2022 ; permis de construire 06824922R0012 ; 2 Rue Charles de Gaulle ; parcelle 11 327 ; 452 m² ; terrain 2 662 m² ; autorisé ; IMMOCAZ
- 24/11/2022 ; permis de construire 06824922R0019 ; Route de Colmar ; parcelles 11 443, 11 444 ; 2 logements, 193 m² ; terrain 2 252 m² ; autorisé
- 21/11/2022 ; permis de construire 06824922R0022 ; Lotissement les Graines C ; parcelles 12 626, 12 158 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 7 521 m² ; autorisé
- 21/10/2022 ; permis de construire 06824922R0021 ; Lotissement Graine Champs ; parcelle 12 613 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 680 m² ; autorisé
- 18/10/2022 ; permis de construire 06824922R0015 ; Rue du Pre d'Argent ; parcelle 05 375 ; 1 logement, 289 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 03/10/2022 ; permis de construire 06824922R0017 ; Rue des Sources ; parcelle 09 854 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 4 744 m² ; autorisé
- 03/10/2022 ; permis de démolir 06824922R0002 ; 219 Noirmont ; parcelle 28 353 ; terrain 3 046 m² ; autorisé
- 25/09/2022 ; permis de construire 06824922R0018 ; Rue de la Pierre du Renard ; parcelle 12 611 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 664 m² ; autorisé
- 09/09/2022 ; permis de construire 06824922R0010 ; Rue Lefebure ; parcelle 12 580 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 316 m² ; annulé
- 09/09/2022 ; permis de construire 06824922R0014 ; Graine Champs ; parcelles 12 622, 12 633 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 947 m² ; commencé
- 26/08/2022 ; permis de construire 06824922R0011 ; Graine Champs ; parcelle 12 643 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 643 m² ; commencé
- 26/08/2022 ; permis de construire 06824922R0016 ; Lot N_2 du Lotissement Gr ; parcelle 12 607 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 613 m² ; terminé
- 11/08/2022 ; permis de construire 06824922R0013 ; Graine Champs ; parcelle 12 624 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 703 m² ; commencé
- 26/07/2022 ; permis de démolir 06824922R0001 ; 41 Rue Charles de Gaulle ; parcelle 10 144 ; terrain 1 591 m² ; autorisé
- 22/06/2022 ; permis de construire 06824922R0005 ; Rue du Busset ; parcelles 15 402, 15 404, 15 405 ; 9 logements, 1 247 m² ; terrain 8 015 m² ; commencé
- 07/06/2022 ; permis de construire 06824922R0003 ; Faing ; parcelle 09 824 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 788 m² ; autorisé
- 17/05/2022 ; permis de construire 06824921A0014 ; 345 Lac Blanc ; parcelle 35 160 ; 23 logements ; terrain 30 000 m² ; terminé
- 06/05/2022 ; permis de construire 06824922R0004 ; Rue de la Grande Vallee ; parcelles 08 57, 08 58 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 5 054 m² ; commencé ; PHOTO CLIM
- 03/05/2022 ; permis de construire 06824921A0017 ; Graine Champs ; parcelles 12 594, 12 603 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 4 037 m² ; autorisé
- 08/03/2022 ; permis de construire 06824921A0011 ; Rue des Pres Bas ; parcelles 15 440, 15 441 ; 34 m² ; terrain 2 208 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE KAYSERSBERG
- 08/11/2021 ; permis de construire 06824921A0012 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 29/09/2021 ; déclaration préalable 06824921A0024 ; Lac Blanc ; parcelle 35 15 ; 12 m² ; terrain 59 438 m² ; autorisé ; T D F
- 28/08/2021 ; permis de construire 06824921A0009 ; Rain de Faite ; parcelle 15 548 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 675 m² ; autorisé
- 26/02/2021 ; permis de démolir 06824920A0008 ; 90 A Rue Charles de Gaulle ; parcelle 09 580 ; terrain 648 m² ; autorisé
- 19/02/2021 ; permis de démolir 06824920A0007 ; 61 Bi Bois-le-Sire ; parcelle 19 159 ; terrain 370 m² ; autorisé ; SCI LA BARQUE
- 15/02/2021 ; permis de démolir 06824920A0006 ; Lac Noir ; parcelles 35 96, 35 97 ; terrain 3 363 m² ; autorisé ; CASHIN LOISIRS SARL
- 28/12/2020 ; permis de construire 06824920A0014 ; 315 Lieu-Dit les Machielles ; parcelles 33 285, 33 286 ; 1 logement ; terrain 14 821 m² ; commencé
- 21/12/2020 ; permis de construire 06824920A0015 ; 407 sur le Plat ; parcelle 03 23 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 5 250 m² ; autorisé
- 22/10/2020 ; permis de démolir 06824920A0005 ; 3 Rue de L Eglise ; parcelle 10 467 ; terrain 1 900 m² ; autorisé
- 10/09/2020 ; permis de démolir 06824920A0004 ; 3 Rue de L Eglise ; parcelle 10 467 ; terrain 1 900 m² ; autorisé
- 04/09/2020 ; permis de construire 06824920A0003 ; 344 C Lieu-Dit le Lac Blanc ; parcelles 35 197, 35 262 ; 4 logements ; terrain 2 750 m² ; terminé
- 13/08/2020 ; permis de construire 06824920A0001 ; Le Combe ; parcelles 25 111, 25 114, 25 127 ; 48 m² ; terrain 31 719 m² ; autorisé
- 10/08/2020 ; permis de démolir 06824920A0002 ; 402 Surcenord ; parcelles 02 50, 02 91 ; terrain 23 649 m² ; autorisé
- 04/08/2020 ; permis de démolir 06824920A0001 ; 422 Lieu-Dit Basse Grange ; parcelle 12 211 ; terrain 33 258 m² ; autorisé
- 31/07/2020 ; déclaration préalable 06824920A0015 ; Rd 48.2 ; parcelle 35 253 ; 8 m² ; terrain 391 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 31/07/2020 ; permis de démolir 06824920A0003 ; Rd 48ii ; parcelle 35 130 ; autorisé ; ENEDIS
- 16/04/2020 ; permis de construire 06824919A0023 ; Noirrupt ; parcelle 33 299 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 720 m² ; commencé
- 02/04/2020 ; déclaration préalable 06824920A0001 ; 88 Rue Charles de Gaulle ; parcelle 09 726 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 130 m² ; autorisé
- 17/03/2020 ; permis de construire 06824919A0024 ; 1 Rte des Basses Huttes ; parcelle 07 20 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 515 m² ; commencé
- 30/12/2019 ; permis de construire 06824919A0013 ; Rue du Faude ; parcelles 10 212, 10 488, 10 491 ; 761 m² ; terrain 1 467 m² ; commencé
- 12/12/2019 ; permis d'aménager 06824919A0001 ; Rue de la Graine Champs ; parcelles 12 158, 12 176, 12 591 ; terrain 19 318 m² ; autorisé ; SOVIA
- 26/11/2019 ; permis de construire 06824919A0018 ; Rain du Pair ; parcelles 07 172, 07 176 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 10 803 m² ; autorisé
- 10/10/2019 ; permis de construire 06824919A0016 ; Lieu-Dit Chemin de la Gran ; parcelles 08 57, 08 58 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 5 054 m² ; commencé
- 15/07/2019 ; permis de construire 06824919A0008 ; Lieu-Dit Coin ; parcelle 28 364 ; 720 m² ; terrain 31 358 m² ; commencé ; EARL CHAIZE
- 25/06/2019 ; permis de construire 06824919A0007 ; Chemin de la Housserrouse ; parcelles 18 494, 20 334 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 374 m² ; commencé
- 13/05/2019 ; permis de construire 06824919R0003 ; Rue Lefebure ; parcelles 12 522, 12 524 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 731 m² ; commencé
- 12/05/2019 ; permis de construire 06824919A0002 ; 80 Rue Charles de Gaulles ; parcelle 10 200 ; 140 m² ; terrain 434 m² ; autorisé
- 01/04/2019 ; permis de construire 06824919A0001 ; Vers Pairis ; parcelles 07 166, 07 167, 07 168 ; 110 m² ; terrain 32 140 m² ; terminé
- 31/08/2018 ; permis de construire 06824918A0009 ; La Graine Champs ; parcelle 12 589 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 787 m² ; commencé
- 22/06/2018 ; permis de construire 06824918A0003 ; Rue Charles de Gaulle ; parcelle 09 732 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 983 m² ; autorisé
- 18/06/2018 ; permis de construire 06824918A0005 ; Rue Charles de Gaulle ; parcelles 10 169, 10 652 ; 5 logements, 476 m² ; terrain 2 134 m² ; autorisé
- 11/06/2018 ; permis de construire 06824918A0004 ; Lieu-Dit Pairis ; parcelles 32 346, 32 347 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 2 194 m² ; autorisé
- 17/04/2018 ; permis de construire 06824918A0001 ; Chemin Rural Dit la Beue ; parcelle 04 418 ; 613 m² ; terrain 8 434 m² ; autorisé
- 06/02/2018 ; permis de construire 06824917A0014 ; 48 Rue Charles de Gaulle ; parcelles 10 39, 10 40, 10 416 ; 55 m² ; terrain 2 145 m² ; autorisé
- 02/02/2018 ; permis de construire 06824917A0017 ; Lieu-Dit Graine Champ ; parcelle 12 587 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 29/11/2017 ; permis de construire 06824917A0009 ; 231 Pairis ; parcelles 33 263, 33 264, 33 269 ; 1 logement, 1 663 m² ; terrain 46 423 m² ; terminé
- 17/11/2017 ; permis de construire 06824917A0012 ; Rue du Busset ; parcelle 15 548 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 675 m² ; autorisé
- 27/07/2017 ; permis de démolir 06824917A0001 ; 403 Surcenord ; parcelle 02 99 ; terrain 5 470 m² ; autorisé
- 24/07/2017 ; permis d'aménager 06824917A0001 ; Village ; parcelles 10 169, 10 170, 10 171 ; terrain 19 879 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ORBEY
- 26/06/2017 ; permis de construire 06824917A0007 ; Remomont ; parcelles 03 276, 3 278 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 234 m² ; autorisé
- 19/06/2017 ; permis de construire 06824917A0004 ; 108 B Rue Charles de Gaulle ; parcelles 09 464, 09 465 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 854 m² ; commencé
- 13/06/2017 ; permis de construire 06824917A0006 ; Lieu-Dit Hautes Huttes ; parcelles 30 116, 30 191, 30 192 ; 126 m² ; terrain 27 400 m² ; commencé
- 10/06/2017 ; déclaration préalable 06824917A0020 ; 403 le Surcenord ; parcelle 02 99 ; 18 m² ; terrain 5 470 m² ; autorisé
- 30/05/2017 ; permis de construire 06824917A0003 ; Noirgoutte ; parcelles 28 320, 28 341, 28 345 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 40 m² ; annulé
- 28/04/2017 ; permis de construire 06824917A0002 ; Derriere L Eglise ; parcelle 17 542 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 613 m² ; autorisé
- 15/03/2017 ; permis de construire 06824916A0014 ; 402 Surcenord ; parcelles 2 100, 2 101, 2 52 ; 840 m² ; terrain 55 345 m² ; commencé
- 09/03/2017 ; déclaration préalable 06824917A0003 ; 322 A Chevremont ; parcelle 34 173 ; 34 m² ; terrain 818 m² ; autorisé
- 10/02/2017 ; permis de construire 06824916A0015 ; 396 la Beue ; parcelle 4 420 ; 84 m² ; terrain 8 299 m² ; terminé
- 02/12/2016 ; permis de construire 06824916A0010 ; 6 Grands Pres ; parcelles 14 348, 14 349 ; 200 m² ; terrain 44 000 m² ; commencé
- 23/11/2016 ; permis de construire 06824916A0012 ; Basse Tannach ; parcelle 17 464 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 373 m² ; commencé
- 04/11/2016 ; permis de construire 06824916A0009 ; 332 Blancrupt ; parcelle 36 200 ; 270 m² ; terrain 31 123 m² ; autorisé
- 08/08/2016 ; permis de construire 06824916A0006 ; Tannach ; parcelle 17 545 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 643 m² ; commencé
- 06/06/2016 ; permis de construire 06824916A0005 ; Rue Lefebure ; parcelle 12 121P ; 1 logement, 154 m² ; terrain 675 m² ; terminé
- 02/06/2016 ; permis de construire 06824916A0003 ; Vers Pairis ; parcelles 22 56, 22 83 ; 28 m² ; terrain 13 680 m² ; commencé
- 24/05/2016 ; permis d'aménager 06824916A0001 ; Rain de Faite ; parcelles 15 402, 15 404, 15 405 ; terrain 8 015 m² ; autorisé ; MEDIAPAR
- 19/04/2016 ; permis de construire 06824916R0002 ; 399 Lieudit la Beu ; parcelle 4 282 ; 1 logement, 390 m² ; terrain 15 379 m² ; commencé
- 22/01/2016 ; permis de démolir 06824915A0001 ; 1 Rue du Faude ; parcelles 10 212, 10 487, 10 488 ; terrain 2 645 m² ; autorisé
- 06/10/2015 ; permis de construire 06824915A0006 ; Beubois ; parcelle 62 174 ; 460 m² ; terrain 54 009 m² ; terminé ; L'ATRE DE LA VALLEE
- 23/09/2015 ; permis de construire 06824915A0014 ; Rain de Faite ; parcelles 15 466, 15 547 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 930 m² ; autorisé
- 07/09/2015 ; permis de construire 06824915A0010 ; 282 Schoultzbach ; parcelle 31 74 ; 1 logement ; terrain 48 170 m² ; commencé
- 11/08/2015 ; permis de construire 06824915A0005 ; 148 Rue Charles de Gaulle ; parcelles 6 102, 6 61 ; 79 m² ; terrain 2 919 m² ; autorisé ; PISCICULTURE FRANCOIS GUIDAT
- 27/06/2015 ; permis de construire 06824915A0007 ; 249 Pre du Bois ; parcelle 29 173 ; 1 logement ; terrain 19 600 m² ; commencé
- 01/04/2015 ; permis de construire 06824914A0010 ; 236 Pairis ; parcelle 33 211 ; 238 m² ; terrain 3 213 m² ; commencé
- 21/11/2014 ; permis de construire 06824914A0009 ; Beubois ; parcelles 17 62, 17 63 ; 1 810 m² ; terrain 54 009 m² ; commencé ; L'ATRE DE LA VALLEE
- 18/08/2014 ; permis de construire 06824914A0003 ; La Camme ; parcelle 12 530 ; 73 m² ; terrain 20 598 m² ; commencé ; COMMUNE DE ORBEY
- 26/05/2014 ; permis de construire 06824914A0006 ; 77 ; parcelles 20 74, 20 73, 20 72 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 7 300 m² ; annulé
- 19/05/2014 ; permis de construire 06824914A0004 ; 376 ; parcelles 5 478, 5 450 ; 1 logement ; terrain 1 272 m² ; commencé
- 19/05/2014 ; permis de construire 06824914A0007 ; 376 ; parcelles 5 191, 5 478 ; 1 logement ; terrain 1 039 m² ; commencé
- 03/03/2014 ; permis de construire 06824913A0014 ; Rue du General de Gaulle ; parcelle 10 103 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 176 m² ; annulé
- 13/02/2014 ; permis de démolir 06824914A0001 ; 77 ; parcelles 20 71, 20 72, 20 73 ; autorisé
- 04/09/2013 ; permis de construire 06824913A0006 ; 240 ; parcelle 31 142 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 688 m² ; terminé
- 25/08/2013 ; permis de construire 06824913A0005 ; 26 ; parcelle 33 211 ; 35 m² ; terrain 3 213 m² ; commencé ; ASS LES SOURCES FOYER DE VIE HANDICAPES
- 03/05/2013 ; permis de construire 06824913A0004 ; 22 Rue Lefebure ; parcelles 11 140, 11 365, 11 366 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 2 046 m² ; commencé
- 23/03/2013 ; permis de démolir 06824913A0001 ; 78 Rue Charles de Gaulle ; parcelles 10 210, 10 199 ; autorisé ; SCI PRIM
- 27/02/2013 ; permis de construire 06824912A0022 ; Rue de Graine Champs ; parcelle 12 568 ; 1 logement, 348 m² ; terrain 2 641 m² ; terminé
- 03/02/2013 ; permis de construire 06824912A0019 ; Quimberg ; parcelle 24 107 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 517 m² ; terminé
- 23/01/2013 ; permis de construire 06824912A0020 ; 95a ; parcelles 17 546, 17 549 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 3 215 m² ; commencé
- 11/01/2013 ; permis de construire 06824912A0016 ; Chem du Blancrupt ; parcelles 35 195, 35 261 ; 192 m² ; terrain 7 944 m² ; terminé ; COMMUNE DE ORBEY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orbey-68249/permis
La commune : https://aucadastre.fr/orbey-68249.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/68249/permits