# Permis de construire d'Orcevaux (Haute-Marne) : 5 autorisations

De 2015 à 2023 : 5 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/10/2023 ; permis de construire 05236423S0003 ; 5 Moulin Busselin ; parcelle B 1160 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 690 m² ; autorisé ; CORANABRUDAF
- 06/07/2020 ; permis de construire 05236420S0004 ; Le Paquis ; parcelle B 1125 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 3 477 m² ; autorisé
- 16/03/2020 ; permis de construire 05236420S0001 ; 2 Rue des Trois Fontaines ; parcelle A 782 ; 1 logement, 294 m² ; terrain 760 m² ; autorisé
- 09/01/2017 ; permis de construire 05236416S0002 ; 3bis le Moulin Busselin ; parcelle B 1158 ; 1 logement ; terrain 379 m² ; autorisé
- 03/07/2015 ; permis de construire 05236415S0001 ; 1 Rue de la Vigne aux Pretres ; parcelles A 957, A 919, A 786 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 999 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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