# Permis de construire d'Orchamps (Jura) : 59 autorisations

De 2013 à 2025 : 31 de logement, 19 de locaux, 4 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/10/2025 ; permis d'aménager 0393962500001 ; Rue Bel Air ; parcelle ZN 85 ; terrain 3 735 m² ; autorisé
- 12/09/2025 ; permis de construire 0393962500006 ; 1 Rue de la Comedie ; parcelle AD 377 ; 3 logements, 211 m² ; terrain 818 m² ; autorisé ; L'HOME'S
- 10/06/2025 ; permis de construire 0393962500004 ; 24 Rue de la Resistance ; parcelles ZL 90, ZL 92 ; 130 m² ; terrain 220 700 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL
- 08/11/2023 ; permis de construire 03939623D0006 ; 24 Rue de la Resistance ; parcelles ZL 90, ZL 92 ; 795 m² ; terrain 220 700 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL
- 03/11/2023 ; déclaration préalable 03939623D0022 ; Place du Gevot ; parcelle AD 48 ; 2 m² ; terrain 1 446 m² ; autorisé ; ALTITUDE FIBRE 39
- 26/07/2023 ; permis de construire 03939623D0004 ; 9 Rue de la Marniere ; parcelle ZL 115 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 13/07/2023 ; permis de construire 03939623D0003 ; 8 Rue de la Marniere ; parcelle ZL 116 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 529 m² ; autorisé
- 23/05/2023 ; permis de construire 03939623D0002 ; Rue de la Liberation ; parcelles AD 357, AD 365 ; 430 m² ; terrain 2 293 m² ; autorisé ; COMMUNE D ORCHAMPS
- 21/12/2022 ; permis de construire 03939622D0002 ; Chemin du Bois des Tanneri ; parcelles ZL 55, ZL 56, ZL 57 ; 289 m² ; terrain 10 810 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU JURA
- 23/09/2022 ; déclaration préalable 03939622D0013 ; 3 Rue de Briselance ; parcelle ZL 105 ; 13 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 22/09/2022 ; déclaration préalable 03939622D0010 ; A l'Epinette ; parcelles AD 1, AD 268 ; 12 m² ; terrain 41 804 m² ; autorisé ; SYNTEA
- 16/09/2022 ; permis de démolir 03939622D0001 ; Rue de la Bienvenue ; parcelle ZK 34 ; terrain 890 m² ; autorisé
- 18/04/2022 ; permis de construire 03939622D0001 ; 24 Rue de la Resistance ; parcelles ZL 90, ZL 92 ; 687 m² ; terrain 220 700 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL
- 27/11/2021 ; permis de construire 03939621J0008 ; Impasse des Pierrettes ; parcelle ZL 115 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 655 m² ; autorisé
- 18/10/2021 ; permis de construire 03939621D0007 ; 9 Rue de L Eglise ; parcelle AC 400 ; 1 logement, 7 m² ; terrain 65 m² ; autorisé
- 16/11/2020 ; permis d'aménager 03939620J0001 ; Sur le Village ; parcelle AE 48 ; terrain 9 295 m² ; autorisé
- 10/10/2020 ; permis de construire 03939620J0004 ; Aux Maisieres ; parcelles AC 358, AC 359, AC 363 ; 77 m² ; terrain 2 322 m² ; autorisé
- 24/04/2020 ; permis de construire 03939620J0001 ; 8 Rue du Revers des Vaux ; parcelles AC 290, AC 292 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 587 m² ; commencé
- 27/12/2019 ; permis de construire 03939619J0011 ; Le Revers des Vaux ; parcelle ZN 4 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 7 939 m² ; commencé
- 13/12/2019 ; permis de construire 03939619J0012 ; Rue des Anciens Combattant ; parcelle AD 120 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 519 m² ; commencé
- 21/11/2019 ; permis de construire 03939619J0009 ; 20 A Rue de la Resistance ; parcelles AC 358, AC 359, AC 363 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 322 m² ; autorisé
- 30/10/2019 ; permis de construire 03939619J0008 ; 6 Rue du Revers des Vaux ; parcelles AC 290, AC 292 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 2 587 m² ; autorisé
- 12/09/2019 ; permis de construire 03939619J0007 ; 1 logement, 76 m² ; autorisé
- 20/08/2019 ; permis de construire 03939619J0006 ; Le Revers des Vaux ; parcelle ZN 4 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 7 939 m² ; autorisé
- 09/08/2019 ; permis de construire 03939619D0005 ; 5139 Rue du Docteur Lombard ; parcelles AD 88, AD 89 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 513 m² ; commencé
- 09/08/2019 ; permis de construire 03939619J0005 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé
- 10/07/2019 ; permis d'aménager 03939619D0001 ; Ancienne Levee des Romains ; parcelle ZL 70 ; terrain 7 454 m² ; autorisé ; AFON
- 05/07/2019 ; permis de démolir 03939619J0001 ; 39 Rue de la Republique ; parcelle AE 117 ; terrain 1 476 m² ; autorisé
- 14/05/2019 ; permis de construire 03939619J0001 ; 9 Rue de l'Eglise ; parcelle AC 432 ; 141 m² ; terrain 2 373 m² ; terminé
- 26/04/2019 ; permis de construire 03939619J0003 ; 18 Bi Rue de l'Eglise ; parcelle AD 18 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 657 m² ; autorisé
- 13/04/2019 ; permis de construire 03939619J0002 ; 4 Rue du Revers des Vaux ; parcelles AC 290, AC 292 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 587 m² ; terminé
- 15/03/2019 ; permis de construire 03939618D0007 ; 18 Bi Rue de la Republique ; parcelle AD 18 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 657 m² ; autorisé
- 26/11/2018 ; permis de construire 03939618D0004 ; 2 Rue de la Liberation ; parcelles AD 319, AD 355 ; 271 m² ; terrain 1 667 m² ; commencé
- 16/12/2017 ; permis de construire 03939617J0004 ; 19 Rue des Maizieres ; parcelle AC 317 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 939 m² ; autorisé
- 28/05/2017 ; déclaration préalable 03939617J0001 ; 2 Rue des Anciens Combattants ; parcelle AD 93 ; 10 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD
- 16/04/2017 ; permis de construire 03939617J0001 ; 39 Rue de la Bernardine ; parcelles ZN 67, ZN 36, ZN 35 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 885 m² ; commencé
- 13/04/2017 ; permis d'aménager 03939617J0001 ; Rue du Revers des Vaux ; parcelle AC 290 ; commencé ; SARL DE SY IMMOBILIER ET CONSTRUCTION
- 07/02/2017 ; permis de construire 03939616J0006 ; 6 Rue de L Eglise ; parcelles AD 2, AD 1 ; terrain 2 312 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD
- 30/01/2017 ; permis de construire 03939616J0009 ; Rue Louis Besson ; parcelles AE 418, AE 419, AE 414 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 129 m² ; commencé
- 21/11/2016 ; permis de construire 03939616J0008 ; Lot Bel Air ; parcelle AC 388 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 895 m² ; autorisé
- 14/10/2016 ; permis de construire 03939616J0007 ; Chem de la Vierge ; parcelle AE 39 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 523 m² ; terminé
- 12/09/2016 ; permis de construire 03939616J0004 ; Chem du Bois des Tanneries ; parcelle ZM 35 ; 410 m² ; terrain 450 m² ; autorisé
- 29/07/2016 ; permis de construire 03939616J0003 ; Chem de la Vierge ; parcelle AE 39 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 523 m² ; commencé
- 22/07/2016 ; permis de construire 03939616J0005 ; 51 Rue de la Republique ; parcelles AE 238, AE 140, AE 142 ; 28 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD
- 10/06/2016 ; permis de construire 03939615J0003 ; Rue de la Resistance ; parcelle ZL 62 ; 6 logements, 680 m² ; terrain 4 750 m² ; autorisé ; M@REALISATION
- 09/03/2016 ; permis de construire 03939616J0001 ; Chem de la Vierge ; parcelle AE 39 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 1 523 m² ; terminé
- 29/10/2015 ; permis de construire 03939615J0002 ; Rue Louis Besson ; parcelles AE 414, AE 415, AE 416 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 493 m² ; annulé
- 29/05/2015 ; permis de démolir 03939615D0001 ; 3 Rue de la Comedie ; parcelle AD 41 ; autorisé ; COMMUNE D ORCHAMPS
- 04/03/2015 ; permis de construire 03939614D0008 ; Rn 73 ; parcelles AD 182, AD 181, AD 180 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 3 599 m² ; terminé
- 28/10/2014 ; permis de construire 03939614D0006 ; 33-35 Rue de la Republique ; parcelle AE 115 ; 36 m² ; terrain 414 m² ; terminé ; ATTICUS
- 09/09/2014 ; permis de construire 03939614D0005 ; 14 Rue de la Resistance ; parcelles AC 79, AC 78, AC 77 ; 1 logement ; terrain 6 482 m² ; terminé
- 29/08/2014 ; permis de construire 03939614D0003 ; 24 Rue de la Resistance ; parcelle ZL 42 ; 750 m² ; terrain 221 898 m² ; autorisé
- 05/06/2014 ; permis de démolir 03939614D0001 ; 29 Rue de la Liberation ; parcelle AD 157 ; autorisé
- 13/09/2013 ; permis de construire 03939613D0002 ; 5 Pl du Monument ; parcelle AC 144 ; 1 logement, 9 m² ; terrain 282 m² ; autorisé ; SCI PASSIFLORE
- 13/09/2013 ; permis de construire 03939613D0002 ; 5 Pl du Monument ; parcelle AC 144 ; 9 m² ; terrain 282 m² ; autorisé ; SCI PASSIFLORE
- 28/03/2013 ; permis de construire 03939613D0001 ; 26 Rue Bel Air ; parcelle ZN 3 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 13/03/2013 ; permis de construire 03939612D0006 ; Clos Bellevue ; parcelle AE 411 ; 112 m² ; terrain 1 042 m² ; commencé ; OLYMPE
- 21/02/2013 ; permis de construire 03939612D0005 ; Rue de la Republique ; parcelle AE 59 ; 6 logements, 79 m² ; terrain 960 m² ; autorisé
- 30/01/2013 ; permis de démolir 03939613D0001 ; 5 7 Rue de la Resistance ; parcelle AC 115 ; autorisé ; SCI ALDEBARAN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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