# Permis de construire d'Orchamps-Vennes (Doubs) : 241 autorisations

De 2013 à 2026 : 146 de logement, 85 de locaux, 8 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 87 autorisations et 111 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; permis de construire 0254322600007 ; 3 Rue de la Fenotte ; parcelles AH 67, AH 68, AH 69 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 219 m² ; autorisé
- 12/06/2026 ; déclaration préalable 0254322600030 ; 1 Rue du Bielot ; parcelles AB 133, AB 135, AB 136 ; 5 logements ; terrain 1 262 m² ; autorisé ; LES 2 MA HABITAT
- 09/06/2026 ; permis de construire 0254322600004 ; Rue des Murgers ; parcelle AC 166 ; 2 logements, 207 m² ; terrain 683 m² ; autorisé ; DOLTIP
- 09/05/2026 ; permis de construire 0254322500033 ; Rue des Bleuets ; parcelle AA 465 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 732 m² ; commencé ; SCI DE LA CROISEE
- 09/05/2026 ; permis de construire 0254322500033 ; Rue des Bleuets ; parcelle AA 465 ; 128 m² ; terrain 732 m² ; commencé ; SCI DE LA CROISEE
- 15/04/2026 ; permis de construire 0254322600003 ; Bonnelin ; parcelle ZX 15 ; 300 m² ; terrain 7 644 m² ; autorisé
- 31/03/2026 ; permis de construire 0254322500032 ; 8 Rue du Bois Communal ; parcelle AI 41 ; 1 logement ; terrain 7 145 m² ; commencé ; VERMOT T.P.
- 24/02/2026 ; permis de construire 0254322600001 ; Rue saint Martin ; parcelle AH 29 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 34 532 m² ; commencé
- 31/01/2026 ; permis de construire 0254322500031 ; Rue des Murgers ; parcelles AC 162, AC 173 ; 2 logements, 204 m² ; terrain 698 m² ; commencé ; ECO IMMO 25
- 05/12/2025 ; permis de construire 0254322500025 ; 7 Chemin des Planches ; parcelles AI 105, AI 109 ; 317 m² ; terrain 5 140 m² ; autorisé ; VAL DE VENNES BOIS EN ABREGE VVB
- 25/11/2025 ; permis de construire 0254322500027 ; Lotissement sur Mortary ; parcelles ZM 212, ZM 220 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 1 099 m² ; commencé
- 25/11/2025 ; permis de construire 0254322500029 ; 8 Rue de la Verdolle ; parcelle AA 454 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 788 m² ; commencé ; LA CROISEE DES PRES
- 22/10/2025 ; permis de construire 0254322500026 ; 1 Rue du Savoir Faire ; parcelle AI 86 ; 149 m² ; terrain 4 980 m² ; autorisé ; ALLIANCE CONSTRUCTION 25
- 23/09/2025 ; déclaration préalable 0254322500043 ; 2 Rue de la Source ; parcelle AA 439 ; 17 m² ; terrain 1 356 m² ; annulé
- 12/08/2025 ; permis de construire 0254322500018 ; Rue du Savoir Faire ; parcelles ZR 75, ZR 76 ; 600 m² ; terrain 3 309 m² ; autorisé ; CATTET
- 05/08/2025 ; permis de construire 0254322500022 ; 12 Rue du Couvent ; parcelle AL 58 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 905 m² ; commencé ; SCI LE MONT
- 05/08/2025 ; permis de construire 0254322500023 ; 10 Rue saint Marc ; parcelle AB 248 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 560 m² ; annulé
- 01/08/2025 ; déclaration préalable 0254322500037 ; 4 Rue de la Cote ; parcelle AC 103 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 996 m² ; autorisé
- 25/07/2025 ; permis de construire 0254322500021 ; 5 Rue Armand Lomont ; parcelle AB 281 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 734 m² ; autorisé
- 04/07/2025 ; permis de construire 0254322500012 ; Rue des Noisetiers ; parcelle AB 283 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 629 m² ; commencé
- 17/06/2025 ; permis de construire 0254322500014 ; Lotissement Pascaline - Lo ; parcelle AC 208 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 17/06/2025 ; permis de construire 0254322500017 ; 11 Rue des Murgers ; parcelle AC 151 ; 32 m² ; terrain 714 m² ; autorisé
- 10/06/2025 ; permis de construire 0254322500005 ; Chemin de la Planche Seche ; parcelles AP 61, AP 63 ; 107 m² ; terrain 7 171 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS
- 13/05/2025 ; permis de construire 0254322500007 ; Sur Mortary ; parcelles ZM 210, ZM 218 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 699 m² ; commencé
- 13/05/2025 ; permis de construire 0254322500009 ; 4 Rue Armand Lomont ; parcelle AB 278 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 987 m² ; commencé
- 13/05/2025 ; permis de construire 0254322500011 ; Route de Besancon ; parcelles AD 136, AD 140, AD 141 ; 923 m² ; terrain 9 630 m² ; terminé ; C M BRICOLAGE ETS MULLER
- 06/05/2025 ; permis de construire 0254322500006 ; Impasse des Gentianes ; parcelle AB 284 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 631 m² ; terminé
- 25/03/2025 ; permis de construire 0254322500002 ; Route de Besancon ; parcelles AD 206, AD 207 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 893 m² ; commencé ; SCI DE LA GARE
- 12/03/2025 ; permis de construire 0254322500001 ; 4 Rue saint Marc ; parcelle AB 263 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 1 075 m² ; autorisé
- 07/02/2025 ; permis de construire 02543224V0034 ; Rue Pascaline ; parcelle AC 205 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 05/02/2025 ; permis de construire 02543224V0035 ; 7 Rue Pascaline ; parcelle AC 202 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 696 m² ; commencé
- 09/10/2024 ; permis de construire 02543224V0030 ; Rue Pascaline ; parcelle AC 203 ; 2 logements, 211 m² ; terrain 686 m² ; terminé
- 08/10/2024 ; permis de construire 02543224V0026 ; 3 Rue de la Mairie ; parcelle AK 37 ; 3 logements ; terrain 461 m² ; terminé ; GOLD IMM'VEST
- 08/10/2024 ; permis de construire 02543224V0029 ; Rue des Pres ; parcelles ZM 209, ZM 217 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 676 m² ; terminé
- 13/09/2024 ; permis de construire 02543224V0024 ; Rue Pascaline ; parcelle AC 220 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 418 m² ; terminé
- 13/09/2024 ; permis de construire 02543224V0027 ; Rue Pascaline ; parcelle AC 209 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 694 m² ; terminé ; MF 25
- 13/09/2024 ; permis de construire 02543224V0028 ; Rue Pascaline ; parcelle AC 203 ; 2 logements, 211 m² ; terrain 686 m² ; annulé
- 01/08/2024 ; permis de construire 02543224V0023 ; 1 sous Mortary ; parcelle ZL 99 ; 438 m² ; terrain 4 961 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE MORTARY
- 17/07/2024 ; permis de construire 02543224V0019 ; Lotissement le Clos d'Arma ; parcelle AB 261 ; 2 logements, 204 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 09/07/2024 ; permis de construire 02543224V0020 ; Rue des Murgers ; parcelle AC 166 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 683 m² ; annulé ; SN PERSONENI
- 14/06/2024 ; permis de construire 02543224V0013 ; 18 Rue Pascaline ; parcelles AC 211, AC 212 ; 12 logements, 1 027 m² ; terrain 6 410 m² ; commencé ; MOYSE PROMOTION
- 28/05/2024 ; permis de construire 02543224V0016 ; 10 Rue du Couvent ; parcelles AL 56, AL 57 ; 4 logements, 80 m² ; terrain 698 m² ; terminé ; CHEZ LEON
- 15/05/2024 ; permis de construire 02543224V0010 ; 39 Grande Rue ; parcelle AC 86 ; 13 logements, 292 m² ; terrain 2 461 m² ; autorisé ; GAUTHIER IMMOBILIER
- 15/05/2024 ; permis de construire 02543224V0012 ; 5 Rue des Fourches ; parcelle AD 67 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 805 m² ; terminé ; ULTIMUM IMMOBILIER
- 15/05/2024 ; permis de construire 02543224V0015 ; Sur Mortary ; parcelles ZM 210, ZM 218 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 699 m² ; annulé
- 02/05/2024 ; permis de construire 02543224V0002 ; Voie Communale N_04 Dite D ; parcelles ZK 38, ZK 40 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 930 m² ; autorisé
- 02/05/2024 ; permis de construire 02543224V0014 ; Ham des Ravieres ; parcelle ZD 40 ; 1 625 m² ; terrain 2 284 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE PAGET CROFF DES RAVIERES
- 26/04/2024 ; permis de construire 02543224V0009 ; Lotissement le Clos d'Arm ; parcelle AB 210 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 661 m² ; commencé
- 18/04/2024 ; permis de construire 02543224V0008 ; Lotissement le Clos d'Arm ; parcelle AB 210 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 661 m² ; terminé
- 12/04/2024 ; permis de construire 02543224V0006 ; 2 Rue saint Marc ; parcelle AB 247 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 564 m² ; terminé
- 12/04/2024 ; permis de construire 02543224V0007 ; 2 Rue saint Marc ; parcelle AB 247 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 627 m² ; terminé
- 05/04/2024 ; permis de construire 02543224V0001 ; 5 Impasse des Horizons ; parcelle AM 111 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 745 m² ; autorisé
- 28/03/2024 ; permis de construire 02543224V0005 ; Lotissement sous Mortary ; parcelles ZM 211, ZM 219 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 745 m² ; terminé
- 26/02/2024 ; permis de construire 02543223V0020 ; Lotissement Mortary ; parcelle ZM 206 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 334 586 m² ; terminé
- 09/12/2023 ; permis de construire 02543223V0018 ; Rue Mal de Lattre de Tassi ; parcelles AB 106, AB 107, AB 108 ; 2 logements, 12 m² ; terrain 670 m² ; commencé
- 16/11/2023 ; permis de construire 02543223V0015 ; Lotissement Pascaline  L ; parcelle AC 207 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 640 m² ; terminé
- 26/10/2023 ; permis de construire 02543223V0017 ; 15 Rue Pascaline ; parcelle AC 206 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 625 m² ; terminé
- 27/09/2023 ; permis de construire 02543223V0012 ; 3 Rue Pascaline ; parcelle AC 201 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 637 m² ; terminé
- 27/09/2023 ; permis de construire 02543223V0013 ; 5 Rue Pascaline ; parcelle AC 201 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 666 m² ; terminé
- 12/09/2023 ; déclaration préalable 02543223V0036 ; 6 Rte de Besancon ; parcelle AI 23 ; 20 m² ; terrain 1 874 m² ; autorisé
- 31/08/2023 ; permis de construire 02543223V0009 ; 29 Grande Rue ; parcelle AB 144 ; 4 logements, 88 m² ; terrain 548 m² ; terminé ; BV IMMOBILIER
- 11/07/2023 ; permis de construire 02543223V0011 ; Za aux Creux ; parcelles ZR 59, ZR 60, ZR 61 ; 2 268 m² ; terrain 13 430 m² ; autorisé ; L'OBELISQUE
- 28/06/2023 ; permis de construire 02543223V0004 ; 15 les Ravieres ; parcelle ZD 30 ; 3 logements ; terrain 1 042 m² ; commencé
- 28/06/2023 ; permis de construire 02543223V0010 ; Lotissement de la Vierge ; parcelle AM 187 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 955 m² ; commencé
- 27/06/2023 ; permis de construire 02543223V0008 ; Chemin du Savoir Faire ; parcelles AI 84, ZR 69 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 706 m² ; commencé ; TV 1640
- 27/06/2023 ; permis de construire 02543223V0008 ; Chemin du Savoir Faire ; parcelles AI 84, ZR 69 ; 60 m² ; terrain 1 706 m² ; commencé ; TV 1640
- 12/05/2023 ; déclaration préalable 02543223V0018 ; 9 Rue des Bleuets ; parcelle AA 399 ; 2 m² ; terrain 773 m² ; terminé
- 02/05/2023 ; permis de construire 02543223V0006 ; Rue du Bel Air ; parcelle AD 224 ; 2 logements, 193 m² ; terrain 421 m² ; autorisé ; IMMOBILIERE CUENOT
- 14/04/2023 ; permis d'aménager 02543223V0001 ; Rue des Noisetiers / Rue D ; parcelles AA 426, AA 47, AB 207 ; terrain 20 752 m² ; terminé ; AJ IMMOBILIER
- 11/04/2023 ; permis de construire 02543223V0003 ; 9 Rue du Marechal de Lattre ; parcelle AB 91 ; 3 logements, 16 m² ; terrain 838 m² ; commencé ; LA KBAN
- 11/04/2023 ; permis de construire 02543223V0005 ; 5 les Chenevrottes ; parcelle ZZ 24 ; 210 m² ; terrain 47 390 m² ; terminé
- 07/04/2023 ; permis de construire 02543223V0001 ; Za au Creux  Lot 9 ; parcelle AI 86 ; 136 m² ; terrain 4 980 m² ; terminé ; AUX DOUX PAVILLONS BOIS
- 07/04/2023 ; déclaration préalable 02543223V0011 ; 3 Grande Rue ; parcelle AA 75 ; 13 m² ; terrain 534 m² ; autorisé
- 28/02/2023 ; permis de construire 02543223V0002 ; Champs du Creux ; parcelles AI 33, AI 34, AI 35 ; 205 m² ; terrain 7 087 m² ; terminé ; SCI DELA
- 11/01/2023 ; permis de construire 02543222V0018 ; Rue du Savoir Faire ; parcelle AI 85 ; 9 m² ; terrain 2 913 m² ; autorisé
- 16/12/2022 ; permis de construire 02543222V0015 ; Chemin de Planche Seche ; parcelle AI 60 ; 987 m² ; terrain 9 676 m² ; terminé ; VAL DE VENNES BOIS EN ABREGE VVB
- 02/12/2022 ; déclaration préalable 02543222V0041 ; 3 B Rue du Chene ; parcelle AD 7 ; 15 m² ; terrain 4 999 m² ; autorisé ; COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX
- 07/09/2022 ; permis de construire 02543222V0012 ; 27 Route de Besancon ; parcelles AD 114, AD 115 ; 24 m² ; terrain 1 134 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 04/07/2022 ; permis de construire 02543222V0007 ; 12 Rue Louis Pergaud ; parcelle AD 31 ; 3 logements, 32 m² ; terrain 935 m² ; terminé ; GOLD IMM'VEST
- 02/05/2022 ; permis de construire 02543222V0005 ; Rue Charles de Gaulle ; parcelle AM 4 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 2 102 m² ; terminé
- 02/05/2022 ; permis de construire 02543222V0002 ; Les Pres ; parcelles ZK 5, ZK 7 ; 102 m² ; terrain 25 100 m² ; autorisé
- 15/04/2022 ; permis de construire 02543222V0001 ; Croix de Paule ; parcelle AL 14 ; 880 m² ; terrain 1 365 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS
- 23/03/2022 ; permis d'aménager 02543217V0001 ; Sur Mortary ; parcelle ZM 204 ; terrain 334 832 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 02543221V0028 ; 5 Rue du Creux ; parcelle AH 56 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 617 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 02543221V0022 ; Za aux Creux - Lot N_14 ; parcelles AI 92, ZR 65 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 2 157 m² ; terminé ; GH2B
- 31/01/2022 ; permis de construire 02543221V0022 ; Za aux Creux - Lot N_14 ; parcelles AI 92, ZR 65 ; 69 m² ; terrain 2 157 m² ; terminé ; GH2B
- 08/01/2022 ; permis de construire 02543221V0027 ; 6 Rue Louis Pergaud ; parcelle AD 34 ; 5 logements, 381 m² ; terrain 830 m² ; terminé ; SCI MAIKA
- 17/11/2021 ; permis de construire 02543221V0024 ; Rue du Stade - Lotissement ; parcelle AM 183 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 698 m² ; terminé
- 19/10/2021 ; permis de construire 02543221V0021 ; Rue de la Vignotte ; parcelles AB 234, AB 239 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 2 009 m² ; autorisé
- 21/07/2021 ; permis de construire 02543221V0019 ; Chemin de Vauleusson ; parcelle ZR 11 ; 85 m² ; terrain 28 950 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LAPRAND DU CHENE
- 15/07/2021 ; permis de construire 02543221V0007 ; Za au Creux ; parcelle ZR 55 ; 155 m² ; terrain 3 404 m² ; annulé
- 01/07/2021 ; permis de construire 02543221V0013 ; 4 Rue du Savoir Faire ; parcelle AI 92 ; 245 m² ; terrain 1 315 m² ; terminé ; IMMOBILIERE LE CAMELEON ROSE
- 17/06/2021 ; permis d'aménager 02543221V0002 ; La Fenotte ; parcelles AC 105, AC 90, AC 91 ; terrain 21 912 m² ; terminé ; PRO IMMO 25
- 11/06/2021 ; permis de construire 02543221V0014 ; Sous Mortary - Lotissement ; parcelle AM 158 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 26 735 m² ; terminé
- 10/05/2021 ; permis de construire 02543221V0011 ; Lotissement le Clos Jacqu ; parcelle AC 165 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 689 m² ; terminé
- 08/04/2021 ; permis de construire 02543221V0010 ; 3 Hameau des Ravieres ; parcelle ZY 1 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 2 520 m² ; terminé
- 01/04/2021 ; permis de construire 02543221V0009 ; 34 Grande Rue ; parcelles AK 63, AK 81 ; 63 m² ; terrain 5 602 m² ; terminé ; JP 2013
- 29/03/2021 ; permis d'aménager 02543221V0001 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelles AB 234, AB 237, AB 239 ; terrain 8 778 m² ; commencé
- 04/03/2021 ; permis de construire 02543221V0003 ; Lotissement la Vierge  - ; parcelle AM 158 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 26 735 m² ; terminé
- 02/03/2021 ; permis de construire 02543221V0002 ; Lotissement la Vierge - Lo ; parcelle AM 158 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 26 735 m² ; terminé
- 02/03/2021 ; permis de construire 02543220V0028 ; 1 Chemin des Planches Seches ; parcelle ZR 50 ; 21 m² ; terrain 15 994 m² ; terminé
- 19/02/2021 ; permis de construire 02543220V0031 ; 3 Rue de la Cote ; parcelle AB 131 ; 2 logements, 229 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 27/01/2021 ; permis de construire 02543220V0029 ; Rue des Freres Monnot ; parcelle AB 241 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 772 m² ; commencé
- 22/01/2021 ; permis de construire 02543220V0026 ; 4 Rue du Chateau D Eau ; parcelle AB 239 ; 12 logements, 223 m² ; terrain 7 593 m² ; terminé
- 18/12/2020 ; permis de construire 02543220V0022 ; Rue des Chenes ; parcelle AD 191 ; 2 logements, 264 m² ; terrain 822 m² ; commencé
- 16/10/2020 ; permis de construire 02543220V0020 ; Lot 16 - Lotissement le C ; parcelle AC 150 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 712 m² ; terminé
- 05/10/2020 ; permis de construire 02543220V0017 ; Lotissement la Fenotte - ; parcelle AD 209 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 852 m² ; terminé
- 30/09/2020 ; permis de construire 02543220V0015 ; Za  au Creux - Lot N_10 ; parcelle AI 85 ; 296 m² ; terrain 2 890 m² ; terminé
- 22/09/2020 ; permis de construire 02543220V0014 ; Rue du Chene ; parcelle AH 129 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 008 m² ; terminé
- 22/09/2020 ; permis d'aménager 02543220V0001 ; Rue du Stade ; parcelle AM 158 ; terrain 26 735 m² ; terminé
- 10/09/2020 ; permis de construire 02543220V0011 ; 16 Rue des Bleuets ; parcelles AA 404, AA 433, AA 92 ; 325 m² ; terrain 2 154 m² ; terminé
- 10/09/2020 ; déclaration préalable 02543220V0023 ; Les Pres ; parcelles ZK 8, ZK 9 ; 17 m² ; terrain 27 860 m² ; autorisé ; SYND INTERCOM DES EAUX DE LA HAUTE LOUE (SIEHL)
- 09/09/2020 ; permis de construire 02543220V0016 ; Lotissement la Fenotte - ; parcelles AH 118, AH 119 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 947 m² ; terminé
- 05/09/2020 ; permis de construire 02543220V0010 ; 11 Rue des Fourches ; parcelle AD 194 ; 3 logements, 266 m² ; terrain 1 350 m² ; terminé ; OXILYS IMMOBILIER
- 24/08/2020 ; permis de construire 02543220V0009 ; Allais Dessus ; parcelles C 24, C 362, C 363 ; 655 m² ; terrain 19 364 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ALLAIS
- 21/08/2020 ; permis de construire 02543220V0007 ; 34 Gr Grande Rue ; parcelles AK 63, AK 81, AK 91 ; 200 m² ; terrain 3 646 m² ; annulé ; JP 2013
- 07/07/2020 ; permis de construire 02543219V0027 ; 4 Grande Rue ; parcelle AL 29 ; 2 logements, 31 m² ; terrain 1 208 m² ; terminé
- 07/07/2020 ; permis de construire 02543219V0027 ; 4 Grande Rue ; parcelle AL 29 ; 31 m² ; terrain 1 208 m² ; terminé
- 24/05/2020 ; permis de construire 02543220V0008 ; Rue des Murgers - Lotissem ; parcelle AC 148 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 775 m² ; terminé
- 21/05/2020 ; permis de construire 02543220V0002 ; 11 les Pres ; parcelles ZI 13, ZI 14, ZI 15 ; 1 logement, 233 m² ; terrain 53 526 m² ; commencé
- 04/05/2020 ; permis de construire 02543220V0003 ; 11 les Pres ; parcelles ZI 13, ZI 14, ZI 15 ; 1 375 m² ; terrain 53 526 m² ; autorisé
- 22/04/2020 ; permis de construire 02543220V0004 ; Route de Besancon ; parcelle AH 116 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 784 m² ; autorisé
- 18/04/2020 ; permis de construire 02543220V0005 ; Za aux Creux - Lot 9 ; parcelle AI 86 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 4 980 m² ; terminé
- 18/04/2020 ; permis de construire 02543220V0005 ; Za aux Creux - Lot 9 ; parcelle AI 86 ; 68 m² ; terrain 4 980 m² ; terminé
- 23/03/2020 ; permis de construire 02543219V0032 ; Rue des Bleuets - les Piec ; parcelle AA 415 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 266 m² ; autorisé
- 23/03/2020 ; permis de construire 02543219V0032 ; Rue des Bleuets - les Piec ; parcelle AA 415 ; 79 m² ; terrain 1 266 m² ; autorisé
- 20/02/2020 ; permis de construire 02543219V0033 ; Lotissement la Fenotte - L ; parcelle AH 115 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 901 m² ; commencé
- 16/01/2020 ; permis de construire 02543219V0028 ; Gros Cratot ; parcelle ZX 13P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 7 644 m² ; autorisé
- 20/12/2019 ; permis de construire 02543219V0026 ; 9038 Rue de la Verdolle ; parcelles AA 89, AA 91 ; 16 m² ; terrain 2 527 m² ; autorisé
- 09/11/2019 ; permis de construire 02543219V0025 ; Rue du Savoir Faire ; parcelle AI 89 ; 560 m² ; terrain 3 486 m² ; terminé ; SCI L.C.J.
- 03/10/2019 ; permis de construire 02543219V0022 ; 5 les Chenevrottes ; parcelle ZZ 24 ; 30 m² ; terrain 47 390 m² ; autorisé
- 20/09/2019 ; permis de construire 02543219V0018 ; Place saint-Pierre ; parcelle AB 169 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 199 m² ; terminé
- 20/09/2019 ; permis de construire 02543219V0018 ; Place saint-Pierre ; parcelle AB 169 ; 5 m² ; terrain 199 m² ; terminé
- 18/09/2019 ; permis de construire 02543219V0020 ; Rue saint-Martin ; parcelle AH 106 ; 24 m² ; terrain 2 710 m² ; commencé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 29/08/2019 ; permis de construire 02543219V0021 ; Lotissement la Fenotte - ; parcelle AH 117 ; 1 logement, 139 m² ; terminé
- 25/07/2019 ; permis de construire 02543219V0017 ; 6 Rue des Pres ; parcelles AA 417, AA 421, AA 423 ; 1 logement ; terrain 7 124 m² ; terminé
- 06/07/2019 ; permis de construire 02543219V0015 ; Hameau des Ravieres - Negl ; parcelles ZY 21, ZY 23, ZY 24 ; 544 m² ; terrain 67 073 m² ; terminé
- 14/06/2019 ; permis de construire 02543219V0016 ; Lotissement le Clos Jacqu ; parcelle AC 151 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 714 m² ; terminé
- 13/06/2019 ; permis de construire 02543219V0014 ; 4 Rue du Chateau D Eau ; parcelle AB 32 ; 16 logements, 145 m² ; terrain 17 923 m² ; terminé
- 12/06/2019 ; permis de construire 02543219V0012 ; Lotissement la Fenotte - L ; parcelle AC 73P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 443 m² ; terminé
- 27/05/2019 ; permis de construire 02543219V0009 ; Hameau de Bonnelin ; parcelle ZX 8 ; 1 logement ; terrain 4 750 m² ; commencé
- 30/04/2019 ; permis de construire 02543219V0004 ; Bonnelin ; parcelle ZX 13P ; 446 m² ; terrain 7 644 m² ; autorisé
- 12/04/2019 ; permis de construire 02543219V0010 ; Lotissement la Fenotte - ; parcelle AC 73P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 442 m² ; commencé
- 09/04/2019 ; permis de construire 02543219V0005 ; 3 Chemin de la Planche Seche ; parcelles AI 55, AI 68 ; 301 m² ; terrain 2 135 m² ; terminé
- 27/03/2019 ; permis de construire 02543219V0007 ; 12 Route de Besancon ; parcelle AH 50 ; 3 logements, 47 m² ; terrain 1 061 m² ; annulé
- 14/03/2019 ; permis de construire 02543219V0003 ; Lotissement la Fenotte - ; parcelle AH 114 ; 2 logements, 197 m² ; terrain 783 m² ; commencé
- 13/03/2019 ; permis de construire 02543219V0002 ; La Fenotte ; parcelle AD 30 ; 8 logements, 692 m² ; terrain 3 704 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 02/03/2019 ; permis de construire 02543218V0031 ; Au Chene ; parcelle AH 103 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 1 124 m² ; terminé
- 02/03/2019 ; permis de construire 02543218V0031 ; Au Chene ; parcelle AH 103 ; 44 m² ; terrain 1 124 m² ; terminé
- 19/02/2019 ; permis de construire 02543218V0029 ; 6 Hameau des Pres ; parcelle ZK 34 ; 2 logements ; terrain 2 451 m² ; terminé
- 01/02/2019 ; permis de construire 02543219V0001 ; Lotissement Clos de la Fe ; parcelles AD 30, AH 73 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 10 150 m² ; commencé
- 10/12/2018 ; permis de construire 02543218V0028 ; Lotissement le Clos Jacqu ; parcelle AC 130P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 27/11/2018 ; permis de construire 02543218V0025 ; La Fenotte ; parcelle AH 73P ; 1 logement, 138 m² ; terrain 755 m² ; autorisé
- 19/11/2018 ; permis de construire 02543218V0024 ; La Fenotte ; parcelle AC 141 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 554 m² ; commencé
- 19/10/2018 ; permis de construire 02543218V0026 ; Les Allais Dessous ; parcelles C 353, C 442, C 444 ; 105 m² ; terrain 9 179 m² ; terminé
- 08/10/2018 ; permis de construire 02543218V0023 ; Lotissement le Clos Jacqu ; parcelle AC 130P ; 1 logement, 95 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 01/10/2018 ; permis de construire 02543218V0021 ; La Fenotte Lotissement C ; parcelle AC 146P ; 1 logement, 165 m² ; terrain 692 m² ; commencé
- 08/09/2018 ; permis de construire 02543218V0019 ; Chatel Coucot ; parcelle ZW 59 ; 1 logement ; terrain 1 291 m² ; commencé
- 28/08/2018 ; permis de construire 02543218V0020 ; Route de Besancon ; parcelles AD 136, AD 140, AD 141 ; 164 m² ; terrain 13 441 m² ; commencé
- 20/07/2018 ; permis de construire 02543218V0014 ; Lotissement le Clos Jacqu ; parcelle AC 130P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 16/07/2018 ; permis de construire 02543218V0007 ; 1 Rue des Pres ; parcelle AC 111P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 227 m² ; terminé
- 10/07/2018 ; permis de construire 02543218V0015 ; 1 sur Mortary ; parcelle ZL 65 ; 120 m² ; terrain 5 780 m² ; terminé
- 12/05/2018 ; permis de construire 02543218V0008 ; 3 B Rue du Chene ; parcelle AD 7 ; 15 m² ; terrain 4 999 m² ; commencé
- 13/04/2018 ; permis de construire 02543218V0006 ; Za aux Creux ; parcelle ZR 51P ; 488 m² ; terrain 3 438 m² ; terminé
- 13/04/2018 ; permis de construire 02543218V0011 ; Champ du Creux ; parcelles AI 33, AI 34, AI 35 ; 543 m² ; terrain 7 087 m² ; terminé ; SCI DELA
- 07/04/2018 ; permis de construire 02543218V0003 ; Rue du Docteur Henriet ; parcelles AC 37, AC 38, AC 39 ; 3 logements, 288 m² ; terrain 3 177 m² ; terminé ; FONCIERE INDUSTRIELLE DU HAUT-DOUBS 2
- 26/03/2018 ; permis de construire 02543218V0004 ; 11 Rue des Fourches ; parcelle AD 82 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 480 m² ; terminé
- 17/03/2018 ; permis de construire 02543218V0001 ; 2 Rue des Artisans ; parcelle ZR 51 ; 220 m² ; commencé ; GARAGE MOUGIN
- 22/02/2018 ; permis de construire 02543217V0027 ; La Fenotte ; parcelles AC 11P, AC 130P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 19/01/2018 ; permis de construire 02543217V0023 ; Lot N_6 - Za aux Creux ; parcelle ZR 51P ; 389 m² ; terrain 2 752 m² ; terminé
- 18/01/2018 ; permis de construire 02543217V0026 ; Zone Artisanel aux Creux ; parcelles AI 63P, ZR 51P ; 227 m² ; terrain 1 704 m² ; commencé
- 17/01/2018 ; permis de construire 02543217V0011 ; 2 Chemin de la Ceugne ; parcelle AL 82 ; 2 logements ; terrain 1 486 m² ; terminé
- 23/12/2017 ; permis de construire 02543217V0015 ; Chemin des Chocheux ; parcelles ZS 24, ZS 61 ; 1 036 m² ; terrain 19 360 m² ; terminé
- 21/12/2017 ; permis de construire 02543217V0024 ; Lotissement l'Espace du C ; parcelle UB 439 ; 1 logement, 144 m² ; commencé
- 24/11/2017 ; permis de construire 02543217V0022 ; 9 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AM 172 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 1 095 m² ; commencé
- 17/11/2017 ; permis de construire 02543217V0013 ; Za aux Creux ; parcelle AI 63P ; 359 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 13/11/2017 ; permis de construire 02543217V0021 ; Rue des Pres - Lotissement ; parcelle AA 1 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 764 m² ; commencé
- 25/10/2017 ; permis de construire 02543217V0020 ; Rue des Pres ; parcelle AA 16P ; 1 logement, 160 m² ; terrain 751 m² ; terminé
- 25/10/2017 ; permis de construire 02543217V0009 ; Aux Creux ; parcelle AI 63P ; 163 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 01/10/2017 ; permis de construire 02543217V0019 ; Rue de la Source ; parcelle AA 440 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 168 m² ; terminé
- 15/09/2017 ; permis de construire 02543217V0018 ; 7 Rue Charles de Gaulle ; parcelles AM 23, AM 24 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 930 m² ; commencé
- 10/09/2017 ; déclaration préalable 02543217V0021 ; Rue du Creux ; parcelle ZR 51 ; 8 m² ; terrain 39 482 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 23/08/2017 ; permis de construire 02543217V0008 ; 16 Rue du Couvent ; parcelles AK 10, AK 11 ; 819 m² ; terrain 43 956 m² ; commencé
- 17/07/2017 ; permis de construire 02543217V0006 ; 6 les Pres ; parcelle ZK 7 ; 12 m² ; terrain 7 740 m² ; autorisé
- 16/06/2017 ; permis de construire 02543217V0004 ; La Cote ; parcelle ZM 2 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 752 m² ; terminé
- 07/04/2017 ; permis de construire 02543217V0001 ; Lotissment Croix de Paule ; parcelle AL 80 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 919 m² ; terminé
- 07/03/2017 ; permis de construire 02543216V0019 ; Les Pres ; parcelle ZK 22 ; 1 070 m² ; terrain 21 580 m² ; commencé
- 20/02/2017 ; permis de construire 02543216V0017 ; 8 Rue Mal de Lattre de Tassi ; parcelle AB 126 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 244 m² ; terminé
- 20/02/2017 ; permis de construire 02543216V0014 ; Rue du Chene ; parcelle AH 90P ; 465 m² ; terrain 1 738 m² ; terminé
- 20/01/2017 ; permis de construire 02543216V0016 ; La Fenotte ; parcelles AC 85P, AC 87 ; 3 logements, 296 m² ; terrain 1 062 m² ; commencé
- 12/12/2016 ; permis de construire 02543216V0015 ; Le Village ; parcelle AA 71P ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 113 m² ; commencé
- 23/11/2016 ; permis d'aménager 02543216V0003 ; La Fenotte ; parcelles AD 30, AH 73 ; terrain 10 150 m² ; terminé ; PRO IMMO 25
- 20/11/2016 ; permis de construire 02543216V0013 ; 20 Rue de Lattre de Tassigny ; parcelles AC 110, AC 111 ; 9 logements, 382 m² ; terrain 3 092 m² ; autorisé ; DESTINATION T.G.V.
- 15/09/2016 ; permis d'aménager 02543216V0001 ; La Fenotte ; parcelles AC 109, AC 110p, AC 111p ; terrain 3 166 m² ; terminé ; DOLTIP
- 14/08/2016 ; permis de construire 02543216V0005 ; Rue du Chene ; parcelle AH 90P ; 500 m² ; terrain 1 804 m² ; terminé
- 07/06/2016 ; permis de construire 02543216V0004 ; 27 Rte de Besancon ; parcelle AD 109 ; 926 m² ; terrain 12 167 m² ; terminé
- 16/03/2016 ; permis de construire 02543215V0015 ; Le Village ; parcelle AL 26 ; 347 m² ; terrain 5 195 m² ; terminé
- 16/02/2016 ; permis de construire 02543215V0016 ; Rue du Chene ; parcelle AH 5P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 826 m² ; commencé
- 29/01/2016 ; permis d'aménager 02543215V0002 ; Au Chene ; parcelle AH 90 ; terrain 8 185 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de construire 02543215V0009 ; Les Manches ; parcelle ZN 158 ; 687 m² ; terrain 4 608 m² ; commencé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 25/09/2015 ; permis de construire 02543215V0012 ; 7 Chemin de la Zone ; parcelle AI 13 ; 232 m² ; terrain 2 788 m² ; commencé
- 15/09/2015 ; permis de construire 02543215V0010 ; Allais Dessus ; parcelles C 24, C 362, C 363 ; 1 255 m² ; terrain 145 680 m² ; terminé
- 14/04/2015 ; permis de construire 02543215V0003 ; 2 184 m² ; commencé ; GAEC JACQUIER ALEXANDRA ET SEBASTIEN
- 13/04/2015 ; permis de construire 02543215V0004 ; Lotis  Croix la Paule ; parcelle AL 81 ; 1 logement, 254 m² ; terrain 1 409 m² ; commencé
- 03/04/2015 ; permis de construire 02543214V0022 ; Les Longs Champs ; parcelle ZR 53 ; 358 m² ; terrain 15 020 m² ; commencé
- 18/03/2015 ; permis de construire 02543215V0002 ; Rte de Gilley ; parcelle AL 75 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 349 m² ; terminé
- 17/03/2015 ; permis de construire 02543214V0018 ; 18 Rue du Couvent ; parcelle 60 AK ; 194 m² ; commencé
- 15/12/2014 ; permis de construire 02543214V0017 ; Lot Croix de Paule ; parcelles AL 80, AL 86 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 919 m² ; annulé
- 21/11/2014 ; permis de construire 02543214V0016 ; 11 Rue de Lattre de Tassigny ; parcelle AB 104 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 450 m² ; commencé
- 21/11/2014 ; permis de construire 02543214V0016 ; 11 Rue de Lattre de Tassigny ; parcelle AB 104 ; 124 m² ; terrain 1 450 m² ; commencé
- 13/09/2014 ; permis de construire 02543214V0011 ; Rue de Besancon ; parcelles AD 52, AD 51, AD 50 ; 18 logements, 1 377 m² ; terminé
- 13/09/2014 ; permis de construire 02543214V0014 ; Champs du Clos ; parcelles AM 159, AM 53, AM 157 ; 9 logements, 876 m² ; terrain 5 124 m² ; terminé
- 13/09/2014 ; permis de construire 02543214V0012 ; parcelles AK 81, AK 63 ; 64 m² ; terrain 3 353 m² ; commencé
- 12/09/2014 ; permis de construire 02543214V0013 ; 4 Rue de la Mairie ; parcelle AK 34 ; 51 m² ; terrain 985 m² ; commencé
- 10/09/2014 ; permis de construire 02543214V0010 ; Champs du Creux ; parcelles AI 35, AI 34, AI 33 ; 299 m² ; terrain 7 087 m² ; terminé ; SCI DELA
- 27/07/2014 ; permis de construire 02543214V0008 ; Les Fourches ; parcelle AD 182 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 835 m² ; terminé
- 05/07/2014 ; permis de démolir 02543214V0002 ; 2 Chem de la Ceugne ; parcelle AL 60 ; autorisé
- 21/06/2014 ; permis de construire 02543214V0006 ; Rue des Fourches ; parcelle AD 193 ; 1 logement ; terrain 908 m² ; terminé
- 17/06/2014 ; permis de démolir 02543214V0001 ; Rue de Besancon ; parcelles AD 52, AD 51, AD 50 ; autorisé ; RESIDENCE PERGAUD
- 10/06/2014 ; permis de construire 02543214V0005 ; Lotis  le Champ du Clos ; parcelle AM 107 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 803 m² ; terminé
- 21/05/2014 ; permis de construire 02543214V0004 ; Rue du Chene ; parcelle AD 174 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 942 m² ; commencé
- 14/04/2014 ; permis de construire 02543214V0003 ; Champs du Clos ; parcelle AM 135 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 768 m² ; terminé
- 13/02/2014 ; permis de construire 02543213V0016 ; 17 Grande Rue ; parcelles AB 175, AB 174P ; 1 logement, 185 m² ; commencé
- 04/02/2014 ; permis de construire 02543214V0001 ; 5 Rue des Fourches ; parcelle AD 184 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 28/01/2014 ; permis de construire 02543213V0015 ; La Croix de Paule ; parcelle AL 79 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 098 m² ; commencé
- 18/12/2013 ; permis de construire 02543213V0014 ; 34 Grande Rue ; parcelles AK 81, AK 63 ; 58 m² ; terrain 3 353 m² ; commencé ; JP 2013
- 04/12/2013 ; permis de construire 02543213V0012 ; Hameau de Bonnelin ; parcelle ZW 9 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 3 340 m² ; commencé
- 29/11/2013 ; permis de construire 02543213V0013 ; Les Ravieres ; parcelle ZY 24 ; 292 m² ; terrain 62 650 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LES RAVIERES DU LEVANT
- 19/09/2013 ; permis de construire 02543213V0011 ; Au Murgerot ; parcelles AL 25P, AL 24P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 727 m² ; terminé
- 14/08/2013 ; permis de construire 02543213V0009 ; 18 Rte de Besancon ; parcelle AH 54 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 1 171 m² ; commencé
- 08/06/2013 ; permis de construire 02543213V0008 ; 1 Impasse des Horizons ; parcelle AM 109 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 862 m² ; autorisé
- 17/05/2013 ; permis de construire 02543213V0005 ; 11 Chemin du Sausset ; parcelle ZI 36 ; 532 m² ; terrain 4 655 m² ; commencé
- 19/04/2013 ; permis de construire 02543213V0002 ; 11 Ld les Pres ; parcelles ZI 14, ZI 39 ; 91 m² ; terrain 5 484 m² ; commencé
- 28/03/2013 ; permis de construire 02543212V0038 ; 1 Rue de la Cote ; parcelle AB 132 ; 2 logements, 50 m² ; terrain 553 m² ; autorisé ; RICHARD
- 08/03/2013 ; permis de construire 02543212V0030 ; 13 Rue du General de Gaulle ; parcelle AM 74 ; terminé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02543212V0032 ; Rue de la Cote ; parcelle AB 131 ; 2 logements, 153 m² ; terrain 1 458 m² ; commencé
- 08/02/2013 ; déclaration préalable 02543213V0001 ; Chemin Rural N 18 des Pend ; parcelle ZT 6 ; 20 m² ; terrain 1 550 m² ; autorisé ; CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DU GABARDAN 6
- 29/01/2013 ; permis de construire 02543212V0036 ; Les Fourches ; parcelle AD 174 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 942 m² ; autorisé
- 29/01/2013 ; permis de construire 02543212V0037 ; Lotis.  les Fourches ; parcelle AD 169 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 905 m² ; commencé
- 17/01/2013 ; permis de construire 02543212V0031 ; Les Fourches ; parcelle AD 164 ; 1 logement, 129 m² ; commencé
- 03/01/2013 ; permis de construire 02543212V0034 ; Rue du Chene ; parcelle AD 173 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 907 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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