# Permis de construire d'Orcier (Haute-Savoie) : 122 autorisations

De 2013 à 2026 : 91 de logement, 22 de locaux, 8 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 35 autorisations et 33 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/07/2026 ; permis de construire 0742062600003 ; Le Maraichet ; parcelle AV 164 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 565 m² ; autorisé
- 12/05/2026 ; permis de construire 0742062600001 ; 128 Rue du Motasson ; parcelle AK 116 ; 1 logement ; terrain 200 m² ; autorisé ; RHL FONCIERE
- 12/05/2026 ; permis de construire 0742062600001 ; 128 Rue du Motasson ; parcelle AK 116 ; terrain 200 m² ; autorisé ; RHL FONCIERE
- 12/03/2026 ; permis de construire 0742062500010 ; Chem. de sur les Crets ; parcelles AD 144, AD 143 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 171 m² ; autorisé
- 08/12/2025 ; permis de construire 0742062500009 ; 60 A Impasse du Colomby ; parcelles AE 125, AE 131, AE 133 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 1 148 m² ; autorisé
- 06/11/2025 ; permis de construire 0742062500008 ; Route des Grands Champs ; parcelle AV 219 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 610 m² ; commencé
- 29/09/2025 ; permis de construire 0742062500006 ; Les Vernes ; parcelles AI 43, AI 70, AI 76 ; 2 160 m² ; terrain 21 712 m² ; commencé ; GAEC LES HERMONES
- 12/08/2025 ; permis de construire 0742062500005 ; Route de sous le Cret ; parcelle AS 139 ; 800 m² ; terrain 2 740 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; permis de construire 0742062500003 ; 84 Route du Lac ; parcelles AR 221, AR 223, AR 226 ; 481 m² ; terrain 31 156 m² ; commencé ; SCI SUN-PANAGE
- 15/05/2025 ; permis de construire 0742062500001 ; Chemin de sur les Crets ; parcelle AD 163 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 040 m² ; commencé
- 22/04/2025 ; permis de construire 0742062500004 ; 730 - Route de Sorcy ; parcelles AD 39, AD 69, AD 27 ; 3 logements, 28 m² ; terrain 21 153 m² ; autorisé
- 27/02/2025 ; déclaration préalable 0742062500004 ; 160 Rue des Croix ; parcelle AP 302 ; 9 m² ; terrain 282 m² ; autorisé
- 23/01/2025 ; permis de construire 07420624B0018 ; 60 A Impasse du Colomby ; parcelles AE 125, AE 131, AE 133 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 148 m² ; autorisé
- 07/11/2024 ; permis de construire 07420624B0015 ; Rue du Pamphiot ; parcelles AH 168, AH 169 ; 1 logement, 9 m² ; terrain 130 m² ; autorisé
- 27/09/2024 ; permis de construire 07420624B0014 ; Route des Grands Champs ; parcelle AV 220 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 09/09/2024 ; permis de construire 07420624B0012 ; Route de Jouvernaisinaz ; parcelles AK 131, AK 355, AK 356 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 282 m² ; commencé
- 26/08/2024 ; permis de construire 07420624B0011 ; Jouvernaisinaz ; parcelle AK 248 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 09/08/2024 ; permis de construire 07420624B0010 ; 1317a Route de Jouvernaisinaz ; parcelles AK 250, AK 460, AK 391 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 074 m² ; autorisé
- 01/08/2024 ; permis de construire 07420624B0008 ; 30 Rue du Pamphiot ; parcelles AH 276, AH 344 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 593 m² ; commencé
- 28/05/2024 ; permis de construire 07420624B0006 ; 729 Route de Sorcy ; parcelles AD 22, AD 23 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 820 m² ; commencé
- 29/04/2024 ; permis de construire 07420624B0004 ; 3362 Route du Col du Feu ; parcelle AO 260 ; 554 m² ; terrain 6 905 m² ; commencé ; GAEC DU GRAND CHENE
- 11/04/2024 ; permis de construire 07420624B0003 ; 1217 Route des Grands Champs ; parcelle AT 110 ; terrain 8 572 m² ; terminé ; CLUB DES HOMMES OISEAUX DE THONON ORCIER
- 12/12/2023 ; permis de construire 07420623B0006 ; 2439 Route du Col du Feu ; parcelles AM 240, AM 242, AM 243 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 621 m² ; annulé
- 12/12/2023 ; permis de construire 07420623B0004 ; 281 Chemin des Marquisats ; parcelles AS 39, AS 314, AS 334 ; 2 712 m² ; terrain 10 484 m² ; commencé ; LA VARLOPE
- 12/09/2023 ; permis de construire 07420623B0003 ; 480 Route des Grands Champs ; parcelle AV 106 ; 3 logements, 118 m² ; terrain 1 060 m² ; autorisé
- 12/04/2023 ; déclaration préalable 07420623B0008 ; 903 Rte du Lyaud ; parcelle AR 88 ; 8 m² ; terrain 230 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/11/2022 ; permis de construire 07420622B0009 ; 70 Rue du Motasson ; parcelle AK 421 ; 2 logements ; terrain 814 m² ; terminé
- 02/11/2022 ; déclaration préalable 07420622B0027 ; 798 Route de Sorcy ; parcelles AD 129, AD 90 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 1 868 m² ; autorisé
- 25/10/2022 ; permis de construire 07420622B0007 ; Chef-Lieu ; parcelles AP 55, AP 262, AP 333 ; 386 m² ; terrain 5 072 m² ; commencé ; COMMUNE D ORCIER
- 03/10/2022 ; permis de construire 07420622B0008 ; 1061 Route de Jouvernaisinaz ; parcelles AK 117, AK 129, AK 128 ; 4 logements, 14 m² ; terrain 793 m² ; autorisé ; LVAT
- 09/06/2022 ; permis de construire 07420622B0002 ; Au Marquisat Ouest ; parcelles AS 436, AS 320, AS 434 ; 1 150 m² ; terrain 3 347 m² ; terminé ; IMMOSUR
- 01/06/2022 ; permis de construire 07420621B0002 ; 96 Route de sous le Cret ; parcelles AP 505, AP 504 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 630 m² ; terminé ; IMMOSUR
- 03/02/2022 ; permis de construire 07420621B0008 ; Route du Col du Feu ; parcelles AP 529, AP 531, AP 537 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 27/01/2022 ; permis de construire 07420621B0007 ; 55 Route de Thonon ; parcelle AS 467 ; 1 logement, 139 m² ; commencé
- 14/01/2022 ; permis de construire 07420621B0010 ; Lot 3 - Chemin de Cret Tag ; parcelle B 1349 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 1 415 m² ; autorisé
- 09/12/2021 ; permis de construire 07420621B0005 ; Chemin du Cret Tagnoux ; parcelle B 1347 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 724 m² ; commencé
- 09/12/2021 ; permis de construire 07420621B0006 ; 24 Rue de l'Ecole ; parcelles AP 48, AP 388, AP 389 ; 1 logement ; terrain 2 041 m² ; autorisé
- 17/05/2021 ; permis de construire 07420621B0003 ; Orcier ; parcelle AP 59 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 807 m² ; commencé
- 12/02/2021 ; permis de construire 07420620B0009 ; 55 Route de Thonon ; parcelles AS 309, AS 428 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 747 m² ; autorisé
- 23/09/2020 ; permis de construire 07420620B0002 ; 349 C Route des Grands Champs ; parcelle AV 202 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 749 m² ; commencé
- 27/08/2020 ; permis de construire 07420620B0006 ; 80 Route du Lac ; parcelles AS 414, AS 410, AS 407 ; 1 607 m² ; terrain 32 659 m² ; terminé ; SCI SUN-PANAGE
- 17/07/2020 ; permis de construire 07420620B0007 ; Chemin d'Orcet ; parcelle AP 417 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 143 m² ; commencé
- 02/07/2020 ; permis de construire 07420620B0004 ; Chemin de Chilles ; parcelle AP 430 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 798 m² ; commencé
- 26/06/2020 ; permis de construire 07420620B0008 ; Cret Tagnoux Nord ; parcelle B 244 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 740 m² ; terminé
- 07/02/2020 ; permis de construire 07420619B0014 ; Orcier ; parcelles AP 30, AP 360 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 943 m² ; terminé
- 29/11/2019 ; permis de construire 07420619B0011 ; Chef-Lieu ; parcelle AP 161 ; 4 logements, 420 m² ; terrain 1 126 m² ; commencé ; LES BLACHES
- 29/11/2019 ; permis de construire 07420619B0013 ; 96 Route de sous le Cret ; parcelle AP 506 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 642 m² ; autorisé
- 26/11/2019 ; permis de construire 07420619B0010 ; Au Marquisat Ouest ; parcelles AS 204, AS 368, AS 366 ; 344 m² ; terrain 11 411 m² ; autorisé ; METALLERIE MICHEL ALPHONSE
- 15/10/2019 ; permis de construire 07420619B0009 ; Route de sous le Cret Loti ; parcelles AP 30, AP 16, AP 28 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 3 685 m² ; terminé
- 26/09/2019 ; permis de construire 07420619B0005 ; Chemin de Chardon ; parcelle AO 264 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 19/09/2019 ; permis de construire 07420619B0008 ; Jouvernaisinaz ; parcelle B 408 ; 49 m² ; terrain 1 222 m² ; autorisé
- 29/04/2019 ; permis de construire 07420618B0014 ; Chemin de Chardon ; parcelle AO 268 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 1 454 m² ; autorisé
- 20/02/2019 ; permis de construire 07420618B0013 ; Chemin de Battalieux ; parcelle AR 190 ; 2 logements, 243 m² ; terrain 1 025 m² ; commencé ; SCI ELISE
- 24/12/2018 ; permis de construire 07420618B0012 ; Chemin de Battalieux ; parcelle AR 190 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 915 m² ; autorisé
- 21/12/2018 ; permis d'aménager 07420618B0001 ; Cret Tagnoux Nord ; parcelle B 244 ; terrain 3 301 m² ; autorisé
- 04/10/2018 ; permis de construire 07420618B0007 ; 250 Chemin des Marquisats ; parcelles AS 364, AS 312, AS 313 ; 1 330 m² ; terrain 9 578 m² ; commencé ; SCI DE L AVENIR
- 06/09/2018 ; permis de construire 07420618B0004 ; 526 B Route de Maugny  Lotisseme ; parcelles AS 446, AS 187 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 28/06/2018 ; permis de construire 07420618B0003 ; 34 Chemin des Marquisats ; parcelles AS 204, AS 273, AS 205 ; 285 m² ; terrain 14 665 m² ; commencé ; METALLERIE MICHEL ALPHONSE
- 11/06/2018 ; permis de construire 07420618B0002 ; Cret Tagnoux Nord ; parcelles B 1249, B 1251, B 1252 ; 1 logement, 398 m² ; terrain 1 315 m² ; terminé
- 16/11/2017 ; permis de construire 07420617B0009 ; Au Marquisat Est ; parcelles AR 223, AR 226, AR 228 ; 478 m² ; terrain 10 138 m² ; autorisé ; SCI SUN-PANAGE
- 11/08/2017 ; permis de construire 07420617B0006 ; Chemin Rural ; parcelles AK 124, AK 125 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 706 m² ; commencé
- 22/05/2017 ; permis de construire 07420616B0022 ; 1410 Route de Jouvernaisinaz ; parcelles AK 277, AK 276, AK 275 ; 1 logement ; terrain 968 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE
- 22/05/2017 ; permis de construire 07420617B0001 ; Impasse du Colomby ; parcelles AE 127, AE 128, AE 129 ; 1 logement, 322 m² ; terrain 1 255 m² ; commencé
- 24/04/2017 ; permis de construire 07420617B0002 ; 1326 Route de Jouvernaisinaz ; parcelles AK 430, AK 433, AK 259 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 027 m² ; commencé
- 22/12/2016 ; permis de construire 07420616B0019 ; Route du Col du Feu ; parcelles AP 438, AP 355 ; 12 logements, 807 m² ; terrain 1 817 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE
- 22/12/2016 ; permis de construire 07420616B0017 ; Au Marquisat Est ; parcelles AR 145, AR 146, AR 147 ; 1 015 m² ; terrain 3 172 m² ; commencé
- 13/12/2016 ; permis de construire 07420616B0016 ; 98 Route de sous le Cret ; parcelles AP 269, AP 361, AP 18 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 939 m² ; commencé
- 12/12/2016 ; permis de construire 07420616B0018 ; Route les Grands Champs ; parcelle AV 122 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 692 m² ; terminé
- 12/12/2016 ; permis de construire 07420616B0014 ; 281 Chemin des Marquisats ; parcelles AS 39, AS 314, AS 334 ; 557 m² ; terrain 5 088 m² ; terminé ; LA VARLOPE
- 04/11/2016 ; permis de construire 07420616B0010 ; Chemin du Maraicher ; parcelle AV 163 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 435 m² ; terminé
- 19/10/2016 ; permis de construire 07420616B0013 ; Route de Maugny ; parcelles AS 186, AS 187 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 27/09/2016 ; permis de construire 07420616B0011 ; Route de Maugny - Lotissem ; parcelle AS 186 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 338 m² ; commencé
- 27/09/2016 ; permis de construire 07420616B0012 ; Lotissement les Pres de Pa ; parcelles AS 186, AS 187 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 785 m² ; commencé
- 21/07/2016 ; permis de construire 07420616B0006 ; Lotissement le Cabanon ; parcelle AV 122 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 774 m² ; commencé
- 27/05/2016 ; permis de construire 07420616B0004 ; 4345 Rte du Col du Feu ; parcelles C 311, C 312 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 659 m² ; autorisé
- 02/05/2016 ; permis de construire 07420616B0002 ; 98 Route de sous le Cret ; parcelles AP 269, AP 361 ; 3 logements, 298 m² ; terrain 840 m² ; commencé
- 14/04/2016 ; permis de construire 07420616B0003 ; Chemin d'Orcet ; parcelles AP 411, AP 413 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 375 m² ; commencé
- 11/02/2016 ; permis de construire 07420615B0010 ; Route du Lyaud ; parcelles AE 157, AE 159 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 071 m² ; commencé
- 05/02/2016 ; permis d'aménager 07420615B0001 ; 534 Route de Maugny ; parcelles AS 186, AS 187 ; terrain 2 770 m² ; commencé
- 25/01/2016 ; permis de construire 07420615B0009 ; 1251 Route de Jouvernaisinaz ; parcelles AK 401, AK 403 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 983 m² ; autorisé
- 29/10/2015 ; permis de construire 07420615B0007 ; Chemin des Marquisats ; parcelles AS 250, AS 297, AS 300 ; 1 406 m² ; terrain 4 976 m² ; autorisé ; SCI ELIENA
- 15/10/2015 ; déclaration préalable 07420615B0020 ; 70 Route du Col du Feu ; parcelles AP 142, AP 143 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 384 m² ; autorisé
- 19/05/2015 ; permis de construire 07420615B0002 ; 1353 Rte de Jouvernaisinaz ; parcelles AK 253, AK 378, AK 379 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 279 m² ; commencé
- 18/05/2015 ; permis de construire 07420614B0015 ; 281 Chem des Marquisats ; parcelles AS 380, AS 379, AS 378 ; 759 m² ; terrain 5 088 m² ; annulé ; LA VARLOPE
- 20/04/2015 ; permis de construire 07420615B0001 ; Chef Lieu ; parcelle AP 453 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 375 m² ; autorisé
- 10/03/2015 ; permis de construire 07420614B0016 ; Chem de la Vivien A la Basse ; parcelle AN 41 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 755 m² ; commencé
- 25/01/2015 ; permis de construire 07420614B0014 ; Lot le Pres D Orcet ; parcelle AP 422 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 585 m² ; commencé
- 08/01/2015 ; permis d'aménager 07420614B0002 ; Rte de sous les Cr Ts ; parcelles AP 16, AP 147, AP 28 ; autorisé
- 29/11/2014 ; permis d'aménager 07420614B0001 ; Les Grands Champs ; parcelle AV 122 ; autorisé
- 17/11/2014 ; permis de construire 07420614B0013 ; 186 Rte de Sorcy ; parcelles AE 151, AE 153, AE 150 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 351 m² ; autorisé
- 19/10/2014 ; permis de construire 07420614B0009 ; Les Grands Reccorts Nord ; parcelles AE 156, E 158 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 235 m² ; commencé
- 25/08/2014 ; permis de démolir 07420614B0001 ; 60 Chem des Sources ; parcelle AO 127 ; autorisé
- 13/06/2014 ; permis de construire 07420614B0003 ; Rte du Col du Feu ; parcelles AP 123, AP 124, AP 127 ; 5 logements, 111 m² ; terrain 745 m² ; annulé
- 27/04/2014 ; permis de construire 07420614B0002 ; Lot les Pres D Orcet ; parcelle AP 151 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 602 m² ; commencé
- 24/02/2014 ; permis d'aménager 07420613B0004 ; Les Grands Champs ; parcelle AV 122 ; terrain 4 799 m² ; autorisé
- 16/12/2013 ; permis de construire 07420613B0013 ; Chem des Marquisats ; parcelle AS 310 ; 380 m² ; terrain 4 465 m² ; commencé ; METALLERIE MICHEL ALPHONSE
- 11/12/2013 ; permis de construire 07420613B0016 ; Les Pres D Orcets ; parcelle AP 444 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 524 m² ; commencé
- 30/11/2013 ; permis d'aménager 07420613B0003 ; Les Grands Champs ; parcelle AV 122 ; autorisé
- 31/10/2013 ; permis de construire 07420613B0015 ; Chem D Orcet ; parcelles AP 413, AP 411 ; 4 logements, 360 m² ; annulé
- 24/09/2013 ; permis de construire 07420613B0012 ; Chef Lieu ; parcelle AP 440 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 440 m² ; commencé
- 18/08/2013 ; permis de construire 07420613B0009 ; Chef Lieu ; parcelle AP 151 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 14/08/2013 ; permis d'aménager 07420613B0002 ; Les Fins ; parcelles AS 308, AS 95 ; autorisé
- 29/07/2013 ; permis de construire 07420613B0011 ; Lotissement les Pres D Orc ; parcelle AP 422 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 586 m² ; annulé
- 20/06/2013 ; permis de construire 07420613B0006 ; 56 Rte du Col du Feu ; parcelles AP 128, AP 139, AP 140 ; 11 logements, 999 m² ; terrain 1 478 m² ; terminé ; LES CHARMETTES
- 14/05/2013 ; permis de construire 07420612B0033 ; Lot les Pres D Orcet ; parcelle AP 151 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 514 m² ; terminé
- 01/05/2013 ; permis de construire 07420612B0018 ; Chef Lieu ; parcelles AP 151P, AP 152P, AP 254P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 26/04/2013 ; permis de construire 07420613B0005 ; Rte D Orcet ; parcelles AP 410, AP 409 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 770 m² ; commencé
- 09/04/2013 ; permis de construire 07420613B0002 ; Les Grands Champs ; parcelle AV 180 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 26/03/2013 ; permis de construire 07420613B0003 ; Les Pres D Orcet ; parcelle AP 152 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 512 m² ; autorisé
- 26/03/2013 ; permis d'aménager 07420613B0001 ; Le Colomby ; parcelle AE 59 ; autorisé
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0020 ; Lot les Pres D Orcier ; parcelle AP 254 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 805 m² ; autorisé
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0021 ; Chem ; parcelles AP 151, AP 152, AP 254 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 585 m² ; commencé
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0022 ; Lot les Pres D Orcet ; parcelle AP 151 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0023 ; Lot les Pres D Orcier ; parcelle AP 426 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 286 m² ; terminé ; CAP LOTISSEMENT
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0024 ; Lot les Pres D Orcier ; parcelle AP 425 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 207 m² ; terminé ; CAP LOTISSEMENT
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0025 ; Lot les Pres D Orcier ; parcelle AP 424 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 336 m² ; terminé ; CAP LOTISSEMENT
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0026 ; Lot les Pres D Orcier ; parcelle AP 427 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 336 m² ; terminé ; CAP LOTISSEMENT
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0027 ; Lot les Pres D Orcier ; parcelle AP 429 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 369 m² ; terminé ; CAP LOTISSEMENT
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0028 ; Lot les Pres D Orcier ; parcelle AP 428 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 236 m² ; terminé ; CAP LOTISSEMENT
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0029 ; Lotissement les Pres D Orc ; parcelle AP 151 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 525 m² ; annulé
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0030 ; Lot les Pres D Orcet ; parcelles AP 152, AP 421 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 561 m² ; terminé
- 26/02/2013 ; permis de construire 07420612B0031 ; Lot les Pres D Orcet ; parcelle AP 151 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 602 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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