# Permis de construire d'Ordonnaz (Ain) : 11 autorisations

De 2015 à 2024 : 8 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/12/2024 ; permis de construire 00128024A0002 ; Ville Vieille ; parcelles 0B 760, 0B 248, 0B 711 ; 1 logement ; terrain 1 570 m² ; autorisé
- 18/05/2018 ; permis de construire 00128018A0001 ; 375 Route du Col de Portes ; parcelle 0B 194 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 3 050 m² ; autorisé
- 12/05/2017 ; permis de construire 00128016A0006 ; 135 Route du Col de Portes ; parcelles B 687, B 566, B 228 ; 200 m² ; terrain 12 539 m² ; commencé
- 03/02/2017 ; permis de construire 00128016A0007 ; 425 Rte du Col de Portes ; parcelle B 194 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 025 m² ; annulé
- 26/01/2017 ; permis de construire 00128016A0005 ; 35 Rue du Chazot ; parcelle B 746P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 11/12/2016 ; permis de construire 00128016A0004 ; 25 Rue du Chazot ; parcelle B 746P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 320 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de construire 00128016A0002 ; 150 Allee du Gros Murger ; parcelles A 1193, A 1007 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 863 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de construire 00128016A0003 ; 120 Allee du Gros Murger ; parcelles A 1007, A 1193 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 455 m² ; commencé
- 14/12/2015 ; permis de construire 00128015A0002 ; 1215 Route du Col de Porte ; parcelle D 410 ; 38 m² ; terrain 10 765 m² ; autorisé ; LES MARMOTTES
- 10/09/2015 ; permis de construire 00128015A0001 ; 330 Route du Col de Portes ; parcelles A 1167, A 1165, A 1021 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 3 201 m² ; autorisé
- 06/08/2015 ; déclaration préalable 00128015A0006 ; 1215 Route du Col de Porte ; parcelle D 410 ; 35 m² ; terrain 10 765 m² ; autorisé ; LES MARMOTTES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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