# Chemin du Quart, 39270 Orgelet : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.51963, 5.61144 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39397_0402.

## La parcelle

- Parcelle : ZI 80
- Contenance : 4 270 m²
- Identifiant : 39397000ZI0080
- Feuille : 000 ZI 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 498,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,1 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 636 kWh par an, pour 1 526 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone qui correspond aux extensions urbaines des villages, du PLUi Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Region d'Orgelet, en vigueur depuis le 03/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 100 de la commune

- 13/06/2017 ; permis de construire 03939717J0001 ; 4 Chemin du Quart ; parcelles AD 167, AD 189, AD 449 ; 589 m² ; terrain 14 585 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION D'ORGELET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/orgelet-39397/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 30/11/2023 ; vente ; 9001 Che du Quart ; Dépendance, Maison ; 166 000 € ; 78 m² bâtis, 816 m² de terrain, 2 128 €/m²
- 11/05/2021 ; vente ; 9007 Che du Quart ; Maison ; 213 600 € ; 88 m² bâtis, 851 m² de terrain, 2 427 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 31/07/2023 ; 2 Chemin du Quart 39270 Orgelet ; maison, 89,2 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Michel Brézillon (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire Pierre Brantus (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle (Ecole)
- Voies voisines : Rue de la Tour Bourbon (94 m) https://aucadastre.fr/orgelet-39397/rue-de-la-tour-bourbon-0470.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orgelet-39397/chemin-du-quart-0402
La commune : https://aucadastre.fr/orgelet-39397.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39397_0402