# Impasse de Bellecin, 39270 Orgelet : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.51886, 5.60724 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39397_0040.

## La parcelle

- Parcelle : AD 251 (la plus proche : le point est sur la voie, à 18 m)
- Contenance : 920 m²
- Identifiant : 39397000AD0251
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 505,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,7 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 636 kWh par an, pour 1 526 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone qui correspond aux extensions urbaines des villages, du PLUi Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Region d'Orgelet, en vigueur depuis le 03/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Pierre Brantus (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 69, dont MUTUALITE FRANCAISE JURA (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775597487) ; SNACK DU LAC (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/103573275) ; C.P. LOISIRS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/482033644) ; CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE (CIAS) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/200090801) ; AGF ABEILLES GUEPES FRELONS (AGF ABEILLES GUEPES FRELONS) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/911383644) ; DES TEMPS POUR SOI (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/108234188)
- Voies voisines : Rue du Bourget (38 m) https://aucadastre.fr/orgelet-39397/rue-du-bourget-0080.md ; Chemin du Mont (49 m) https://aucadastre.fr/orgelet-39397/chemin-du-mont-0340.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orgelet-39397/impasse-de-bellecin-0040
La commune : https://aucadastre.fr/orgelet-39397.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39397_0040