# Permis de construire d'Orgelet (Jura) : 100 autorisations

De 2013 à 2026 : 30 de logement, 57 de locaux, 6 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/06/2026 ; permis de construire 0393972600005 ; 6 Rue des Tanneurs ; parcelle AC 438 ; 3 logements, 104 m² ; terrain 345 m² ; autorisé
- 11/06/2026 ; permis de construire 0393972600004 ; 18 Chemin de L Epinette ; parcelles ZC 267, ZC 268 ; 1 238 m² ; terrain 9 740 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS PARNET
- 31/03/2026 ; permis de construire 0393972600003 ; La Pierre A Baron ; parcelles ZL 199, ZL 198, ZL 202 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 881 m² ; commencé
- 31/03/2026 ; permis de construire 0393972600002 ; 7 Avenue de Franche-Comte ; parcelle AB 73 ; 17 m² ; terrain 3 736 m² ; autorisé ; SOCOBERT
- 14/01/2026 ; déclaration préalable 0393972500032 ; 3 Chemin de l'Ancien Abattoi ; parcelle AC 769 ; 13 m² ; terrain 2 625 m² ; autorisé ; LA BRASSERIE DES TROIS EPIS
- 14/10/2025 ; permis de construire 0393972500005 ; Rue de l'Industrie ; parcelles ZC 427, ZC 430 ; 768 m² ; terrain 4 008 m² ; commencé ; SAS LA FRUITIERE DU MONT ORGIER
- 21/08/2025 ; permis de construire 0393972500007 ; 4 Rue du Noyer Daru ; parcelle AC 467 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 729 m² ; autorisé
- 14/08/2025 ; permis de construire 0393972500009 ; Le Tru ; parcelles ZK 4, ZK 64, ZK 65 ; 1 m² ; terrain 33 875 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE MERLIA VIENNET
- 10/03/2025 ; permis de démolir 0393972500001 ; 9 Rue des Tanneurs ; parcelle AC 592 ; terrain 1 235 m² ; terminé
- 24/02/2025 ; permis d'aménager 03939725T0001 ; Pres Millat ; parcelles ZE 64, ZL 111, ZL 112 ; terrain 11 053 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ORGELET
- 03/02/2025 ; permis d'aménager 03939724T0001 ; autorisé ; COMMUNE D'ORGELET
- 12/11/2024 ; déclaration préalable 03939724T0055 ; 20 Rue du Commerce ; parcelles AC 494, AC 495 ; 2 logements ; terrain 119 m² ; autorisé ; VOCATIO
- 25/09/2024 ; permis de construire 03939724T0007 ; Rue de la Grillon ; parcelles AE 154, AE 156 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 967 m² ; commencé
- 26/06/2024 ; permis de démolir 03939724T0001 ; 1 Av Franche Comte ; parcelle AB 140 ; terrain 1 034 m² ; autorisé
- 31/05/2024 ; permis de construire 03939724T0005 ; 22 Rue de la Republique ; parcelles AC 320, AC 589 ; 1 logement ; terrain 225 m² ; commencé
- 31/05/2024 ; permis de construire 03939724T0005 ; 22 Rue de la Republique ; parcelles AC 320, AC 589 ; terrain 225 m² ; commencé
- 30/05/2024 ; permis de construire 03939724T0003 ; Le Vernois ; parcelle ZB 61 ; 1 315 m² ; terrain 37 500 m² ; autorisé ; LA FERME NOUVELLE
- 30/05/2024 ; déclaration préalable 03939724T0029 ; En Plana ; parcelle ZL 67 ; 13 m² ; terrain 793 m² ; autorisé
- 23/04/2024 ; permis de construire 03939724T0001 ; Chemin de la Barbuise ; parcelle ZE 141 ; 300 m² ; terrain 5 900 m² ; commencé
- 23/04/2024 ; permis de construire 03939724T0004 ; Avenue de Franche Comte ; parcelles ZC 408, ZC 429, ZC 432 ; 233 m² ; terrain 5 732 m² ; autorisé ; SCI OCEANE LOUIS 2020
- 21/03/2024 ; déclaration préalable 03939724T0010 ; 15 Che de L Epinette ; parcelle ZC 350 ; 28 m² ; terrain 951 m² ; terminé ; ASS ADMR D'ORGELET
- 31/01/2024 ; permis de construire 03939723T0011 ; 5674 Che des Alamans ; parcelles ZC 282, ZC 436 ; 570 m² ; terrain 4 259 m² ; commencé ; JOUETS ECOIFFIER
- 26/01/2024 ; permis de démolir 03939723T0001 ; 3 Pl de L Eglise ; parcelle AC 56 ; terrain 75 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ORGELET
- 09/01/2024 ; déclaration préalable 03939723T0059 ; 19 Rue du Commerce ; parcelle AC 72 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 80 m² ; autorisé ; SCI FARINETTI
- 18/12/2023 ; permis de construire 03939723T0009 ; 3 Che de L Ancien Abattoir ; parcelle AC 422 ; 44 m² ; terrain 3 160 m² ; autorisé
- 18/12/2023 ; permis de construire 03939723T0010 ; 5338 Grange Magnin ; parcelle ZD 44 ; 290 m² ; terrain 4 189 m² ; terminé
- 27/09/2023 ; permis de construire 03939723T0008 ; Le Vernois ; parcelle ZB 61 ; 1 820 m² ; terrain 37 500 m² ; terminé ; LA FERME NOUVELLE
- 11/07/2023 ; permis de construire 03939723T0003 ; Au Closey ; parcelle AC 505 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 471 m² ; autorisé
- 11/07/2023 ; permis de construire 03939723T0004 ; Au Closey ; parcelle AC 505 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 471 m² ; commencé
- 27/06/2023 ; permis de construire 03939722T0015 ; 1 Rue du Mont Orgier ; parcelle AB 108 ; 86 m² ; terrain 1 239 m² ; terminé ; SANTE - BIEN ETRE
- 21/06/2023 ; permis de construire 03939723T0006 ; 18 Che de L Epinette ; parcelle ZC 267 ; 414 m² ; terrain 9 540 m² ; autorisé
- 03/03/2023 ; permis d'aménager 03939722T0001 ; Au Closey ; parcelle AC 505 ; terrain 1 471 m² ; terminé
- 03/02/2023 ; permis de construire 03939722T0016 ; Vers la Barbuise ; parcelle AB 123 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 821 m² ; autorisé
- 11/01/2023 ; permis de construire 03939722T0014 ; 5675 Grange Magnin ; parcelle ZD 24 ; 205 m² ; terrain 32 640 m² ; autorisé ; COOP AGRICOLE FROMAGERE DU MONT ORGIER
- 13/10/2022 ; permis de construire 03939722T0008 ; Sur le Vernois ; parcelles ZC 240, ZC 243 ; 9 698 m² ; terrain 22 629 m² ; commencé ; VERCHERE PLASTIQUES INDUSTRIELS
- 28/07/2022 ; permis de construire 03939722T0005 ; Rue de l'Industrie ; parcelles ZC 409, ZC 411 ; 582 m² ; terrain 8 562 m² ; autorisé ; SCI MUSY
- 01/04/2022 ; permis de construire 03939722T0002 ; 22 B Av Lacuzon ; parcelle AD 468 ; 1 logement ; terrain 819 m² ; commencé
- 04/03/2022 ; permis d'aménager 03939721T0001 ; 23 Rue du Commerce ; parcelles AC 44, AC 47, AC 48 ; terrain 1 580 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ORGELET
- 25/02/2022 ; permis de construire 03939721T0016 ; Chemin du Petit Chaveria ; parcelles G 461, G 463 ; 7 m² ; terrain 8 444 m² ; commencé
- 21/02/2022 ; permis de construire 03939721T0019 ; Rue Croix Felix ; parcelle ZN 139 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé
- 15/02/2022 ; permis de construire 03939721T0017 ; 4 Place des Deportes ; parcelle AC 750 ; 16 m² ; commencé ; COMMUNE D'ORGELET
- 21/12/2021 ; permis de construire 03939721T0015 ; 5656 Vers la Barbuise ; parcelles AB 100, AB 102, AB 112 ; 5 301 m² ; terrain 83 000 m² ; commencé ; SOCOBERT
- 20/12/2021 ; déclaration préalable 03939721T0047 ; 5650 Rue du Bourget ; parcelle AD 289 ; 13 m² ; terrain 845 m² ; autorisé ; ALTITUDE FIBRE 39
- 10/11/2021 ; permis de construire 03939721T0008 ; Avenue de Franche Comte ; parcelle ZC 410 ; 591 m² ; terrain 2 138 m² ; commencé ; SCI OCEANE LOUIS 2020
- 10/11/2021 ; permis de construire 03939721T0009 ; 3 Pl Marnix ; parcelles AC 573, AC 574, AC 659 ; 97 m² ; terrain 545 m² ; commencé ; COMMUNE D'ORGELET
- 19/10/2021 ; permis de démolir 03939721T0003 ; Rue de la Chapelle ; parcelles ZN 112, ZN 115 ; terrain 4 750 m² ; commencé ; GAEC DE LA CHAPELLE
- 31/08/2021 ; permis de construire 03939721T0005 ; 5 Rue de L Industrie ; parcelles ZC 229, ZC 232, ZC 296 ; 495 m² ; terrain 7 847 m² ; commencé ; VOUGLANS
- 28/07/2021 ; permis de construire 03939721T0006 ; 11 Chemin de l'Epinette ; parcelle ZC 388 ; 69 m² ; terrain 1 227 m² ; commencé ; SOCIETE BERTRAND
- 15/07/2021 ; permis de démolir 03939721T0001 ; Les Tanneries ; parcelle AC 441 ; terrain 192 m² ; autorisé
- 07/07/2021 ; permis de construire 03939721T0003 ; 5 Rue des Fosses ; parcelle AC 45 ; 3 logements, 8 m² ; terrain 136 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LA TOUR-DU-MEIX
- 07/07/2021 ; permis de construire 03939721T0003 ; 5 Rue des Fosses ; parcelle AC 45 ; 8 m² ; terrain 136 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LA TOUR-DU-MEIX
- 26/04/2021 ; permis de construire 03939721T0002 ; 3 Rue du Mont Orgier ; parcelle AB 109 ; 34 m² ; terrain 1 241 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ORGELET
- 08/01/2021 ; permis de construire 03939720J0007 ; Le Faubourg ; parcelle AD 445 ; 700 m² ; terrain 4 955 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ORGELET
- 16/12/2020 ; permis d'aménager 03939720J0002 ; Rue des Pretres ; parcelles AC 73, AC 72, AC 71 ; annulé ; COMMUNE D'ORGELET
- 15/09/2020 ; permis de construire 03939720J0004 ; Vers la Barbuise ; parcelle ZC 341 ; 116 m² ; terrain 11 987 m² ; terminé ; SOCOBERT
- 10/03/2020 ; permis de construire 03939719J0014 ; 7 Rue de la Tour Bourbon ; parcelle ZI 183 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 29/02/2020 ; déclaration préalable 03939720J0004 ; 14 Rue du Faubourg de L Orme ; parcelle AD 342 ; autorisé
- 18/02/2020 ; permis de construire 03939719J0013 ; 2 Chemin de la Barbuise ; parcelle ZE 2 ; 1 017 m² ; terminé ; SCI CRMJ
- 24/12/2019 ; permis de construire 03939719J0011 ; Base de Bellecin ; parcelle D 345 ; terrain 1 473 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU JURA
- 14/11/2019 ; permis de construire 03939719J0009 ; 12 Rue des Fosses ; parcelle AD 80 ; 200 m² ; terrain 3 302 m² ; autorisé ; CHRISTALIE
- 11/06/2019 ; déclaration préalable 03939719J0024 ; 1bis Place du Colonel Varroz ; parcelle AD 477 ; 6 m² ; terrain 293 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION D'ORGELET
- 26/04/2019 ; permis de construire 03939719J0002 ; Rue Lamartine ; parcelles AC 720, AC 719 ; 2 logements, 222 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 10/04/2019 ; permis de démolir 03939719J0001 ; 6 Chemin des Perrieres ; parcelle AC 28 ; autorisé
- 05/04/2019 ; permis de construire 03939719J0004 ; Rue des Perriere ; parcelle AB 123 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 820 m² ; annulé
- 18/03/2019 ; permis de construire 03939719J0003 ; Lotissement les Remparts ; parcelle ZI 182 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 536 m² ; terminé
- 03/01/2019 ; permis de construire 03939718J0004 ; 3 Chemin des Alamans ; parcelle ZC 344 ; 80 m² ; terrain 9 980 m² ; commencé
- 09/04/2018 ; permis de construire 03939718J0001 ; 16 Chemin des Alamans ; parcelle ZC 259 ; 104 m² ; terrain 3 104 m² ; autorisé ; POMPES FUNEBRES CORDIER
- 22/11/2017 ; permis de construire 03939717J0007 ; 24 Chemin de la Barbuise ; parcelle ZC 285 ; 367 m² ; terrain 2 652 m² ; autorisé ; TTS IMMO
- 27/10/2017 ; permis de construire 03939717J0005 ; 8 Rue du Bourget ; parcelle C 1107 ; 10 logements, 679 m² ; terrain 4 100 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- 07/08/2017 ; permis de construire 03939717J0004 ; 7 Avenue de Franche-Comte ; parcelles AB 100, AB 102, AB 113 ; 2 910 m² ; terrain 86 816 m² ; annulé ; SOCOBERT
- 11/07/2017 ; permis de construire 03939717J0003 ; Lot les Remparts  Lot 6 ; parcelle ZI 173 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 729 m² ; commencé
- 13/06/2017 ; permis de construire 03939717J0001 ; 4 Chemin du Quart ; parcelles AD 167, AD 189, AD 449 ; 589 m² ; terrain 14 585 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION D'ORGELET
- 07/04/2017 ; permis de construire 03939717J0002 ; 7 Avenue de Franche-Comte ; parcelles AB 112, ZC 184, ZC 254 ; 224 m² ; terrain 79 442 m² ; autorisé ; SOCOBERT
- 01/03/2017 ; permis de construire 03939716J0012 ; 7 m² ; terminé ; COOP AGRICOLE FROMAGERE DU MONT ORGIER
- 06/02/2017 ; permis de construire 03939716J0014 ; Lotissement du Mont Teille ; parcelle ZI 159 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 026 m² ; terminé
- 16/01/2017 ; permis de construire 03939716J0011 ; 721 m² ; terminé ; ORGEDIS
- 18/11/2016 ; permis de construire 03939716J0010 ; Lotissement les Remparts ; parcelle ZI 1 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 871 m² ; commencé
- 29/09/2016 ; permis de construire 03939716J0009 ; Rd 165 ; parcelle ZN 139 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 005 m² ; annulé
- 04/07/2016 ; permis de construire 03939716J0006 ; 6 Av de Franche-Comte ; parcelles AB 91, AB 49 ; 512 m² ; terrain 1 631 m² ; autorisé ; SARL RACINE LAURENCE ET CHRISTOPHE
- 04/05/2016 ; permis de construire 03939716J0001 ; 4 Chem Quart ; parcelle AD 396 ; 28 m² ; terrain 11 427 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION D'ORGELET
- 22/04/2016 ; permis de construire 03939716J0003 ; Lot les Remparts ; parcelle ZI 186 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 11/03/2016 ; permis de construire 03939716J0002 ; Lot les Remparts ; parcelle ZI 187 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 744 m² ; terminé
- 23/11/2015 ; permis de construire 03939715J0007 ; Lot ; parcelle ZI 176 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 576 m² ; terminé
- 02/11/2015 ; déclaration préalable 03939715J0025 ; Rue des Tanneurs ; parcelles AC 622, AC 620, AC 619 ; 19 m² ; terrain 21 188 m² ; autorisé
- 29/09/2015 ; permis de construire 03939715J0005 ; 3 Rue du Cimetiere ; parcelle AB 74 ; 127 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 25/02/2015 ; permis de construire 03939714K0008 ; 7 Av de Franche-Comte ; parcelles AB 86, AB 113, ZC 343 ; 1 045 m² ; terrain 69 855 m² ; terminé ; SOCOBERT
- 03/02/2015 ; permis de construire 03939714K0009 ; Av Lacuzon ; parcelles AD 470, AD 469, AD 465 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 918 m² ; terminé
- 17/12/2014 ; permis de construire 03939714K0007 ; Vers la Barbuise ; parcelles ZC 44, ZC 343, ZC 341 ; 932 m² ; terrain 69 855 m² ; terminé ; SOCOBERT
- 22/09/2014 ; permis de construire 03939714K0006 ; Av Lacuzon ; parcelle AD 466 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 890 m² ; commencé
- 30/06/2014 ; permis de construire 03939714K0004 ; 7 Av de Franche Comte ; parcelles ZC 242, ZC 143, ZC 44 ; 248 m² ; terrain 39 736 m² ; terminé ; SOCOBERT
- 27/06/2014 ; permis d'aménager 03939714K0001 ; Rte de Sarrogna ; parcelles I 175, ZI 174, ZI 173 ; terrain 7 958 m² ; terminé ; COMMUNE D'ORGELET
- 10/02/2014 ; permis de construire 03939713K0015 ; 5 logements, 457 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU JURA
- 29/01/2014 ; permis de construire 03939713K0014 ; 1 logement, 255 m² ; terminé
- 13/01/2014 ; permis de construire 03939713K0010 ; 11 m² ; autorisé ; SANTE - BIEN ETRE
- 16/12/2013 ; permis de construire 03939713K0013 ; Chem des Alamands ; parcelles ZC 249, ZC 246 ; 65 m² ; terrain 8 929 m² ; commencé ; SICTOM DE LA ZONE DE LONS LE SAUNIER
- 26/11/2013 ; permis de construire 03939713K0011 ; 18 Chem de L Epinette ; parcelle ZC 267 ; 198 m² ; terrain 9 500 m² ; terminé ; ETABLISSEMENTS PARNET
- 13/06/2013 ; permis de construire 03939713K0004 ; Sur le Vernois ; parcelle ZC 259 ; 157 m² ; terrain 3 104 m² ; terminé ; JALTEC
- 13/06/2013 ; permis de démolir 03939713K0001 ; autorisé ; COMMUNE D'ORGELET
- 12/03/2013 ; permis de construire 03939712K0010 ; Chem des Alamans - Za ; parcelle ZC 371 ; 264 m² ; terrain 4 850 m² ; terminé ; VETO 2010
- 11/01/2013 ; permis de construire 03939712K0011 ; 1 Rue du Mont Teillet ; parcelle ZI 157 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 112 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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