# Rue des Petits Clos, 78910 Orgerus : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.83417, 1.69267 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 78465_0265.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 130,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,3 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 348 kWh par an, pour 1 391 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UG, tissu a dominante de maisons individuelles, du PLU Orgerus, en vigueur depuis le 03/04/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 151 de la commune

- 13/08/2020 ; permis de construire 07846520M0010 ; Rue des Petits Clos ; parcelles G 486, G 540, G 541 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 016 m² ; commencé
- 13/12/2017 ; permis de construire 07846517M0031 ; 14 Rue des Petits Clos ; parcelle G 491 ; 1 logement, 237 m² ; terrain 1 171 m² ; commencé ; POURQUOI PAS
- 25/08/2015 ; permis de construire 07846515M0011 ; Rue des Petits Clos ; parcelles G 102, G 99 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 04/12/2014 ; permis de construire 07846514M0033 ; Rue des Petits Clos ; parcelle G 94 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 355 m² ; commencé
- 12/06/2014 ; permis de construire 07846514M0013 ; Rue des Petits Clos ; parcelle G 94 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 411 m² ; terminé
- 21/01/2014 ; permis de construire 07846513M0013 ; Rue des Petits Clos ; parcelle G 94 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 355 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/orgerus-78465/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 08/09/2022 ; vente ; 14 Rue des Petits Clos ; Dépendance, Maison ; 650 667 € ; 396 m² bâtis, 2 437 m² de terrain
- 31/05/2022 ; vente ; 12 Rue des Petits Clos ; Maison, Dépendance ; 400 000 € ; 220 m² bâtis, 2 496 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 21/08/2026 ; 5 Rue des Petits Clos 78910 Orgerus ; maison, 103 m², construit en 1973 ; énergie D, climat C
- 14/12/2022 ; 18 Rue des Petits Clos 78910 Orgerus ; maison, 165 m², construit en 1986 ; énergie C, climat A
- 20/05/2022 ; 14 Rue des Petits Clos 78910 Orgerus ; maison, 198 m², construit en 2017 ; énergie C, climat C
- 20/01/2022 ; 12 Rue des Petits Clos 78910 Orgerus ; maison, 85 m², construit en 1948 ; énergie E, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 27/06/2011.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 39, dont SCI TOUFLET ORGERUS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/334249539) ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LOCAGEB (SCI LOCAGEB) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/524645389) ; SCI DU CHENE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/492984430) ; GROUP LELOUP (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/994907889) ; SYPITYI FONTAINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/919233940) ; SOTREX (construction, https://auregistre.fr/entreprise/839730884)
- Voies voisines : Rue du Bois (32 m) https://aucadastre.fr/orgerus-78465/rue-du-bois-0100.md ; Rue des Agneaux (92 m) https://aucadastre.fr/orgerus-78465/rue-des-agneaux-0020.md ; Rue de la Source (92 m) https://aucadastre.fr/orgerus-78465/rue-de-la-source-0360.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orgerus-78465/rue-des-petits-clos-0265
La commune : https://aucadastre.fr/orgerus-78465.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/78465_0265