# Route de Bazarde, 13660 Orgon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (39 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.80008, 5.03759 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13067_0058.

## La parcelle

- Parcelle : AM 310
- Contenance : 6 235 m²
- Identifiant : 13067000AM0310
- Feuille : 000 AM 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 100,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 600 kWh par an, pour 1 942 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Oratoire Sainte-Madeleine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 160 de la commune

- 25/11/2024 ; permis de construire 01306724N0007 ; Route de  Bazarde ; parcelles AN 31, AN 111, AN 136 ; 60 m² ; terrain 9 132 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ORGON
- 19/08/2016 ; permis de construire 01306716N0010 ; Route de Bazarde ; parcelle AN 90 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 062 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/orgon-13067/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 28/04/2023 ; vente ; 883 Rte de Bazarde ; Maison ; 624 000 € ; 140 m² bâtis, 215 959 m² de terrain
- 19/04/2023 ; vente ; 905 Rte de Bazarde ; Maison, Dépendance ; 270 000 € ; 125 m² bâtis, 1 905 m² de terrain, 2 160 €/m²
- 12/05/2021 ; vente ; Rte de Bazarde ; prés ; 140 000 € ; 1 376 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 25/04/2024 ; 181 Route de Bazarde 13660 Orgon ; maison, 110,2 m², construit en 1984 ; énergie B, climat A
- 19/09/2022 ; 905 Route de Bazarde 13660 Orgon ; maison, 140 m² ; énergie F, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orgon-13067/route-de-bazarde-0058
La commune : https://aucadastre.fr/orgon-13067.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13067_0058