# Permis de construire d'Orgueil (Tarn-et-Garonne) : 135 autorisations De 2013 à 2026 : 106 de logement, 22 de locaux, 2 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 20 autorisations et 20 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 06/07/2026 ; permis de démolir 0821362600001 ; 246 Parc la Nauzette ; parcelles 0A 1526, 0A 1532 ; terrain 518 m² ; autorisé - 23/04/2026 ; déclaration préalable 0821362600010 ; 578 du Vigné ; parcelle 0A 156 ; 8,1 m² ; terrain 6 192 m² ; autorisé ; ENEDIS - 22/12/2025 ; permis de construire 0821362500013 ; 36 Ch de Berny ; parcelles OC 800, OC 803, OC 806 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 229 m² ; autorisé - 02/07/2025 ; permis de construire 0821362500003 ; 1332 Route de la Thomaze ; parcelles 0D 938, 0D 936 ; 1 logement, 141 m² ; autorisé - 25/06/2025 ; permis de construire 0821362500001 ; 1190 Route de Fronton ; parcelles 0E 609, 0E 504, 0E 387 ; 400 m² ; autorisé ; DE L'ABEILLE - 06/05/2025 ; permis de construire 0821362500005 ; 1820 Route de Montauban ; parcelle 0A 999 ; 26 m² ; autorisé - 19/02/2024 ; permis de construire 08213623S0011 ; 85 Route des Aiguillons ; parcelle 0B 526 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 500 m² ; autorisé - 02/01/2024 ; déclaration préalable 08213623S0037 ; 1820 Rte de Montauban ; parcelle 0A 999 ; 19 m² ; terrain 2 747 m² ; autorisé - 30/11/2023 ; permis de construire 08213623S0007 ; Fenelon ; parcelle 0B 527 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 13/06/2023 ; permis de construire 08213622S0013 ; Fenelon ; parcelle 0B 218 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 4 819 m² ; terminé - 30/04/2023 ; permis de construire 08213623S0003 ; 342 Rue Grand Rue ; parcelles 0A 455, 0A 1746, 0A 1752 ; 301 m² ; terrain 3 955 m² ; commencé ; COMMUNE D ORGUEIL - 20/02/2023 ; permis de construire 08213623S0001 ; Che de Ronde ; parcelles 0C 763, 0C 766 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 728 m² ; terminé - 18/10/2022 ; permis de construire 08213622S0008 ; Rte de Relance ; parcelle 0D 934 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 2 650 m² ; autorisé - 30/07/2022 ; permis de construire 08213622S0009 ; 1320 Rte de la Thomaze ; parcelle 0D 881 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 010 m² ; terminé - 29/06/2022 ; permis de construire 08213622S0004 ; Route de Montauban ; parcelles A1 706, A1 707 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé - 14/06/2022 ; permis de construire 08213622S0002 ; 416 Che de Brascou ; parcelle 0A 213 ; 4 logements, 439 m² ; terrain 3 044 m² ; commencé - 30/05/2022 ; permis de construire 08213622S0007 ; Route de Montauban ; parcelle 0A 136 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 963 m² ; terminé - 25/05/2022 ; permis de construire 08213622S0003 ; 66 Rue du Bourg ; parcelle 57 5 ; 4 logements ; terminé - 09/02/2022 ; permis de construire 08213621S0023 ; Au Prieur ; parcelle 0E 541 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 957 m² ; terminé - 09/02/2022 ; permis de construire 08213621S0024 ; Mondounas ; parcelle 0C 223 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 4 699 m² ; autorisé - 13/12/2021 ; permis de construire 08213621S0021 ; Orgueil ; parcelle 0B 429 ; 11 m² ; terrain 1 573 m² ; commencé ; COMMUNE D ORGUEIL - 23/11/2021 ; permis de construire 08213621S0022 ; 1 logement, 145 m² ; commencé - 11/10/2021 ; permis de construire 08213621S0010 ; Videlfau ; parcelle 0A 260 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 757 m² ; autorisé - 11/10/2021 ; permis de construire 08213621S0013 ; 1 logement, 150 m² ; terminé - 11/10/2021 ; permis de construire 08213621S0019 ; Au Prieur ; parcelle 0E 547 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 723 m² ; terminé - 11/10/2021 ; permis de construire 08213621S0020 ; 1 logement, 136 m² ; commencé - 09/09/2021 ; permis de construire 08213621S0018 ; Au Prieur ; parcelle 0E 546 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé - 11/08/2021 ; permis de construire 08213621S0006 ; 1 logement, 135 m² ; terminé - 16/07/2021 ; permis de construire 08213621S0004 ; Imp du Rodoul ; parcelle 0A 702 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 530 m² ; commencé - 06/07/2021 ; permis de construire 08213621S0002 ; 644 Rue Grand Rue ; parcelle 0C 392 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 1 950 m² ; commencé - 07/06/2021 ; permis de construire 08213621S0005 ; Ch de la Nauzette ; parcelles A1 65, A 766 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 709 m² ; terminé - 01/06/2021 ; permis de construire 08213621S0003 ; Ch de la Cremade ; parcelle 0A 260 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 757 m² ; autorisé - 27/04/2021 ; permis de construire 08213621S0001 ; La Riviere ; parcelles 0B 104, 0B 105, 0B 106 ; 15 307 m² ; terrain 20 211 m² ; autorisé ; EARL LA RIVIERE - 24/04/2021 ; permis d'aménager 08213620S0001 ; 136 Route de la Thomaze ; parcelles 0C 222, 0C 223, 0C 439 ; terrain 6 522 m² ; terminé ; MAISONS KAELIS - 13/04/2021 ; permis de construire 08213620S0011 ; Labeille ; parcelles 0E 23, 0E 24, 0E 25 ; 35 m² ; terrain 20 230 m² ; autorisé - 04/02/2021 ; permis de construire 08213620S0014 ; 1364 Route de Planques ; parcelle 0E 576 ; 788 m² ; terrain 204 m² ; autorisé - 10/12/2020 ; permis de construire 08213620S0009 ; 77 Route de Lavaur ; parcelle 0B 548 ; 50 m² ; terrain 299 m² ; autorisé - 26/11/2020 ; permis de construire 08213620S0008 ; Route de la Thomaze ; parcelle 0C 755 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 877 m² ; commencé - 21/09/2020 ; permis de construire 08213620S0005 ; 90 Rue Thomaze ; parcelle 0C 235 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 5 244 m² ; autorisé - 21/07/2020 ; permis de construire 08213620S0003 ; 1 logement ; commencé - 27/01/2020 ; permis de construire 08213619S0016 ; Ch du Rodoul ; parcelle 0A 728 ; 1 logement, 113 m² ; terminé - 16/01/2020 ; permis de construire 08213619S0017 ; Route du Vigne ; parcelle 0A 369 ; 1 logement, 115 m² ; terminé - 30/12/2019 ; permis de construire 08213619S0015 ; Lieu-Dit Relance ; parcelles 0D 495, 0D 917, 0D 918 ; 2 logements, 208 m² ; terrain 13 410 m² ; autorisé - 12/12/2019 ; permis de construire 08213619S0012 ; 112 Route de la Thomaze ; parcelles 0C 758, 0C 235 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 5 244 m² ; terminé - 14/10/2019 ; permis de construire 08213619S0013 ; Route du Vigne au Lotissement la ; parcelle 0A 1368 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 797 m² ; commencé - 28/06/2019 ; permis de construire 08213619S0008 ; Route de Planques ; parcelle 0A 1680 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 900 m² ; terminé - 29/04/2019 ; permis de construire 08213619S0006 ; Imp du Parc de la Nauz ; parcelles 0A 1593, 0A 1578 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 464 m² ; terminé - 18/04/2019 ; permis de construire 08213619S0004 ; Le Village ; parcelles 0B 562, 0B 561 ; 1 logement, 185 m² ; autorisé - 10/04/2019 ; permis de construire 08213619S0003 ; Le Village ; parcelle 0B 565 ; 1 logement ; autorisé - 28/03/2019 ; permis de construire 08213618S0019 ; 0899 Route de la Thomaze ; parcelles 0C 658, 0C 661 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé - 30/12/2018 ; permis de construire 08213618S0018 ; 0130 Ch du Roudie ; parcelle 0C 718 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 674 m² ; terminé - 25/10/2018 ; permis de démolir 08213618S0002 ; Lot Parc de la Nau ; parcelles 0A 1526, 0A 1532 ; terrain 518 m² ; autorisé - 08/10/2018 ; permis de construire 08213618S0016 ; 1037 Ch de Rodoul ; parcelle 0A 659 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 5 499 m² ; terminé - 20/09/2018 ; permis de construire 08213618S0013 ; Impas du Chalet ; parcelle 0A 1088 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 4 490 m² ; terminé - 04/08/2018 ; permis de construire 08213618S0003 ; 9 Ch de Lauriole ; parcelle 0E 167 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 29 420 m² ; autorisé - 16/07/2018 ; déclaration préalable 08213618S0016 ; Ch des Communaux ; parcelles 0A 97, 0A 98, 0A 99 ; 20 m² ; terrain 21 842 m² ; terminé ; COMMUNE D ORGUEIL - 28/06/2018 ; permis de démolir 08213618S0001 ; Communaux ; parcelle 0A 77 ; terrain 3 477 m² ; autorisé ; COMMUNE D ORGUEIL - 28/05/2018 ; permis d'aménager 08213618S0001 ; 1037 Route du Vigne ; parcelle 0A 659 ; terrain 5 499 m² ; autorisé - 07/05/2018 ; permis de construire 08213618S0004 ; 0856 Ch Chemin du Clos de Jeannou ; parcelle 0A 253 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 3 403 m² ; terminé - 25/01/2018 ; permis de construire 08213617S0023 ; 327/3 Grande Rue ; parcelles 0A 943, 0A 1274, 0A 97 ; 3 logements ; terrain 2 336 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT - 25/01/2018 ; permis de construire 08213617S0023 ; 327/3 Grande Rue ; parcelles 0A 943, 0A 1274, 0A 97 ; terrain 2 336 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT - 16/01/2018 ; permis de construire 08213617S0030 ; 370 Route de Fronton ; parcelle 0E 9 ; 3 logements ; terrain 13 554 m² ; annulé ; MOUMOUNE - 22/12/2017 ; permis de construire 08213617S0026 ; 157 Lot Patole ; parcelle 0A 1357 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 743 m² ; autorisé ; SEBALEX - 18/12/2017 ; permis de construire 08213617S0029 ; 228 Lot Patole ; parcelle 0A 1366 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 670 m² ; autorisé ; SEBALEX - 08/12/2017 ; permis de construire 08213617S0021 ; Poussette ; parcelle 0D 870 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 201 m² ; terminé - 08/12/2017 ; permis de construire 08213617S0027 ; 191 Lot Patole ; parcelle 07 1361 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 736 m² ; terminé ; SEBALEX - 08/12/2017 ; permis de construire 08213617S0028 ; 154 Lot Patole ; parcelle 0A 1364 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 691 m² ; autorisé ; SEBALEX - 24/11/2017 ; permis de construire 08213617S0022 ; Imp du Chalet ; parcelle 0A 1700 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 330 m² ; terminé - 23/11/2017 ; permis de construire 08213617S0012 ; 163 Lot la Patole - ; parcelle 0A 1358 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 745 m² ; terminé ; SEBALEX - 23/11/2017 ; permis de construire 08213617S0014 ; 123 Lot la Patole - ; parcelle 0A 1671 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 667 m² ; terminé ; SEBALEX - 23/11/2017 ; permis de construire 08213617S0016 ; 111 Lot la Patole - ; parcelle 0A 1354 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 736 m² ; autorisé ; SEBALEX - 15/11/2017 ; permis de construire 08213617S0020 ; Route de Thomaze ; parcelle 0D 871 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 202 m² ; commencé - 04/08/2017 ; permis de construire 08213617S0009 ; Ch de la Nauzette ; parcelle 0A 805 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 509 m² ; terminé - 17/07/2017 ; permis de construire 08213617S0007 ; 3186 Route de Planques ; parcelle 0E 461 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 793 m² ; terminé - 17/07/2017 ; déclaration préalable 08213617S0010 ; Rue Vignes ; parcelle 0A 1162 ; 14 m² ; terrain 12 790 m² ; autorisé ; COMMUNE D ORGUEIL - 15/06/2017 ; permis de construire 08213617S0006 ; 342 Grand Rue ; parcelle 0A 1604 ; 106 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 06/06/2017 ; permis de démolir 08213617S0001 ; 103 Imp Mondounas ; parcelles 0C 211, 0C 419 ; terrain 133 m² ; autorisé - 05/05/2017 ; permis de construire 08213617S0005 ; Imp du Chalet ; parcelle 0A 1699 ; 1 logement, 107 m² ; terminé - 16/03/2017 ; permis de construire 08213617S0002 ; 3687 Route de Planques ; parcelle 0D 504 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 3 100 m² ; terminé - 20/02/2017 ; permis de construire 08213616S0025 ; 1320 Route de la Thomaze ; parcelle 0D 883 ; 1 logement, 134 m² ; commencé - 17/01/2017 ; permis de construire 08213616S0024 ; Impas de la Cremade ; parcelle 0A 1687 ; 1 logement, 142 m² ; autorisé - 09/01/2017 ; permis de construire 08213616S0023 ; 1865 Route de Montauban ; parcelle 0A 1684 ; 1 logement, 107 m² ; commencé - 23/12/2016 ; permis de construire 08213616S0020 ; 77 Imp Mondounat ; parcelles 0C 435, 0C 562, 0C 566 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 105 m² ; autorisé - 19/12/2016 ; permis de démolir 08213616S0001 ; 0342 Rue Grand Rue ; parcelle 0A 1605 ; terrain 2 722 m² ; autorisé ; COMMUNE D ORGUEIL - 08/11/2016 ; permis de construire 08213616S0019 ; Route de Montauban ; parcelle 0A 1683 ; 1 logement, 109 m² ; terminé - 06/10/2016 ; permis de construire 08213616S0017 ; Ch de Planques ; parcelle 0D 719 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 569 m² ; terminé - 06/10/2016 ; permis de construire 08213616S0018 ; 376 Route de Campsas ; parcelles 0A 321, 0A 322, 0A 323 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 745 m² ; terminé - 27/09/2016 ; permis de construire 08213616S0016 ; De Lauriole ; parcelles 0E 167, 0E 96, 0E 95 ; 775 m² ; terrain 86 187 m² ; terminé - 07/07/2016 ; permis de construire 08213616S0010 ; Ch de Pegat ; parcelle 0D 864 ; 1 logement, 111 m² ; terminé - 07/07/2016 ; permis de construire 08213616S0014 ; Route des Vignes ; parcelles OA 1418, OA 1392 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 805 m² ; terminé - 29/06/2016 ; permis de construire 08213616S0011 ; Imp de Videlfau ; parcelle OA 1126 ; 1 logement, 149 m² ; commencé - 24/06/2016 ; permis de construire 08213616S0015 ; 1 logement, 110 m² ; terminé - 23/06/2016 ; permis de construire 08213616S0012 ; Lot la Patole ; parcelle 0A 1350 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 742 m² ; terminé - 10/06/2016 ; permis de construire 08213616S0007 ; 14 Lot la Patole ; parcelle 0A 1363 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 730 m² ; autorisé - 06/06/2016 ; permis de construire 08213615S0020 ; 9 Ch de Lauriole ; parcelle 0E 168 ; 367 m² ; terrain 7 128 m² ; autorisé - 03/06/2016 ; permis de construire 08213616S0008 ; Lieu- les Vignes ; parcelles 0A 1387, 0A 1389 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 804 m² ; autorisé - 11/05/2016 ; permis de construire 08213616S0001 ; Rue de la Thomaze ; parcelles 0C 713, 0C 711, 0C 706 ; 1 logement, 165 m² ; commencé - 02/05/2016 ; permis de construire 08213616S0006 ; Route de Planques ; parcelle 0A 485 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 816 m² ; commencé - 18/03/2016 ; permis de construire 08213616S0004 ; Imp du Rodoul ; parcelles 0A 1678, 0A 1675 ; 1 logement, 100 m² ; terminé - 18/03/2016 ; permis de construire 08213616S0005 ; Imp du Rodoul ; parcelles 0A 1677, 0A 1674, 0A 1673 ; 1 logement, 118 m² ; commencé - 01/03/2016 ; permis de construire 08213616S0002 ; 1360 Lot la Patole ; parcelle 0A 1360 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 764 m² ; terminé - 01/03/2016 ; permis de construire 08213616S0003 ; 690 Rue Grand Rue ; parcelles 0C 667, 0C 664 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 871 m² ; terminé - 19/02/2016 ; permis de construire 08213615S0019 ; La Patole ; parcelle 0A 1353 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 719 m² ; commencé - 22/01/2016 ; permis de construire 08213615S0021 ; Route de Planques ; parcelle 0D 846 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 748 m² ; autorisé - 10/12/2015 ; permis de construire 08213615S0018 ; 13 Lotis Patole ; parcelle 0A 1362 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 739 m² ; commencé - 21/11/2015 ; déclaration préalable 08213615S0030 ; Chem de Berny ; parcelle 0C 509 ; 8 m² ; terrain 9 525 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 21/11/2015 ; déclaration préalable 08213615S0031 ; 124 Rpt de la Riviere ; parcelle 0B 522 ; 8 m² ; terrain 21 898 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 05/11/2015 ; permis de construire 08213615S0016 ; 3518 Rte de Planques ; parcelle 0E 566 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 900 m² ; terminé - 17/10/2015 ; permis de construire 08213615S0013 ; Chem des Communaux ; parcelle 0A 77 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 602 m² ; annulé - 15/10/2015 ; permis de construire 08213615T0009 ; La Domaize ; parcelles 0C 319, 0C 321, 0C 323 ; 68 m² ; terrain 73 000 m² ; terminé ; LANGA SOLUTION - 06/08/2015 ; permis de construire 08213615S0012 ; Rte de Pegat ; parcelle 0D 830 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 087 m² ; autorisé - 24/07/2015 ; permis de construire 08213615T0006 ; Rte des Aiguillons ; parcelles 0B 216, 0B 215 ; 19 logements, 1 573 m² ; terrain 6 223 m² ; terminé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS - 24/07/2015 ; permis de construire 08213615T0011 ; 1500 Rte de Planque ; parcelles 0E 302, 0E 301, 0E 300 ; 490 m² ; terrain 15 011 m² ; autorisé - 02/06/2015 ; permis de construire 08213615T0004 ; 92 Imp du Groupe Scolaire ; parcelle 0A 1252 ; 68 m² ; terrain 16 113 m² ; commencé ; COMMUNE D ORGUEIL - 27/04/2015 ; permis de construire 08213615T0003 ; Couderc ; parcelles 0D 289, 0D 292, 0D 293 ; 9 759 m² ; terrain 53 347 m² ; annulé - 19/02/2015 ; permis de construire 08213615T0002 ; 48 Lot le Parc de la Nauzeete ; parcelle 0A 1599 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 510 m² ; terminé - 28/01/2015 ; permis de construire 08213614T0012 ; 1 logement, 109 m² ; commencé - 06/01/2015 ; permis de construire 08213614T0011 ; Vc N 4 ; parcelle 0E 359 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé - 13/11/2014 ; permis de construire 08213614T0010 ; Chem du Roudie ; parcelles 0C 708, 0C 709 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé - 07/07/2014 ; permis de construire 08213614T0008 ; Lot Parc de la Nauzette ; parcelle 0A 1599 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 510 m² ; annulé - 01/07/2014 ; permis de construire 08213614T0007 ; Vignes ; parcelles 0A 1421, 0A 1420 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 260 m² ; autorisé - 20/02/2014 ; permis de construire 08213614T0004 ; Lot Parc de la Nauzette ; parcelle 0A 1599 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 510 m² ; annulé - 19/02/2014 ; permis de construire 08213614T0001 ; Rte de Planques ; parcelles 0E 537, 0E 538 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 193 m² ; terminé - 19/02/2014 ; permis de construire 08213614T0002 ; 145 Chem de Ronde ; parcelles OC 512, OC 519 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 731 m² ; autorisé - 28/01/2014 ; permis de construire 08213613T0018 ; 905 Rte de la Thomaze ; parcelles 0C 164, 0C 592, 0C 595 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 068 m² ; terminé - 26/11/2013 ; permis de construire 08213613T0010 ; Vigne A Passeran ; parcelle 0A 1000 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 070 m² ; terminé - 09/10/2013 ; permis de construire 08213613T0014 ; Lot le Parc de la Nauzette ; parcelle 0A 1603 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 634 m² ; terminé - 17/09/2013 ; permis de construire 08213613T0011 ; 129 Chem de la Nauzette ; parcelle 0A 1546 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 3 334 m² ; terminé - 10/07/2013 ; permis de construire 08213613T0009 ; 3691 Rte des Planques ; parcelle 0D 732 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 2 450 m² ; terminé - 27/06/2013 ; permis de construire 08213613T0008 ; Lot le Vigne ; parcelles 0A 1419, 0A 1393, 0A 1385 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 803 m² ; terminé - 06/06/2013 ; permis de construire 08213613T0007 ; Lot Parc de la Nauzette ; parcelle 0A 1601 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 592 m² ; terminé - 05/06/2013 ; permis de construire 08213613T0006 ; Lot Parc de la Nauzette ; parcelle 0A 1596 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 631 m² ; terminé - 14/05/2013 ; permis de construire 08213613T0002 ; Lot du Parc de la Nauzette ; parcelle 0A 1595 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 06/05/2013 ; permis de construire 08213613T0004 ; Lot du Parc de la Nauzette ; parcelle 0A 1599 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 510 m² ; annulé - 07/02/2013 ; permis de construire 08213612T0020 ; La Nauzette ; parcelle 0A 1577 ; 2 logements, 147 m² ; terrain 629 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/orgueil-82136/permis La commune : https://aucadastre.fr/orgueil-82136.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/82136/permits