# Permis de construire d'Oriocourt (Moselle) : 4 autorisations

De 2015 à 2019 : 3 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/08/2019 ; permis de construire 05752519V0002 ; 12 Rue de L Eglise ; parcelle 05 35 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 050 m² ; autorisé
- 27/06/2019 ; permis de construire 05752519V0001 ; Le Chateau ; parcelles 03 25, 03 27, 05 12 ; 132 m² ; terrain 98 028 m² ; autorisé
- 13/03/2016 ; permis de construire 05752515V0001 ; Fond des Angles ; parcelle 02 7 ; 1 logement, 258 m² ; terrain 1 160 m² ; commencé
- 07/01/2015 ; permis de construire 05752514V0001 ; 23-23bis Place des Hirotte ; parcelles 05 72, 05 60, 02 51 ; 2 logements, 250 m² ; terrain 9 818 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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