# Permis de construire d'Ornaisons (Aude) : 130 autorisations

De 2013 à 2026 : 93 de logement, 29 de locaux, 6 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 28 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2026 ; permis de construire 0112672600006 ; 31 Avenue des Corbières ; parcelle 0A 2222 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 468 m² ; autorisé
- 22/06/2026 ; déclaration préalable 0112672600012 ; 6 Rue du Foyer ; parcelles 0A 1808, 0A 1809 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 693 m² ; autorisé ; MABOUYA
- 26/05/2026 ; permis de construire 0112672600005 ; Avenue des Corbières ; parcelle 0A 2081 ; 331 m² ; terrain 1 075 m² ; autorisé ; FREWIL
- 05/05/2026 ; permis de construire 0112672600004 ; Impasse des Galets ; parcelle 0A 2174 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 543 m² ; commencé
- 03/04/2026 ; déclaration préalable 0112672600004 ; D261 ; parcelle 0A 661 ; 10 m² ; terrain 9 240 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 09/03/2026 ; permis de construire 0112672600003 ; 8 Rue des Mesanges ; parcelle 0A 2038 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 849 m² ; commencé
- 03/02/2026 ; permis de construire 0112672600001 ; 8 Impasse des Cedres ; parcelle A 1436 ; 1 logement ; terrain 127 m² ; autorisé
- 03/02/2026 ; permis de construire 0112672600002 ; Le Clos des Galets ; parcelle A 2172 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 644 m² ; commencé
- 06/01/2026 ; permis de construire 0112672510011 ; Lotissement le Clos des Ga ; parcelle A 2225 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 374 m² ; commencé
- 15/10/2025 ; permis de construire 0112672510007 ; 0 le Clos des Galets 2 ; parcelle A 2230 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 376 m² ; commencé
- 26/09/2025 ; déclaration préalable 0112672510024 ; 6 Rue du Foyer ; parcelles A 1808, A 1809 ; 1 logement ; terrain 693 m² ; autorisé ; MABOUYA
- 24/06/2025 ; permis de construire 0112672510005 ; 0 Lotissement le Clos des Ga ; parcelles A 2229, A 2242 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 376 m² ; autorisé
- 26/05/2025 ; permis de construire 0112672410011 ; 8 Lotissement les Residences ; parcelles B 1512, B 1516, B 1517 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 978 m² ; commencé
- 03/03/2025 ; permis de construire 0112672410014 ; Las Gravetos ; parcelles A 660, A 661 ; 1 602 m² ; terrain 13 955 m² ; autorisé ; TERRE D'AMANDES
- 11/02/2025 ; permis de construire 0112672410018 ; Rue du Pech ; parcelles B 1493, B 1497 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 401 m² ; commencé
- 31/01/2025 ; permis de construire 0112672510001 ; Lotissement le Clos des Ga ; parcelles A 2226, A 2244 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 357 m² ; terminé ; GB5AS
- 27/01/2025 ; permis de construire 0112672410016 ; Chemin des Poissonnieres ; parcelles A 800, A 801, A 804 ; 9 216 m² ; terrain 16 750 m² ; autorisé
- 15/01/2025 ; permis de construire 0112672410012 ; La Rougeante ; parcelle B 894 ; 14 m² ; terrain 3 940 m² ; terminé
- 16/12/2024 ; permis de construire 0112672410013 ; La Condamine ; parcelle A 2076 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé
- 16/12/2024 ; permis de construire 0112672410013 ; La Condamine ; parcelle A 2076 ; 149 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé
- 12/12/2024 ; déclaration préalable 0112672410040 ; La Gravette ; parcelle 0C 489 ; 155 m² ; terrain 3 629 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/12/2024 ; permis de construire 0112672410010 ; Lot N_ 5 - Lotissement le ; parcelle A 2236 ; 92 m² ; terrain 453 m² ; autorisé ; ANA LAITA ET ASSOCIES
- 04/11/2024 ; permis de construire 0112672410015 ; 0 Lotissement le Clos des Ga ; parcelles A 2238, A 2248 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 23/09/2024 ; permis de construire 0112672410006 ; Lot N_ 4 - Lotissement les ; parcelle B 1506 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 312 m² ; commencé
- 09/08/2024 ; permis de construire 0112672410008 ; 3 Rue du Pech ; parcelles B 1494, B 1498 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 02/08/2024 ; permis de construire 0112672410007 ; Lot N_ 3 - les Residences ; parcelle B 1499 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 331 m² ; commencé
- 25/07/2024 ; permis de construire 0112672410009 ; Impasse des Galets ; parcelle A 2237 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 16/05/2024 ; permis de construire 0112672410003 ; La Rougeante ; parcelles B 889, B 891, B 892 ; 200 m² ; terrain 8 760 m² ; terminé
- 02/05/2024 ; permis de construire 0112672410001 ; 4 Lotissement Clos des Galet ; parcelle A 1395 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 3 241 m² ; commencé
- 19/01/2024 ; permis de construire 0112672310016 ; 3 Rue du Foyer ; parcelle A 377 ; 1 logement ; terrain 440 m² ; autorisé
- 22/12/2023 ; permis de construire 0112672310014 ; 23 Avenue du Pech Ouest ; parcelle B 638 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 420 m² ; terminé
- 24/11/2023 ; permis de construire 0112672310015 ; 30 Avenue des Auberges ; parcelle B 1518 ; 1 logement ; terrain 95 m² ; commencé ; DU GOLFE
- 25/08/2023 ; permis de construire 0112672310012 ; 3 Che de l'Orbieu ; parcelle A 1598 ; 26 m² ; terrain 132 m² ; autorisé
- 11/08/2023 ; permis de construire 0112672310011 ; 25 Bis  Avenue saint-Marc ; parcelles A 1487, A 596 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 205 m² ; commencé
- 15/05/2023 ; permis de construire 0112672310008 ; 65 Avenue saint Marc ; parcelle A 1472 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 5 613 m² ; autorisé
- 19/04/2023 ; permis de construire 0112672310004 ; La Rougeante ; parcelles B 889, B 891, B 892 ; 44 m² ; terrain 8 760 m² ; commencé
- 03/03/2023 ; permis d'aménager 0112672210001 ; Impasse des Galets ; parcelles A 1395, A 1696, A 609 ; terrain 7 399 m² ; terminé ; SM TERRITOIRES DE DEMAIN
- 20/12/2022 ; permis de construire 0112672210005 ; Lotissement la Gravette - ; parcelles C 548, C 551 ; 424 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 14/03/2022 ; permis de construire 0112672110031 ; Rue des Oliviers ; parcelle A 2195 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 374 m² ; commencé
- 03/03/2022 ; permis de construire 0112672110032 ; Le Village ; parcelle A 1934 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 676 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 0112672110030 ; 16 Lotissement le Clos des Ga ; parcelle A 2177 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 20/12/2021 ; permis d'aménager 0112672110001 ; Le Pic Ouest ; parcelles B 507, B 508, B 509 ; terrain 7 655 m² ; terminé
- 07/12/2021 ; permis de construire 0112672110027 ; 7 Rue des Iris ; parcelle B 1272 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 810 m² ; commencé
- 27/08/2021 ; permis de construire 0112672110025 ; Lot N_ 26 - Lot. le Clos ; parcelle A 2187 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 277 m² ; terminé
- 26/08/2021 ; permis de construire 0112672110021 ; Lot N_ 24 - Lot. le Clos D ; parcelle A 2185 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 286 m² ; terminé
- 26/08/2021 ; permis de construire 01126721S0014 ; 13 C Av du Pech Ouest ; parcelle B 1416 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 03/08/2021 ; permis de construire 0112672110017 ; 80 Avenue des Auberges ; parcelles B 1477, B 1478 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 3 033 m² ; terminé
- 23/06/2021 ; permis de construire 01126721S0004 ; Lot N_ 28 - le Clos des G ; parcelle A 2189 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 320 m² ; autorisé
- 18/06/2021 ; permis de construire 01126721S0013 ; Lot N_ 22 - Lot le Clos D ; parcelle A 2183 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 359 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 01126721S0009 ; Av du Pech Ouest ; parcelle B 414 ; 2 logements, 61 m² ; terrain 55 m² ; autorisé
- 15/06/2021 ; permis de construire 01126721S0010 ; 37 Av des Auberges ; parcelles B 1074, B 461 ; 4 logements, 30 m² ; terrain 95 m² ; commencé
- 14/06/2021 ; permis de construire 01126721S0015 ; Lot N_ 1 - le Clos des Ga ; parcelle A 2162 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 280 m² ; terminé
- 17/05/2021 ; permis de construire 01126721S0006 ; Lot N_ 19 - Lot. le Clos ; parcelle A 2180 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 277 m² ; commencé
- 29/04/2021 ; permis de construire 01126721S0007 ; Lot N_ 2 - Lot. le Clos D ; parcelle A 600P ; 4 logements, 349 m² ; terrain 570 m² ; autorisé ; ALENIS
- 29/04/2021 ; permis de construire 01126721S0008 ; Lot. le Clos des Galets ; parcelles A 607P, A 608P ; 4 logements, 334 m² ; terrain 540 m² ; autorisé ; ALENIS
- 29/04/2021 ; permis de construire 01126721S0012 ; Lotissement les Milleroles ; parcelle A 1964 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 704 m² ; terminé
- 21/04/2021 ; permis de construire 01126721S0011 ; Lot N_ 4 - Lot le Clos de ; parcelle A 2165 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 436 m² ; commencé
- 08/03/2021 ; permis de construire 01126721S0002 ; Lot N_ 23 - Lot le Clos D ; parcelle A 2184 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 391 m² ; terminé
- 22/01/2021 ; permis de construire 01126720S0028 ; Lot N_ 20 - Lot. le Clos ; parcelle A 2181 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 282 m² ; terminé
- 30/12/2020 ; permis de construire 01126720S0030 ; Lot N_ 17 - Lot. le Clos ; parcelle A 2178 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 316 m² ; commencé
- 26/11/2020 ; permis de construire 01126720S0024 ; Lot N_ 12 - les Jardins d' ; parcelle A 2132 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 518 m² ; terminé
- 25/11/2020 ; permis de construire 01126720S0027 ; Lot N_ 18 - Lotissement le ; parcelle A 2179 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 273 m² ; terminé
- 24/11/2020 ; permis de construire 01126720S0025 ; 10 Rue des Mesanges ; parcelle A 2037 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 837 m² ; commencé
- 12/11/2020 ; permis de démolir 01126720S0001 ; 8 Rue du Pech ; parcelle B 1133 ; terrain 84 m² ; terminé
- 23/10/2020 ; permis de construire 01126720S0023 ; Avenue des Corbieres ; parcelles A 2050, A 2119 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 22/10/2020 ; permis de construire 01126720S0020 ; Lot 10 les Jardins d'Orph ; parcelles A 2134, A 2141 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 370 m² ; terminé
- 22/10/2020 ; permis de construire 01126720S0021 ; Lot 9 - Lotissement le Clo ; parcelle A 2170 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 314 m² ; terminé
- 15/10/2020 ; permis de construire 01126720S0018 ; Lot N_ 18 - les Jardins d' ; parcelles A 2109, A 2123, A 3118 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 653 m² ; terminé
- 12/10/2020 ; permis de construire 01126720S0022 ; 10 Rue des Eglantiers ; parcelle A 59 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 79 m² ; terminé
- 24/09/2020 ; permis de construire 01126720S0019 ; Lot N_ 5 - le Clos des Ga ; parcelle A 2161 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 432 m² ; commencé
- 03/09/2020 ; permis de construire 01126720S0013 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 04/08/2020 ; permis de construire 01126720S0010 ; Impasse des Galets ; parcelle A 2101 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 287 m² ; autorisé
- 04/08/2020 ; permis de construire 01126720S0012 ; Avenue des Corbieres ; parcelles A 2127, A 2146 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 24/07/2020 ; permis de construire 01126720S0014 ; Lot N_ 16 les Jardins d'O ; parcelles A 2113, A 2121 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 518 m² ; commencé
- 24/07/2020 ; permis de construire 01126720S0015 ; Lot N_ 15 les Jardins d'O ; parcelles A 2120, A 2121, A 2135 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 418 m² ; autorisé
- 15/06/2020 ; permis de construire 01126720S0007 ; Lot N_ 1 - les Jardins d' ; parcelles A 2104, A 2108, A 2153 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 434 m² ; terminé
- 22/05/2020 ; permis de construire 01126720S0006 ; Lot N_ 13 - les Jardins D ; parcelle A 2131 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 13/05/2020 ; permis de construire 01126720S0002 ; Le Village ; parcelle A 508 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 13/05/2020 ; permis de construire 01126720S0004 ; Avenue des Corbieres ; parcelles A 2124, A 2147, A 2152 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 679 m² ; commencé
- 22/04/2020 ; permis de construire 01126719S0008 ; Le Village ; parcelle A 508 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 360 m² ; terminé
- 22/04/2020 ; permis de construire 01126719S0009 ; 1 logement, 107 m² ; commencé
- 22/04/2020 ; permis de construire 01126719S0012 ; Lot 14 les Jardins d'Orph ; parcelles A 2114, A 2136 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 345 m² ; commencé
- 22/04/2020 ; permis de construire 01126719S0013 ; Lot 4 les Jardins d'Orphe ; parcelles A 2116, A 2144, A 2149 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 393 m² ; terminé
- 22/04/2020 ; permis de construire 01126720S0001 ; Lot N_ 11 les Jardins d'O ; parcelle A 2133 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 22/04/2020 ; permis de construire 01126720S0003 ; Lotissement les Jardins d' ; parcelle A 506 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 2 790 m² ; commencé
- 17/04/2020 ; permis de construire 01126719S0007 ; Lotissement les Jardins d' ; parcelle A 506 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 371 m² ; terminé
- 06/04/2020 ; permis de construire 01126720S0005 ; 6 Av saint Marc ; parcelle A 1738 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 150 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; déclaration préalable 01126719S0024 ; Impasse des Galets ; parcelle A 607 ; 10 m² ; terrain 4 290 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/12/2019 ; permis de construire 01126719S0010 ; 8 Zone D Activite Artisanale ; parcelle A 1668 ; 181 m² ; terrain 547 m² ; autorisé
- 27/09/2019 ; permis de construire 01126719S0005 ; 13 C Av du Pech Ouest ; parcelle B 1418 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 30/07/2019 ; permis de construire 01126719S0003 ; Prat de Bosc ; parcelles A 2082, A 2083 ; 413 m² ; terrain 2 398 m² ; commencé
- 12/07/2019 ; déclaration préalable 01126719S0010 ; Chemin des Poissonnieres ; parcelle A 762 ; 15 m² ; terrain 4 850 m² ; annulé
- 20/03/2019 ; permis de construire 01126719S0001 ; 94 Av saint Marc ; parcelle A 3 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 06/02/2019 ; permis de construire 01126718S0005 ; Rd 24 ; parcelle A 2076 ; 434 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé
- 24/01/2019 ; permis d'aménager 01126718S0002 ; Impasse des Galets ; parcelles A 1724, A 1725, A 1735 ; terrain 16 657 m² ; terminé
- 22/01/2019 ; permis de construire 01126718S0006 ; Roco Blanco ; parcelle B 1471 ; 67 m² ; terrain 3 309 m² ; terminé
- 02/01/2019 ; permis de démolir 01126718S0001 ; Las Parets ; parcelle B 1168 ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 30/11/2018 ; déclaration préalable 01126718S0017 ; Pech Ouest ; parcelle B 1420 ; 7 m² ; terrain 255 050 m² ; autorisé ; SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN
- 02/11/2018 ; permis de construire 01126718S0004 ; Za des Corbieres ; parcelle A 2085 ; 120 m² ; terrain 499 m² ; autorisé
- 12/10/2018 ; permis de construire 01126718S0003 ; Chemin de Tacou ; parcelle C 58 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 08/08/2018 ; permis de construire 01126718S0002 ; La Gravette ; parcelle C 504 ; 179 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé ; L'OREE DES PINS
- 27/07/2018 ; permis d'aménager 01126718S0001 ; 51 Av des Corbieres ; parcelles A 1211, A 1212, A 1257 ; terrain 11 610 m² ; terminé
- 18/07/2018 ; déclaration préalable 01126718S0001 ; 12 Cite le Pech ; parcelle A 1511 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 319 m² ; terminé
- 20/06/2018 ; déclaration préalable 01126718S0010 ; 7 m² ; autorisé ; SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN
- 12/02/2018 ; permis de construire 01126717S0006 ; Chemin du Tacou ; parcelle C 531 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 682 m² ; terminé
- 02/02/2018 ; permis de construire 01126717S0005 ; Zone Artisanale ; parcelle A 2084 ; 195 m² ; terrain 522 m² ; autorisé
- 14/04/2017 ; permis de construire 01126717S0001 ; 9 Avenue des Condamines ; parcelles A 1476, A 1478 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 008 m² ; commencé
- 09/08/2016 ; permis de construire 01126716S0003 ; 22 Avenue des Auberges ; parcelles B 1204, B 1206, B 1208 ; 52 m² ; terrain 3 184 m² ; autorisé
- 20/05/2016 ; permis de construire 01126716S0001 ; 1 Rue de la Cave Cooperative ; parcelle C 510 ; 990 m² ; terrain 25 460 m² ; commencé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES CELLIERS D'ORFEE
- 21/04/2016 ; permis de construire 01126716S0002 ; Rue des Mesanges ; parcelle A 2036 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 871 m² ; commencé
- 15/04/2016 ; permis de construire 01126710G0008 ; 1 logement, 136 m² ; commencé
- 04/11/2015 ; permis de construire 01126715S0007 ; 3 Avenue saint-Marc ; parcelle A 379 ; 5 logements, 204 m² ; terrain 983 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE L AUDE
- 17/09/2015 ; permis de construire 01126715S0006 ; Chemin de Boutenac ; parcelle A 2055 ; 30 m² ; terrain 5 506 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DU CANAL DE LUC
- 29/07/2015 ; permis de construire 01126715L0004 ; Av des Corbieres-Zone Artisan ; parcelles A 1818, A 1667, A 1987 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 759 m² ; autorisé
- 20/07/2015 ; permis de construire 01126715L0003 ; 3 Rue du Pech ; parcelles B 1237, B 426 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 519 m² ; autorisé
- 10/09/2014 ; permis de construire 01126714L0007 ; Chem de Tacou ; parcelle C 527 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 229 m² ; terminé
- 03/07/2014 ; permis de construire 01126714L0006 ; Rd 24 ; parcelles B 909, B 910, B 911 ; 500 m² ; terrain 12 965 m² ; commencé ; DOMAINE DE LA CENDRILLON
- 06/06/2014 ; permis de construire 01126714L0005 ; 49 Av des Auberges ; parcelle B 468 ; 1 logement ; terrain 135 m² ; commencé
- 22/04/2014 ; permis de construire 01126714L0003 ; 6 Rue de la Fontaine ; parcelles A 1551, A 197, A 186 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 460 m² ; terminé ; GFA CHATEAU D'ORNAISONS
- 18/04/2014 ; permis de construire 01126714L0002 ; 3 Rue du Pech ; parcelles B 1237, B 426 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 519 m² ; annulé
- 28/11/2013 ; permis d'aménager 01126713L0002 ; Av des Corbieres - Rd 123 ; parcelle A 685 ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
- 08/10/2013 ; permis de construire 01126713L0007 ; A Rue de la Cave Cooperative ; parcelles C 478P, C 60P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 22/08/2013 ; permis de construire 01126713L0006 ; B Chem des Gravettes ; parcelles C 478P, C 60P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 640 m² ; terminé
- 06/06/2013 ; permis d'aménager 01126713L0001 ; Rue des Mesanges ; parcelle A 1847 ; commencé
- 29/03/2013 ; permis de construire 01126712L0009 ; 2 Imp du Parc ; parcelle A 2021 ; 6 logements, 400 m² ; terrain 3 524 m² ; commencé
- 03/03/2013 ; permis de construire 01126712L0004 ; Imp des Jardins ; parcelle A 636 ; 308 m² ; terrain 4 660 m² ; autorisé
- 01/03/2013 ; permis de construire 01126712L0008 ; 6a Rue du Commerce ; parcelle A 1936 ; 1 logement ; terrain 109 m² ; terminé
- 22/02/2013 ; permis de construire 01126712L0007 ; 1 Av des Condamines ; parcelle A 58 ; 1 logement ; terrain 125 m² ; commencé
- 01/01/2013 ; permis de construire 01126712L0005 ; Le Village ; parcelles A 649, A 655, A 1471 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 4 725 m² ; commencé
- 01/01/2013 ; permis de construire 01126712L0005 ; Le Village ; parcelles A 649, A 655, A 1471 ; 118 m² ; terrain 4 725 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ornaisons-11267/permis
La commune : https://aucadastre.fr/ornaisons-11267.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/11267/permits