# Chemin d’Ully, 25290 Ornans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.09851, 6.14447 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25434_0308.

## La parcelle

- Parcelle : G 845 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 1 456 m²
- Identifiant : 254340000G0845
- Feuille : 000 G 01, échelle 1:2500, édition 8
- Bâtiment au point : 4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 375,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,8 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 35° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 355 kWh par an, pour 1 406 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCg, secteur de la zone uc soumis à des risques géologiques, du PLU Ornans, en vigueur depuis le 10/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Haute et Moyenne Vallee de La Loue

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 292 de la commune

- 14/10/2025 ; permis de construire 0254342500013 ; Chemin d'Ully ; parcelles AL 461, AL 484 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 819 m² ; autorisé ; IMMOAVENIR
- 10/11/2016 ; permis de construire 02543416N0019 ; 13 Chemin d'Ully ; parcelle AL 462 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 873 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/ornans-25434/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 11/04/2022 ; vente ; 17 Che D Ully ; Maison ; 170 000 € ; 140 m² bâtis, 431 m² de terrain, 1 214 €/m²
- 07/05/2021 ; vente ; 9 Che D Ully ; Maison ; 207 000 € ; 88 m² bâtis, 698 m² de terrain, 2 352 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/06/2025 ; 19 Chemin d’Ully 25290 Ornans ; maison, 111 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/10/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 40, dont LA PLANTE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/909295503) ; SARL STRADA (SARL STRADA) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/750799454) ; PHYSIC CONSULT (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/822275962) ; MFTS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/932947443) ; HOLDING LONI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/933170367) ; MAISON PRESTIGE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/922480017)
- Voies voisines : Rue du Vivier (30 m) https://aucadastre.fr/ornans-25434/rue-du-vivier-0345.md ; prièvres (59 m) https://aucadastre.fr/ornans-25434/prievres-1ttb5p.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ornans-25434/chemin-d-ully-0308
La commune : https://aucadastre.fr/ornans-25434.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25434_0308