# Permis de construire d'Ornans (Doubs) : 292 autorisations

De 2013 à 2026 : 158 de logement, 94 de locaux, 17 d'aménagement, 23 de démolition. Sur les cinq dernières années, 106 autorisations et 70 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/05/2026 ; permis de démolir 0254342600003 ; 5 Rue Arago ; parcelle AT 411 ; terrain 240 m² ; autorisé
- 05/05/2026 ; permis de construire 0254342500021 ; Place des Roses ; parcelles AN 155, AN 186, AN 190 ; 45 m² ; terrain 11 824 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ORNANS
- 10/04/2026 ; déclaration préalable 0254342600022 ; 36 A Rue Jacques Gervais ; parcelles AH 244, AH 231 ; 1 logement ; terrain 252 m² ; terminé
- 04/03/2026 ; permis de construire 0254342600002 ; 17 Avenue du Marechal Juin ; parcelle AC 39 ; 1 logement, 1 m² ; terrain 134 m² ; autorisé
- 04/03/2026 ; permis de démolir 0254342600002 ; 13 Rue saint Georges ; parcelle AV 48 ; terrain 256 m² ; autorisé ; SCI LES CABANES
- 24/02/2026 ; permis de construire 0254342500023 ; Chemin des Sablieres ; parcelles F 857, F 925 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 525 m² ; autorisé
- 24/02/2026 ; permis de construire 0254342500023 ; Chemin des Sablieres ; parcelles F 857, F 925 ; 182 m² ; terrain 1 525 m² ; autorisé
- 23/02/2026 ; permis de construire 0254342500026 ; 25 B Av. du Maréchal de Lattre de Tassigny ; parcelle AR 384 ; terrain 3 388 m² ; autorisé ; GUILLIN EMBALLAGES
- 13/02/2026 ; permis de construire 0254342500025 ; 6 Rue Edouard Bastide ; parcelle AK 125 ; 2 logements, 68 m² ; terrain 727 m² ; autorisé ; CRETENET
- 02/02/2026 ; permis de démolir 0254342600001 ; 1 Rue de Cantley ; parcelles AP 129, AP 131, AP 132 ; terrain 8 947 m² ; autorisé ; LES TILLEULS
- 02/02/2026 ; permis de démolir 0254342500004 ; 5 Route de Montgesoye ; parcelle AW 572 ; terrain 208 m² ; autorisé ; SARL LA TURBINE
- 23/01/2026 ; permis de construire 0254342500015 ; 15 Chemin des Sablieres ; parcelles AX 103, AX 124, AX 70 ; 76 m² ; terrain 6 251 m² ; autorisé ; MARTINENGHI
- 21/01/2026 ; déclaration préalable 0254342600003 ; 5 Rue saint Laurent ; parcelles AD 141, AD 143, AD 200 ; terrain 629 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ORNANS
- 16/01/2026 ; permis de construire 0254342500024 ; Avenue du Marechal de Latt ; parcelle AT 689 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 12/01/2026 ; déclaration préalable 0254342500130 ; 8 Rue Pierre Vernier ; parcelle AE 99 ; 2 logements ; terrain 438 m² ; autorisé
- 12/01/2026 ; permis d'aménager 0254342500002 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelles F 1124, F 1126 ; terrain 2 072 m² ; terminé
- 09/01/2026 ; permis de construire 0254342500020 ; 4 Chemin de Trebuchot ; parcelles AZ 214, AZ 216 ; 2 logements ; terrain 830 m² ; autorisé ; JLE BUISNESS
- 17/11/2025 ; permis de construire 0254342500014 ; Route de Foucherans - Bonn ; parcelles ZA 49, ZA 50 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 6 525 m² ; autorisé
- 07/11/2025 ; déclaration préalable 0254342500101 ; Rue de Chazeau ; parcelle AR 57 ; 7 m² ; terminé ; ENEDIS
- 14/10/2025 ; permis de construire 0254342500013 ; Chemin d'Ully ; parcelles AL 461, AL 484 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 819 m² ; autorisé ; IMMOAVENIR
- 10/09/2025 ; permis de construire 0254342500011 ; Chemin des Sablieres ; parcelle AX 140 ; 99 m² ; terrain 197 m² ; autorisé ; IMMO PRESTIGE
- 01/08/2025 ; permis de construire 0254342500010 ; 11 Rue des Loneges ; parcelles AM 119, AM 142, AM 151 ; 36 m² ; terrain 54 965 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ORNANS
- 30/07/2025 ; permis de construire 0254342500008 ; 5 Rue des Castors ; parcelle AL 490 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 4 248 m² ; commencé
- 29/07/2025 ; déclaration préalable 0254342500072 ; 7 Rue de Lonege ; parcelles AM 145, AM 148 ; terrain 12 935 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 16/06/2025 ; déclaration préalable 0254342500053 ; 8 Rue Edouard Bastide ; parcelle AK 126 ; terrain 520 m² ; autorisé ; TIMAIS
- 27/03/2025 ; permis de construire 0254342500004 ; 16 Route de Foucherans - Bonn ; parcelle AB 220 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 273 m² ; autorisé
- 21/03/2025 ; permis d'aménager 0254342500001 ; 8 Chemin des Essarts Cendrin ; parcelles AE 126, AE 127 ; terrain 2 421 m² ; autorisé
- 13/03/2025 ; permis de construire 0254342500001 ; Rue Principale ; parcelle AB 228 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 295 m² ; terminé
- 13/03/2025 ; permis de construire 0254342500001 ; Rue Principale ; parcelle AB 228 ; 87 m² ; terrain 1 295 m² ; terminé
- 05/03/2025 ; permis de construire 02543424N0022 ; Granvelle ; parcelles AV 357, AV 359 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 1 154 m² ; autorisé
- 05/03/2025 ; permis de construire 02543424N0022 ; Granvelle ; parcelles AV 357, AV 359 ; 36 m² ; terrain 1 154 m² ; autorisé
- 12/02/2025 ; permis de démolir 02543424N0005 ; 1 Rue des Usines du Bas ; parcelles AS 152, AS 177, AS 322 ; terrain 12 790 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC
- 24/01/2025 ; permis de démolir 02543424N0004 ; 67 Rue Pierre Vernier ; parcelles AE 51, AE 52 ; terrain 295 m² ; autorisé
- 14/01/2025 ; permis de construire 02543424N0023 ; 2 Rue Jacques Brel ; parcelles AR 451, AR 452 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 073 m² ; autorisé
- 15/11/2024 ; permis de construire 02543424N0020 ; Rue des Epenottes ; parcelle AN 304 ; 150 m² ; terrain 12 992 m² ; terminé ; ITW RIVEX
- 15/11/2024 ; permis de démolir 02543424N0003 ; 10 Che des Sablieres ; parcelle AX 140 ; terrain 197 m² ; terminé
- 08/10/2024 ; permis de construire 02543424N0016 ; 8 Chemin des Essarts Cendrin ; parcelle AE 127 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 166 m² ; commencé
- 11/07/2024 ; permis de construire 02543424N0012 ; Rue du Chanoine Renaud ; parcelle AL 514 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 747 m² ; commencé
- 10/07/2024 ; permis de construire 02543424N0011 ; 6a Rue du Chateau ; parcelles AV 124, AV 341, AV 343 ; 4 logements ; terrain 2 142 m² ; autorisé
- 13/06/2024 ; permis de construire 02543423N0026 ; Chemin du Gradion ; parcelles AP 18, AP 19 ; 249 m² ; terrain 6 310 m² ; commencé ; SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
- 02/05/2024 ; permis de construire 02543424N0008 ; Avenue du Marechal Juin ; parcelle AD 40 ; 144 m² ; terrain 3 160 m² ; autorisé
- 24/04/2024 ; permis de construire 02543424N0007 ; 15 Rue du Champliman ; parcelles AT 56, AT 57 ; 141 m² ; terrain 941 m² ; autorisé ; ELLE DONNE VINGT CLES
- 15/04/2024 ; permis de construire 02543424N0002 ; Au Malade ; parcelles AP 115, AP 116 ; 30 m² ; terrain 8 121 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 06/03/2024 ; permis d'aménager 02543424N0001 ; 22 Rue des Prievres ; parcelle AS 28 ; terrain 2 815 m² ; autorisé
- 05/03/2024 ; déclaration préalable 02543424N0032 ; 3 Chemin de la Fontaine ; parcelle AB 44 ; terrain 219 m² ; terminé
- 29/02/2024 ; déclaration préalable 02543424N0012 ; 7 Ruelle des Minimes ; parcelle AI 79 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 364 m² ; autorisé
- 12/02/2024 ; permis de construire 02543423N0034 ; Rue du Clair Soleil ; parcelle AL 71 ; 2 logements, 98 m² ; terrain 647 m² ; autorisé ; FRERES BOURGON
- 15/01/2024 ; permis de construire 02543423N0028 ; Avenue du General de Gaull ; parcelle AT 688 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 938 m² ; commencé
- 15/01/2024 ; permis de construire 02543423N0031 ; 2 Rue des Anciens Combattant ; parcelles AL 524, AL 525, AL 526 ; 42 m² ; terrain 1 573 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 15/01/2024 ; permis d'aménager 02543423N0005 ; Rue de Charmont ; parcelles AV 64, AV 65 ; terrain 3 967 m² ; autorisé
- 03/01/2024 ; permis de construire 02543423N0025 ; Chemin Rural des Bassots ; parcelle ZA 102 ; 802 m² ; terrain 29 770 m² ; autorisé
- 18/12/2023 ; permis de construire 02543423N0027 ; Route de Foucherans ; parcelle ZA 121 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 06/10/2023 ; déclaration préalable 02543423N0080 ; 9 Chemin de Chandouillot ; parcelle AW 574 ; terrain 643 m² ; autorisé
- 29/09/2023 ; permis de construire 02543423N0020 ; 81 Rue Pierre Vernier ; parcelle AE 181 ; 1 logement ; terrain 232 m² ; terminé
- 22/09/2023 ; permis de construire 02543423N0021 ; 22 C Rue de la Plante ; parcelle C 931 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 995 m² ; terminé
- 18/09/2023 ; permis de construire 02543423N0019 ; 73 Rue Pierre Vernier ; parcelles AE 122, AE 166, AE 168 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 829 m² ; autorisé
- 04/08/2023 ; permis de construire 02543423N0014 ; Rue de l'Ile aux Pretres ; parcelles F 1129, F 1131 ; 1 logement, 114 m² ; commencé
- 04/08/2023 ; permis de construire 02543423N0015 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelles F 1129, F 1131 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé
- 04/08/2023 ; permis de construire 02543423N0016 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelles F 1129, F 1131 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 04/08/2023 ; permis de construire 02543423N0012 ; Rue de la Corvee ; parcelle AT 546 ; terrain 5 642 m² ; terminé ; DU RONDPOINT
- 06/07/2023 ; permis de construire 02543423N0010 ; 2b Rue de la Garenne ; parcelles AW 187, AW 308 ; 3 logements, 233 m² ; terrain 1 155 m² ; commencé ; M IMMO
- 11/05/2023 ; permis d'aménager 02543423N0002 ; 22 Rue de la Plante ; parcelle C 931 ; terrain 4 110 m² ; terminé
- 10/05/2023 ; permis d'aménager 02543423N0003 ; Philippe Noiret ; parcelle AV 272 ; terrain 12 780 m² ; terminé ; COMMUNE D'ORNANS
- 27/04/2023 ; permis de construire 02543422N0032 ; 10 Rue des Vergers ; parcelles AT 10, AT 644, AT 645 ; 124 m² ; terrain 1 073 m² ; annulé
- 25/04/2023 ; permis de construire 02543423N0004 ; 27 Chemin de Chauvreroche ; parcelles G 863, G 865 ; 46 m² ; terrain 2 249 m² ; autorisé
- 28/03/2023 ; permis de construire 02543422N0030 ; 2 Rue Moulin du Bas ; parcelles B 101, C 193, C 194 ; terrain 15 630 m² ; autorisé ; AU MOULIN DU PRIEURE
- 21/03/2023 ; permis de construire 02543422N0007 ; 4 Rue du Moulin du Bas ; parcelle B 112 ; 84 m² ; terrain 690 m² ; autorisé
- 07/03/2023 ; permis de construire 02543422N0028 ; Ruelle saint Vernier ; parcelles AL 120, AL 415P, AL 422 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 2 289 m² ; autorisé ; STAR
- 15/02/2023 ; permis d'aménager 02543422N0003 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelles F 1123, F 1127 ; terrain 1 630 m² ; autorisé
- 19/01/2023 ; permis de construire 02543422N0027 ; 17 Place Courbet ; parcelle AB 59 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 82 m² ; commencé ; SCI CHARITAT
- 03/01/2023 ; permis de construire 02543422N0026 ; 36 Rue du Seult ; parcelle AL 536 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 386 m² ; commencé
- 16/11/2022 ; permis de construire 02543422N0024 ; Chemin de Chauveroche ; parcelle AM 187 ; 1 logement, 292 m² ; terrain 1 154 m² ; commencé
- 04/11/2022 ; permis de construire 02543422N0018 ; Champ Lensard ; parcelle AV 347 ; 2 logements, 221 m² ; terrain 2 242 m² ; annulé
- 03/11/2022 ; permis de construire 02543422N0017 ; 3 Route de Besancon ; parcelles AR 218, AR 365, AR 368 ; 716 m² ; terrain 5 571 m² ; commencé ; SCI DE LA VALLEE
- 26/10/2022 ; permis d'aménager 02543422N0002 ; parcelles AT 688, AT 689 ; terminé
- 29/09/2022 ; permis de construire 02543422N0019 ; Chemin du Gradion ; parcelles AP 144, AP 145, AP 146 ; 490 m² ; terrain 3 543 m² ; autorisé ; SCI DE LA VALLEE
- 29/09/2022 ; permis de démolir 02543422N0002 ; 6 Che des Essarts Cendrin ; parcelle AE 2 ; terrain 1 593 m² ; terminé
- 28/09/2022 ; permis de construire 02543422N0014 ; 1 Rte de Foucherans ; parcelle ZA 95 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 015 m² ; commencé
- 27/09/2022 ; permis de construire 02543422N0010 ; Derriere L Hopital ; parcelles AV 272, AV 275 ; 430 m² ; terrain 13 040 m² ; commencé ; ASAR
- 16/08/2022 ; permis de construire 02543421N0048 ; parcelles AM 171, AM 173, AM 49 ; 7 logements, 996 m² ; terrain 5 689 m² ; commencé
- 11/08/2022 ; déclaration préalable 02543422N0092 ; 5 Rue des Contrevaux ; parcelle AC 49 ; 19 m² ; terrain 186 m² ; autorisé
- 11/08/2022 ; permis de démolir 02543422N0001 ; 5 Rue des Contrevaux ; parcelle AC 49 ; terrain 186 m² ; autorisé
- 21/07/2022 ; déclaration préalable 02543422N0087 ; Rue Principale ; parcelle AB 216 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 1 578 m² ; autorisé
- 18/07/2022 ; permis de construire 02543422N0012 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelles F 1050, F 1051, F 1064 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 034 m² ; autorisé
- 07/07/2022 ; permis de construire 02543422N0013 ; 1 Rue de la Fontaine ; parcelle AB 112 ; 4 logements ; terrain 175 m² ; terminé ; COMMUNE D'ORNANS
- 22/06/2022 ; permis de construire 02543422N0006 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelles F 220, F 221 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 915 m² ; commencé
- 15/06/2022 ; permis de construire 02543422N0004 ; 13 Rue de Cantley ; parcelle AR 344 ; terrain 378 m² ; terminé ; SCI MALEVI
- 09/06/2022 ; permis de construire 02543421N0046 ; 3 Rue du Charmont ; parcelle AS 15 ; 4 logements, 301 m² ; terrain 1 630 m² ; autorisé
- 03/06/2022 ; permis de construire 02543422N0008 ; 12 Rue Principale ; parcelle AB 104 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 152 m² ; terminé
- 19/05/2022 ; permis de construire 02543421N0047 ; 12 Rte de Besancon ; parcelle AR 11 ; 393 m² ; terrain 2 910 m² ; autorisé ; L'EVIDENCE
- 19/05/2022 ; permis de construire 02543422N0005 ; 16 Rte de Besancon ; parcelles AP 11, AP 12 ; terrain 3 608 m² ; terminé ; COMMUNE D'ORNANS
- 05/05/2022 ; permis de construire 02543421N0043 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelles F 185, F 186 ; 2 logements, 245 m² ; terrain 3 740 m² ; commencé
- 22/04/2022 ; permis de construire 02543421N0044 ; Sevirey Dessus ; parcelle AM 41 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 3 400 m² ; terminé
- 13/04/2022 ; permis de construire 02543422N0003 ; 83 Rue Pierre Vernier ; parcelle AE 42 ; 1 logement ; terrain 1 573 m² ; terminé ; HOLDING CENTRE
- 31/03/2022 ; permis de construire 02543421N0041 ; 12 Rte de Besancon ; parcelles AP 11, AP 12 ; terrain 3 608 m² ; annulé
- 29/03/2022 ; déclaration préalable 02543422N0027 ; 26 Rue de Verdun ; parcelle AT 437 ; 12 m² ; terrain 1 249 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 29/03/2022 ; déclaration préalable 02543422N0028 ; 3 Route de Montgesoye ; parcelle AW 180 ; 10 m² ; terrain 995 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 28/03/2022 ; déclaration préalable 02543422N0030 ; 14 Rue Jacques Gervais ; parcelle AH 82 ; 22 m² ; terminé
- 24/03/2022 ; déclaration préalable 02543422N0020 ; 7 Rue Eugene Cusenier ; parcelle AH 171 ; terrain 1 155 m² ; autorisé ; HUGODENT
- 23/03/2022 ; permis de construire 02543421N0042 ; Sur le Grand ; parcelles B 562, B 563, B 564 ; 1 186 m² ; terrain 39 470 m² ; terminé
- 17/03/2022 ; permis de construire 02543421N0039 ; parcelles B 383, B 385, B 604 ; 55 m² ; terrain 6 395 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 02543421N0045 ; Rue Principale ; parcelle AB 216 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 30/01/2022 ; permis de construire 02543421N0040 ; Lotissement Sevirey Dessu ; parcelle AM 190 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 25/01/2022 ; permis d'aménager 02543421N0004 ; Rue Mahaut d'Artois ; parcelle AV 347 ; terrain 2 242 m² ; autorisé
- 13/01/2022 ; permis de construire 02543421N0029 ; Au Malade ; parcelle AP 136 ; 2 200 m² ; terrain 4 965 m² ; autorisé ; SCI E.L.
- 10/01/2022 ; permis de construire 02543421N0037 ; 11 Che du Champ du Cerf ; parcelle AL 446 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 960 m² ; terminé
- 26/11/2021 ; permis de construire 02543421N0030 ; 13 Rue saint Georges ; parcelle AV 48 ; 1 logement ; terrain 256 m² ; commencé
- 08/11/2021 ; déclaration préalable 02543421N0113 ; 22 Rue Roger Salengro ; parcelle AT 143 ; 17 m² ; terrain 235 m² ; autorisé
- 06/11/2021 ; permis de construire 02543421N0027 ; Rue Principale ; parcelle AB 126 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 10 375 m² ; autorisé
- 14/10/2021 ; permis de construire 02543421N0031 ; Rue Principale ; parcelle AB 222 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 14/10/2021 ; permis de construire 02543421N0032 ; Rue Principale ; parcelle AB 219 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 343 m² ; annulé
- 06/10/2021 ; permis de construire 02543421N0028 ; 7 Rue de Lonege ; parcelle AM 145 ; 7 m² ; terrain 12 063 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 31/08/2021 ; permis de construire 02543421N0020 ; 11 Che du Champ du Cerf ; parcelle AL 447 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 941 m² ; autorisé
- 31/08/2021 ; permis de construire 02543421N0023 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelle F 187 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 422 m² ; commencé
- 31/08/2021 ; permis de construire 02543421N0023 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelle F 187 ; 145 m² ; terrain 1 422 m² ; commencé
- 29/07/2021 ; permis de démolir 02543421N0002 ; 67 Rue Pierre Vernier ; parcelles AE 49, AE 50, AE 51 ; terrain 267 m² ; autorisé
- 28/07/2021 ; permis de construire 02543421N0025 ; Rue des Prievres ; parcelles AS 362, AS 365 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 008 m² ; terminé
- 27/07/2021 ; permis de construire 02543421N0024 ; 10 B Rue de Nahin ; parcelles AK 69, AK 70 ; terrain 183 m² ; autorisé
- 21/07/2021 ; permis de construire 02543421N0017 ; Rd N_ 280 - au Village ; parcelle AB 168 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 19/07/2021 ; permis de construire 02543421N0022 ; Au Mont ; parcelle C 978 ; 2 logements, 221 m² ; terrain 1 258 m² ; commencé
- 19/07/2021 ; permis d'aménager 02543421N0002 ; Sevirey Dessus ; parcelles AM 103, AM 113, AM 115 ; terrain 15 505 m² ; terminé
- 12/07/2021 ; permis de construire 02543421N0011 ; 8 Place Courbet ; parcelle AE 177 ; autorisé ; L'ILOT, MAGASIN - CAFE - CANTINE
- 06/07/2021 ; permis d'aménager 02543421N0003 ; Rue des Epenottes ; parcelles AN 139, AN 140, AR 208 ; terrain 36 341 m² ; commencé
- 22/06/2021 ; permis de construire 02543421N0013 ; Rue des Prievres ; parcelle AS 360 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 15/06/2021 ; permis de construire 02543421N0008 ; 17 Rue du Viaduc ; parcelles AW 147, AW 563 ; 2 logements, 305 m² ; terrain 2 045 m² ; terminé
- 04/06/2021 ; permis de construire 02543421N0021 ; 83 Rue Pierre Vernier ; parcelle AE 42 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 1 573 m² ; commencé
- 04/06/2021 ; permis de construire 02543421N0015 ; 24 Rue Edouard Bastide ; parcelle AK 82 ; terrain 754 m² ; autorisé ; LA BASTIDE
- 04/06/2021 ; permis d'aménager 02543421N0001 ; 12 Che des Essarts Cendrin ; parcelle AV 159 ; terrain 3 400 m² ; autorisé ; PAVOISE
- 28/05/2021 ; permis de construire 02543420N0028 ; Aux Epenotes ; parcelles AN 11, AN 12, AN 122 ; 13 476 m² ; terrain 48 994 m² ; commencé ; ITW RIVEX
- 26/05/2021 ; déclaration préalable 02543421N0056 ; Au Malade ; parcelles AR 291, AR 300, AR 306 ; 11 m² ; terrain 18 753 m² ; autorisé ; ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
- 11/05/2021 ; permis de démolir 02543421N0001 ; 5 Rue du Champliman ; parcelle AC 5 ; terrain 126 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ORNANS
- 06/05/2021 ; permis de construire 02543421N0006 ; 1 Rue Essarts Cendrin ; parcelle AE 4 ; 25 m² ; terrain 28 m² ; commencé
- 21/04/2021 ; permis de construire 02543421N0009 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelles F 185, F 186 ; 4 logements, 436 m² ; terrain 3 740 m² ; terminé
- 16/04/2021 ; permis de construire 02543420N0029 ; 34 Rue du Seult ; parcelle AL 404 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 913 m² ; terminé
- 26/03/2021 ; permis de construire 02543420N0007 ; 2 Rue Moulin du Bas ; parcelle C 193 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 2 280 m² ; commencé
- 15/03/2021 ; déclaration préalable 02543420N0139 ; 5 Allee de la Tour de Peilz ; parcelle F 1079 ; 72 m² ; terrain 48 990 m² ; terminé ; DOMAINE SEQUANIE
- 10/03/2021 ; déclaration préalable 02543421N0027 ; 1 Rue saint Laurent ; parcelle AD 186 ; 1 logement ; terrain 2 826 m² ; autorisé
- 28/01/2021 ; permis de construire 02543420N0027 ; 23 Che du Champ du Cerf ; parcelle AL 389 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 495 m² ; commencé
- 14/01/2021 ; permis de construire 02543420N0023 ; 12 Av Mal de Lattre de Tassig ; parcelles AT 470, AT 471, AT 472 ; 73 m² ; terrain 1 550 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 14/01/2021 ; permis de construire 02543420N0026 ; 2 Che de Lomelon ; parcelles AR 312, AR 410, AR 412 ; 120 m² ; terrain 4 154 m² ; autorisé ; LA PECHERIE
- 13/01/2021 ; permis de démolir 02543420N0003 ; Noirichaud ; parcelles AN 201, AN 203 ; terrain 727 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ORNANS
- 13/01/2021 ; permis de démolir 02543420N0002 ; 9002 Rue des Epenottes ; parcelles AN 12, AN 122, AN 124 ; terrain 17 666 m² ; commencé
- 09/12/2020 ; permis de construire 02543420N0022 ; 4 Rue de la Froidiere ; parcelle AD 17 ; 30 m² ; terrain 171 m² ; autorisé ; D & G IMMO
- 07/12/2020 ; permis de construire 02543420N0019 ; 51-53 Rue Pierre Vernier ; parcelle AE 67 ; terrain 1 324 m² ; terminé ; REFLETS DE LOUE
- 01/12/2020 ; permis de construire 02543420N0024 ; Route de Foucherans ; parcelles AB 213, AB 211 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 249 m² ; commencé
- 02/11/2020 ; déclaration préalable 02543420N0099 ; 34 Rue Pierre Vernier ; parcelle AE 77 ; 1 logement ; terrain 190 m² ; autorisé
- 15/10/2020 ; permis de construire 02543420N0017 ; 8 Rte de Besancon ; parcelles AR 15, AR 287 ; 126 m² ; terrain 2 313 m² ; autorisé ; SCI MIFELOUE
- 06/10/2020 ; permis de construire 02543420N0014 ; 8 Rte de Besancon ; parcelles AR 15, AR 287 ; 314 m² ; terrain 2 313 m² ; commencé
- 16/09/2020 ; permis de construire 02543420N0011 ; Chemin Rural d'Ully ; parcelles AL 460, AL 483 ; 2 logements, 270 m² ; terrain 802 m² ; commencé ; LODIDE
- 24/08/2020 ; permis d'aménager 02543420N0002 ; 17 Rue du Viaduc ; parcelles AW 147, AW 563 ; terrain 2 094 m² ; terminé
- 28/07/2020 ; permis de démolir 02543420N0001 ; 8 Rte de Besancon ; parcelle AR 15 ; terrain 2 280 m² ; autorisé ; SCI MIFELOUE
- 16/07/2020 ; permis de construire 02543420N0009 ; Chemin de saint-Roch ; parcelles H 222, H 259, H 261 ; 4 logements, 476 m² ; terrain 2 439 m² ; autorisé ; SILISIO
- 16/07/2020 ; permis de construire 02543420N0010 ; Chemin de Chauveroche ; parcelle AM 158 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 5 747 m² ; terminé
- 06/07/2020 ; déclaration préalable 02543420N0053 ; 10 Rue du Chateau ; parcelle AV 360 ; 1 logement ; terrain 1 474 m² ; autorisé
- 24/06/2020 ; permis de construire 02543420N0005 ; 13 Rue des Contrevaux ; parcelle AT 672 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 906 m² ; commencé ; MENUISERIE AYMONIER
- 23/04/2020 ; permis de construire 02543420N0001 ; 6 Pl Gustave Courbet ; parcelles AE 107, AE 108 ; 4 logements, 94 m² ; terrain 728 m² ; autorisé ; SCI CAMTHO
- 23/04/2020 ; permis de construire 02543420N0001 ; 6 Pl Gustave Courbet ; parcelles AE 107, AE 108 ; 94 m² ; terrain 728 m² ; autorisé ; SCI CAMTHO
- 02/04/2020 ; permis de construire 02543420N0002 ; parcelles ZA 78, ZA 79, ZA 80 ; 630 m² ; terrain 77 065 m² ; autorisé
- 02/04/2020 ; permis de construire 02543420N0003 ; parcelles ZA 78, ZA 79, ZA 80 ; 1 260 m² ; terrain 77 065 m² ; autorisé
- 13/03/2020 ; permis d'aménager 02543420N0001 ; Sous les Queuteux ; parcelles AL 460, AL 483 ; terrain 802 m² ; autorisé ; JELAUR
- 02/01/2020 ; permis de construire 02543419N0016 ; 9003 Rue de la Corvee ; parcelles AT 545, AT 546 ; 1 472 m² ; terrain 7 095 m² ; terminé ; DU RONDPOINT
- 02/12/2019 ; permis de construire 02543419N0013 ; Charmont ; parcelle I 102 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 574 m² ; annulé
- 04/10/2019 ; permis de construire 02543419N0010 ; 5 Rue des Vergers ; parcelles AB 1, AT 12, AT 381 ; 3 652 m² ; terrain 12 592 m² ; terminé ; CENTRE HOSPITALIER SAINT LOUIS
- 04/10/2019 ; permis de construire 02543419N0014 ; Rue saint Laurent ; parcelles AD 154, AD 155, AD 158 ; 320 m² ; terrain 5 569 m² ; commencé ; SYNDICAT SCOLAIRE BCMO (BONNEVAUX - CHASSAGNE - MALBRANS - ORNANS- SCEY MAISIERES)
- 17/09/2019 ; permis de construire 02543419N0012 ; Chemin de Chauveroche ; parcelle AM 179 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 09/09/2019 ; permis de construire 02543419N0011 ; Rue des Essarts ; parcelle AB 86 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 27/06/2019 ; permis de construire 02543419N0006 ; 46 Rue Edouard Bastide ; parcelle AK 37 ; 2 logements, 74 m² ; terrain 322 m² ; commencé
- 18/06/2019 ; permis de construire 02543419N0008 ; 45 A Rue de L Isle aux Pretres ; parcelle F 984 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 898 m² ; terminé
- 22/05/2019 ; permis de construire 02543419N0003 ; 19 Che de Lahier ; parcelle AZ 240 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 1 065 m² ; terminé
- 19/04/2019 ; permis de construire 02543418N0026 ; Chemin de Plaisir Fontaine ; parcelle C 202 ; 92 m² ; terrain 3 690 m² ; commencé
- 25/02/2019 ; permis de construire 02543418N0032 ; 14 Rue du Chanet ; parcelle AN 297 ; 3 logements, 208 m² ; terrain 1 104 m² ; terminé
- 21/02/2019 ; permis de construire 02543419N0001 ; 25 Rue des Aiges ; parcelle AZ 232 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 494 m² ; commencé
- 18/02/2019 ; permis de démolir 02543419N0001 ; 15 Rue du Stade ; parcelle AV 141 ; terrain 17 012 m² ; terminé
- 14/02/2019 ; permis de construire 02543418N0035 ; 8 Rue Jacques Brel ; parcelle AR 348 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 947 m² ; terminé
- 16/01/2019 ; permis de construire 02543418N0031 ; Rue de l'Isle aux Pretres ; parcelle F 192 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 885 m² ; terminé
- 21/12/2018 ; permis de construire 02543418N0030 ; Sous les Queuteux ; parcelle AL 463 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 771 m² ; commencé
- 19/11/2018 ; permis de construire 02543418N0025 ; 36 Rue Jacques Gervais ; parcelle AH 242 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 514 m² ; commencé
- 19/11/2018 ; permis de construire 02543418N0025 ; 36 Rue Jacques Gervais ; parcelle AH 242 ; 167 m² ; terrain 514 m² ; commencé
- 15/11/2018 ; permis de construire 02543418N0028 ; 1 Av Pdt Wilson ; parcelle AB 38 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 40 m² ; terminé
- 15/11/2018 ; permis de construire 02543418N0029 ; Rue saint Vernier ; parcelles AC 64, AC 88 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 609 m² ; terminé
- 12/11/2018 ; permis de construire 02543418N0027 ; Chemin Rural Dit d'Ully ; parcelles AL 461, AL 484 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 819 m² ; commencé
- 23/10/2018 ; permis de construire 02543418N0012 ; Pres des Oies ; parcelles F 1081, F 1083 ; 50 m² ; terrain 5 030 m² ; autorisé
- 25/09/2018 ; permis de construire 02543418N0024 ; parcelle AB 202 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 985 m² ; commencé
- 11/09/2018 ; permis de construire 02543418N0017 ; Rue Cantley ; parcelle AP 129 ; 37 m² ; terrain 1 229 m² ; autorisé ; EMLO
- 29/08/2018 ; permis de construire 02543418N0016 ; 5 Rue Georges Brassens ; parcelle AT 673 ; 160 m² ; terrain 646 m² ; terminé
- 27/08/2018 ; permis de construire 02543418N0013 ; 9001 Rue du Seult ; parcelles AL 366, AL 367 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 002 m² ; autorisé
- 08/08/2018 ; permis de construire 02543418N0020 ; 50 Rue Edouard Bastide ; parcelles AK 39, AK 40, AK 79 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 244 m² ; autorisé
- 08/08/2018 ; permis de construire 02543418N0023 ; 2 Rue du Miroir ; parcelle AS 38 ; 29 m² ; terrain 2 960 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 25/07/2018 ; permis de construire 02543418N0003 ; 24 Rue Edouard Bastide ; parcelle AK 82 ; 47 m² ; terrain 754 m² ; autorisé
- 02/07/2018 ; permis de construire 02543418N0014 ; 12 Che de saint Roch ; parcelle H 63 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 710 m² ; commencé
- 31/05/2018 ; permis de construire 02543418N0009 ; Chemin des Ranchots ; parcelles AM 13, AM 14 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 282 m² ; commencé
- 05/05/2018 ; permis de construire 02543418N0007 ; Rue du Seult ; parcelle AL 117 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 932 m² ; terminé
- 03/05/2018 ; permis de construire 02543418N0005 ; Sous les Queuteux ; parcelle AL 472 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 19/04/2018 ; permis de construire 02543418N0004 ; 35 Rue Jacques Gervais ; parcelle AH 149 ; 2 logements ; terrain 114 m² ; terminé
- 19/04/2018 ; permis de construire 02543418N0011 ; 3 Rue Jacques Brel ; parcelle AR 354 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 055 m² ; commencé
- 19/03/2018 ; permis de construire 02543417N0028 ; Noirichaud ; parcelles AR 248, AR 249, AR 252 ; 5 652 m² ; terrain 7 914 m² ; commencé ; GUILLIN EMBALLAGES
- 12/03/2018 ; permis de construire 02543418N0002 ; 13c Avenue du Marechal de Latt ; parcelle AN 294 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 066 m² ; terminé
- 06/03/2018 ; permis de construire 02543417N0025 ; 11 Rue de Cantley ; parcelles AR 303, AR 327, AR 328 ; 255 m² ; terrain 3 891 m² ; terminé
- 28/02/2018 ; permis de construire 02543417N0029 ; Lotissement Jeangy ; parcelles AL 466, AL 488 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 878 m² ; commencé
- 16/01/2018 ; permis de construire 02543417N0024 ; 36 Rue Jacques Gervais ; parcelles AH 231, AH 241 ; 84 m² ; terrain 254 m² ; autorisé
- 06/12/2017 ; permis de démolir 02543417N0002 ; Rue de la Corvee ; parcelle AT 545 ; terrain 1 453 m² ; autorisé
- 18/10/2017 ; permis de construire 02543417N0021 ; 5 Rue Georges Brassens ; parcelles AT 564P, AT 597P ; 2 logements, 218 m² ; terrain 2 215 m² ; terminé ; MENUISERIE AYMONIER
- 26/09/2017 ; permis de construire 02543417N0016 ; 32 Rue Jacques Gervais ; parcelles AH 229, AH 72 ; 8 logements, 34 m² ; terrain 1 981 m² ; terminé
- 26/09/2017 ; permis de construire 02543417N0016 ; 32 Rue Jacques Gervais ; parcelles AH 229, AH 72 ; 34 m² ; terrain 1 981 m² ; terminé
- 11/09/2017 ; permis de construire 02543417N0014 ; 15 Rue du Stade ; parcelle AV 141 ; 1 684 m² ; terrain 17 012 m² ; terminé ; CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ORNANS AMANCEY QUINGEY
- 23/08/2017 ; permis de construire 02543417N0017 ; Avenue Delattre de Tassign ; parcelle AN 294 ; 1 logement, 163 m² ; autorisé
- 23/08/2017 ; permis de construire 02543417N0018 ; Avenue de Lattre de Tassig ; parcelle AN 293 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 22/08/2017 ; permis de construire 02543416N0032 ; Sur Fontenotte ; parcelles B 466, B 732 ; 793 m² ; terrain 10 764 m² ; terminé ; GAEC RECONNU DU CHATEAU D'ORNANS
- 02/08/2017 ; permis de construire 02543417N0020 ; 28 Rue Edouard Bastide ; parcelle AK 27 ; 8 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 19/07/2017 ; permis de construire 02543417N0005 ; 18 B Chemin de Chauveroche ; parcelle AM 167 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 898 m² ; terminé
- 05/07/2017 ; permis de construire 02543417N0013 ; 11 Che du Champ du Cerf ; parcelle AL 448 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 977 m² ; autorisé
- 20/06/2017 ; permis de construire 02543417N0011 ; 9020 au Malade ; parcelles AP 118, AP 120 ; 237 m² ; terrain 1 317 m² ; terminé
- 22/05/2017 ; permis d'aménager 02543417N0001 ; 5 Rue Georges Brassens ; parcelles AT 564, AT 597 ; terrain 796 m² ; autorisé ; MENUISERIE AYMONIER
- 13/04/2017 ; permis de construire 02543417N0004 ; Rue des Castors ; parcelle AL 443 ; 2 logements, 163 m² ; terrain 882 m² ; autorisé
- 11/04/2017 ; permis de construire 02543417N0001 ; Sous les Vignes ; parcelles AV 112, AV 113, AV 220 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 2 887 m² ; terminé
- 10/04/2017 ; permis de construire 02543417N0002 ; 11 Che du Champ du Cerf ; parcelle AL 448 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 977 m² ; autorisé
- 27/02/2017 ; permis de démolir 02543417N0001 ; 9001 45 Rue de l'Isle aux Pretr ; parcelle F 984 ; terrain 898 m² ; terminé
- 27/02/2017 ; permis de démolir 02543416N0002 ; 27 Av Mal de Lattre de Tassig ; parcelles AR 248, AR 249, AR 252 ; terrain 7 735 m² ; autorisé ; GUILLIN EMBALLAGES
- 30/11/2016 ; permis de construire 02543416N0028 ; Sous les Queuteux ; parcelles AL 459, AL 482 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 21/11/2016 ; permis de construire 02543416N0030 ; Lotissement Jeangy ; parcelles AL 464, AL 486 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 16/11/2016 ; permis de construire 02543416N0025 ; 25 B Chemin des Aiges ; parcelle AZ 232 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 494 m² ; autorisé
- 10/11/2016 ; permis de construire 02543416N0019 ; 13 Chemin d'Ully ; parcelle AL 462 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 873 m² ; terminé
- 07/11/2016 ; permis de construire 02543416N0029 ; 5 Rte de Montgesoye ; parcelles AW 102, AW 306, AW 307 ; 30 m² ; terrain 3 716 m² ; commencé
- 17/10/2016 ; permis de construire 02543416N0031 ; Lotissement Jeangy ; parcelles AL 465, AL 487 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 577 m² ; terminé ; SCI DES TANNERIES
- 14/09/2016 ; permis de construire 02543416N0027 ; 8 A Rue du Chanet ; parcelle AN 114 ; 1 logement ; terrain 2 331 m² ; annulé
- 07/09/2016 ; permis de construire 02543416N0023 ; 1 Rue du Vivier ; parcelle AL 473 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 386 m² ; terminé
- 07/09/2016 ; permis de construire 02543416N0024 ; 24 Rue Pierre Vernier ; parcelle AE 88 ; 19 m² ; terrain 169 m² ; autorisé ; SARL LE CHAVOT
- 16/08/2016 ; permis de construire 02543416N0021 ; 39 Av Pdt Wilson ; parcelle AB 125 ; 4 logements, 194 m² ; terrain 975 m² ; terminé ; LIEVREMONT
- 20/07/2016 ; permis de construire 02543416N0022 ; 13 Rue du Charmont ; parcelle AS 12 ; 1 logement ; terrain 1 185 m² ; commencé
- 30/06/2016 ; permis de construire 02543416N0014 ; Route de Foucherans ; parcelle ZA 80 ; 405 m² ; autorisé
- 22/06/2016 ; permis de construire 02543416N0013 ; 47 Rue Pierre Vernier ; parcelle AE 70 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 543 m² ; terminé
- 08/06/2016 ; permis de construire 02543416N0007 ; 7 Rte de Besancon ; parcelles AR 162, AR 166, AR 366 ; 110 m² ; terrain 3 194 m² ; terminé
- 08/06/2016 ; permis de construire 02543416N0012 ; 2 Rue du Clos des Haies ; parcelle AV 271 ; 605 m² ; terrain 5 472 m² ; terminé ; CONGREGATION STE FAMILLE
- 22/04/2016 ; permis de construire 02543416N0008 ; 47 Rue Pierre Vernier ; parcelle AE 70 ; 1 logement ; terrain 543 m² ; autorisé
- 24/03/2016 ; permis de construire 02543416N0002 ; 3 Rle des Minimes ; parcelle AI 36 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 245 m² ; terminé
- 16/03/2016 ; permis de construire 02543416N0005 ; 16 Rue du Charmont ; parcelle AV 329 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 964 m² ; commencé
- 22/01/2016 ; permis de construire 02543415N0035 ; Lotissement Jeangy ; parcelle AL 467 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 21/01/2016 ; permis de démolir 02543415N0002 ; 19 Rue des Martinets ; parcelle AB 25 ; terrain 566 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNE PAYS D'ORNANS
- 10/12/2015 ; permis de construire 02543415N0029 ; 6 Rue saint Louis ; parcelles AT 653, AT 654, AT 655 ; 4 logements, 360 m² ; terrain 1 016 m² ; terminé
- 02/12/2015 ; permis de démolir 02543415N0001 ; 50 Rue Edouard Bastide ; parcelles AK 39, AK 79 ; terrain 221 m² ; autorisé
- 28/09/2015 ; permis de construire 02543415N0025 ; 12 Ruelle des Tanneries ; parcelles AB 155, AB 157 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 187 m² ; terminé
- 27/07/2015 ; permis de construire 02543415N0023 ; Lotissement  Jeangy ; parcelle AL 476 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 736 m² ; commencé
- 21/07/2015 ; permis de construire 02543415N0022 ; 30 Rue du Champliman ; parcelles AB 89, AB 88 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 198 m² ; commencé
- 12/06/2015 ; permis de construire 02543415N0008 ; Rue de la Fenotte ; parcelles AW 594, AW 591, AW 586 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 057 m² ; terminé
- 10/06/2015 ; permis d'aménager 02543415N0001 ; Av Marechal  Lattre de Tassig ; parcelles AN 152, AN 141, AN 9 ; autorisé
- 09/06/2015 ; permis de construire 02543415N0017 ; Chem Rural Dit D Ully ; parcelle AL 474 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 698 m² ; terminé
- 06/06/2015 ; permis de construire 02543415N0014 ; Chem des Essarts Cendrins ; parcelle AV 164 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 688 m² ; terminé
- 05/06/2015 ; permis de construire 02543415N0011 ; Lotis  Jeangy ; parcelle AL 471 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 03/06/2015 ; permis de construire 02543415N0015 ; Au Malade ; parcelles AP 128, AP 130, AP 124 ; 546 m² ; terrain 3 237 m² ; commencé ; ALLEMAND FREDERIC
- 02/06/2015 ; permis de construire 02543415N0006 ; Lotis  Jeangy ; parcelle AL 469 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 26/05/2015 ; permis de construire 02543415N0007 ; 12ab Rue Jacques Gervais ; parcelle AH 84 ; 1 logement ; commencé
- 22/05/2015 ; permis de construire 02543415N0013 ; Chem D Ully ; parcelle AL 477 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 706 m² ; terminé
- 21/05/2015 ; permis de construire 02543415N0010 ; 1 Chem de Chandouillot ; parcelle AW 503 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 13/05/2015 ; permis de construire 02543415N0009 ; Rue du Colonel Oudot ; parcelles AP 133P, AP 130P, AP 128 ; 606 m² ; terrain 2 303 m² ; terminé ; SCI E.L.
- 24/04/2015 ; permis de construire 02543415N0012 ; Sous les Queuteux ; parcelle AL 468 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 903 m² ; terminé
- 13/04/2015 ; permis de construire 02543415N0002 ; 36 Rue du Champliman ; parcelles AB 89, AB 88 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 198 m² ; annulé
- 19/02/2015 ; permis de construire 02543414N0018 ; Pres des Oies ; parcelle F 1083 ; 28 m² ; terrain 1 706 m² ; autorisé
- 13/02/2015 ; permis de construire 02543414N0019 ; Chem D Ully ; parcelle AL 141P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 384 m² ; terminé
- 06/02/2015 ; permis de construire 02543414N0020 ; Lotis Jeangy ; parcelle AL 475 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 701 m² ; commencé
- 05/02/2015 ; permis de construire 02543414N0021 ; 21 Rue des Queuteux ; parcelle AL 452 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 869 m² ; commencé
- 12/01/2015 ; permis de démolir 02543414N0002 ; 2 Rue des Jeannettes ; parcelle AN 30 ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 13/11/2014 ; déclaration préalable 02543414N0085 ; 1b Rue des Essarts Cendrins ; parcelle AE 5 ; 9 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé ; FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS
- 30/10/2014 ; permis de construire 02543414N0016 ; 25 Chem de saint Roch ; parcelle H 273 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 066 m² ; terminé
- 25/10/2014 ; permis de construire 02543414N0010 ; 2 Rte du Moulin ; parcelle AI 34 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 143 m² ; terminé
- 17/10/2014 ; permis de construire 02543414N0015 ; Rue des Abeilles ; parcelles AL 440P, AL 437P, AL 370P ; 1 logement, 82 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 10/10/2014 ; permis de construire 02543414N0006 ; 23 Av du Marechal Juin ; parcelle AD 41 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 575 m² ; terminé
- 24/07/2014 ; permis de construire 02543414N0008 ; 4 Av de Lattre de Tassigny ; parcelle AT 578 ; 8 logements, 606 m² ; terrain 838 m² ; terminé
- 24/06/2014 ; permis de construire 02543414N0005 ; 1 Chem de Chardouillot ; parcelle AW 503 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 777 m² ; autorisé
- 23/06/2014 ; permis de construire 02543414N0007 ; All de la Tour de Peilz ; parcelle F 1079 ; 25 m² ; terrain 48 910 m² ; terminé
- 13/05/2014 ; permis de démolir 02543414N0001 ; 17 Av du General de Gaulle ; parcelles AT 546, AT 545 ; autorisé ; SCI DE LA GARE
- 02/05/2014 ; permis de construire 02543414N0001 ; Au Malade ; parcelles AP 26, AP 67, AP 66 ; 1 578 m² ; annulé ; SOCIETE FRANC-COMTOISE DE PLIAGE EN ABREGE  SFCP
- 09/04/2014 ; permis de construire 02543414N0003 ; 25 Av du Marechal Juin ; parcelle AD 40 ; 24 m² ; terrain 3 160 m² ; autorisé ; TRANSPORTS POLARD THOMAS
- 25/01/2014 ; permis d'aménager 02543413N0001 ; Chem Rural Dit D Ully ; parcelles AL 142, AL 141 ; terminé
- 20/12/2013 ; permis de construire 02543413N0020 ; Rue de la Plante ; parcelle AH 220P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 20/12/2013 ; permis de construire 02543413N0016 ; Rue du Colonnel Oudot 2529 ; parcelles AP 135, AP 26, AP 88 ; 355 m² ; terrain 2 394 m² ; commencé
- 18/12/2013 ; déclaration préalable 02543413N0099 ; 18 Rue du Moulin ; parcelle AI 48 ; 1 logement ; autorisé
- 11/12/2013 ; permis de construire 02543413N0019 ; 3a Chem des Essarts Cendrin ; parcelle AV 163 ; 243 m² ; autorisé
- 03/12/2013 ; permis de démolir 02543413N0002 ; Rue du Champ du Cerf ; parcelle G 103 ; autorisé ; COMMUNE D'ORNANS
- 26/09/2013 ; permis de construire 02543413N0008 ; Rue Lonege ; parcelle AM 143 ; 160 m² ; terminé ; FR IMMOBILIER
- 17/09/2013 ; permis de construire 02543413N0011 ; Rte de la Roche du Mont ; parcelles C 488, C 487 ; 80 m² ; autorisé
- 11/09/2013 ; permis de construire 02543413N0013 ; 25a Chem des Aiges ; parcelles Z 231, AZ 230, AZ 229 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 116 m² ; commencé
- 26/07/2013 ; permis de construire 02543413N0010 ; 2c Rue du Viaduc ; parcelles AW 532, AW 533, AW 535 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 565 m² ; terminé
- 16/07/2013 ; permis de construire 02543412N0026 ; Rue saint-Georges ; parcelle AV 19 ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 29/04/2013 ; permis de construire 02543413N0006 ; 4c Chem des Aiges ; parcelle AZ 20 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 877 m² ; commencé
- 12/04/2013 ; permis de construire 02543413N0001 ; Chem du Champ du Cerf ; parcelle G 870 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 668 m² ; commencé
- 12/04/2013 ; permis de construire 02543412N0019 ; Rte des Fermes ; parcelle B 716 ; 969 m² ; commencé
- 27/03/2013 ; permis de construire 02543412N0025 ; Rue sous les Vignes ; parcelle AV 122 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 25/03/2013 ; permis de construire 02543413N0003 ; Rue du Viaduc ; parcelles AW 590, AW 588 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 23/03/2013 ; permis de construire 02543412N0027 ; Chem de Chauve-Roche ; parcelle G 873 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02543412N0021 ; 12 Rue du Stade ; parcelle AV 163 ; 3 logements, 235 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé
- 17/02/2013 ; permis de construire 02543412N0023 ; 15bis Rue du Seult ; parcelles AL 308, AL 312, AL 316 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 13/02/2013 ; permis de construire 02543412N0024 ; 7 Rue des Abeilles ; parcelle AL 444 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 683 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ornans-25434/permis
La commune : https://aucadastre.fr/ornans-25434.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25434/permits