# Permis de construire d'Ornézan (Gers) : 11 autorisations

De 2013 à 2026 : 6 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/03/2026 ; permis de démolir 0323022600001 ; 1005 Chemin de la Pouche ; parcelle B 190 ; autorisé
- 26/03/2024 ; permis de construire 03230224A0001 ; 140/1 Ch de Toulouse ; parcelle A 196 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 5 847 m² ; autorisé
- 06/05/2022 ; permis de construire 03230222A0001 ; A Las Cabanes ; parcelle C 968 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 06/08/2021 ; permis de construire 03230221A0001 ; Chemin Dit de Mirande ; parcelle C 990 ; 1 logement ; terrain 1 728 m² ; terminé
- 10/09/2019 ; permis de construire 03230219A1002 ; Mairie ; parcelles C 642, C 782, C 781 ; terrain 894 m² ; commencé
- 11/08/2017 ; permis de construire 03230217A1002 ; A Hourcot ; parcelles C 64, C 808, C 675 ; 153 m² ; terrain 2 292 m² ; autorisé ; DU HOURCOT
- 03/06/2016 ; permis de construire 03230216A1004 ; A Peyrebert ; parcelle B 396 ; 845 m² ; terrain 104 117 m² ; commencé ; DELEVERS-MEAU
- 13/05/2016 ; permis de construire 03230216A1003 ; A Peyrebert ; parcelles B 395, B 394, B 393 ; 428 m² ; terrain 98 117 m² ; terminé ; DELEVERS-MEAU
- 16/05/2014 ; permis de construire 03230214A1001 ; Las Cabannes ; parcelle C 927 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 332 m² ; terminé
- 07/01/2014 ; permis de construire 03230213M1006 ; Lot 3 Quartier de Las Cabanes ; parcelle C 927P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 20/09/2013 ; permis de construire 03230213M1004 ; Le Village ; parcelles C 960, C 965, C 961 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 313 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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