# Permis de construire d'Orsanco (Pyrénées-Atlantiques) : 15 autorisations

De 2013 à 2026 : 9 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/03/2026 ; déclaration préalable 0644292600002 ; 81 de Garris ; parcelle A 610 ; 100 m² ; terrain 11 194 m² ; autorisé
- 28/02/2023 ; permis de construire 06442922B0002 ; Imp Latseko Xiloa Lot B ; parcelle A 830 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 353 m² ; autorisé
- 26/09/2020 ; permis de construire 06442920B0004 ; Voie Communale N 9 ; parcelle A 826 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 3 500 m² ; autorisé
- 06/08/2020 ; permis de construire 06442920B0002 ; Maiso Martiharguinania ; parcelle B 921 ; 1 logement ; terrain 966 m² ; autorisé
- 13/02/2020 ; permis de construire 06442920B0001 ; Ld Latseco Chiloua ; parcelle A 831 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 262 m² ; terminé
- 16/11/2019 ; permis de construire 06442919B0001 ; Ld Latseco Chiloua ; parcelle A 831 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 262 m² ; commencé
- 08/11/2018 ; permis de construire 06442918B0004 ; Lieud Gencena ; parcelles A 44, A 43, A 42 ; 125 m² ; terrain 231 144 m² ; terminé
- 15/10/2018 ; permis de construire 06442918B0003 ; Maiso Artzia ; parcelles OB 1050, OB 1052, OB 1049 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 7 742 m² ; terminé
- 25/06/2018 ; permis de construire 06442918B0002 ; Maiso Artzia ; parcelle B 109 ; 21 m² ; terrain 560 m² ; autorisé ; BETI ARTZIA
- 13/11/2017 ; permis de construire 06442917B0003 ; Quart Elhordoy ; parcelle A 818 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 12 138 m² ; terminé
- 26/06/2017 ; permis de construire 06442917B0001 ; Maison Artzia ; parcelle B 1 ; 69 m² ; terrain 3 926 m² ; commencé ; BETI ARTZIA
- 04/05/2016 ; permis de construire 06442916B0001 ; Le Bourg ; parcelles B 214, B 215, B 907 ; 10 m² ; terrain 4 710 m² ; terminé ; COMMUNE D'ORSANCO
- 13/04/2015 ; permis de construire 06442915B0001 ; Quart Ibignete ; parcelle B 671P ; 1 logement, 36 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 17/07/2013 ; permis de construire 06442913S0003 ; Elhordoy ; parcelles A 482, A 94, A 93 ; 220 m² ; terrain 19 420 m² ; terminé ; EARL CHAUBATENIA
- 24/03/2013 ; permis de construire 06442913S0001 ; Le Chalet ; parcelle B 671P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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