# Cadastre d'Orsans (Doubs) : parcelles et urbanisme, rue par rue

- Code INSEE : 25435
- Code postal : 25530
- Voies adressées : 16 ; adresses : 76
- Population : 174

## Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

- Ventes en 2025 : 4 (Demandes de valeurs foncières, DGFiP ; médianes du dernier millésime publié, jamais des moyennes)
- Document d'urbanisme opposable : PLUi, PLUI DES PORTES DU HAUT-DOUBS. Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.
- Zone du marché du logement : C, marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026.
- Fibre : 96 % des locaux raccordables, 95 sur 99 recensés par l'Arcep au 31/03/2026 ; pour 4 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/02/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Permis de construire d'Orsans

Les autorisations d'urbanisme délivrées, telles que la commune les déclare au ministère (Sitadel) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/permis.md

## Les 16 voies adressées

- Aux sixeunes (1) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/aux-sixeunes-4qbjys.md
- Chemin de Buez-Dessous (1) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/chemin-de-buez-dessous-tpv6tz.md
- Chemin de la Fontaine (3) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/chemin-de-la-fontaine-itlc0q.md
- Chemin de Saint Claude (7) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/chemin-de-saint-claude-t5rs1f.md
- Chemin des Vergers sur l’Eau (5) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/chemin-des-vergers-sur-l-eau-6p2hmh.md
- Chemin du Fays (8) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/chemin-du-fays-0026.md
- la Grange du Bois (2) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/la-grange-du-bois-B038.md
- Les Chenaux (1) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/les-chenaux-ttw630.md
- Route de Baume les Dames (5) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/route-de-baume-les-dames-0010.md
- Route de Belmont (11) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/route-de-belmont-0013.md
- Route de Buez-dessous (1) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/route-de-buez-dessous-80bkhy.md
- Route de la Grace Dieu (3) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/route-de-la-grace-dieu-0034.md
- Route Départementale (4) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/route-departementale-0020.md
- Rue Clos aux Bourgeois (3) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/rue-clos-aux-bourgeois-0017.md
- Rue de l'Eglise (3) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/rue-de-l-eglise-0022.md
- Rue de la Mairie (18) : https://aucadastre.fr/orsans-25435/rue-de-la-mairie-0040.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orsans-25435
En JSON : https://aucadastre.fr/api/commune/25435