# Permis de construire d'Orsans (Doubs) : 8 autorisations

De 2015 à 2023 : 6 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/08/2023 ; permis de construire 02543523V0001 ; Route Departementale ; parcelle E 196 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 387 m² ; commencé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02543521V0001 ; Chemin Rural de Buez-Desso ; parcelle ZA 84 ; 280 m² ; terminé
- 03/06/2019 ; permis de construire 02543519V0002 ; Rue de la Fontaine ; parcelles E 87, E 82 ; 2 logements, 186 m² ; terrain 740 m² ; terminé ; GJN
- 03/06/2019 ; permis de construire 02543519V0003 ; 6 Chemin du Fays ; parcelles E 69, E 70 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 721 m² ; terminé
- 03/10/2018 ; permis de construire 02543518V0002 ; 10 Rue de la Mairie ; parcelle E 27 ; 3 logements ; terrain 780 m² ; terminé
- 15/12/2017 ; permis de construire 02543517V0006 ; Ce N  13 ; parcelle ZC 194 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 07/07/2016 ; permis de construire 02543516V0002 ; Route Departementale ; parcelle ZI 187 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 513 m² ; terminé
- 26/05/2015 ; permis de construire 02543515V0001 ; Chemin D Exploitation N  1 ; parcelles ZC 12, ZC 10 ; 245 m² ; terrain 43 200 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orsans-25435/permis
La commune : https://aucadastre.fr/orsans-25435.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25435/permits