# Residence Sequoia, 91400 Orsay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (23 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.69434, 2.18068 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 91471_q2blr6.

## La parcelle

- Parcelle : BA 381
- Contenance : 11 964 m²
- Identifiant : 91471000BA0381
- Feuille : 000 BA 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 89,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,9 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 419 kWh par an, pour 1 423 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone URL, opération groupé d'habitat individuel, du PLU Orsay, en vigueur depuis le 28/03/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Autre

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 19/01/2025 ; 6 Residence Sequoia 91400 Orsay ; maison, 100,9 m², construit en 1986 ; énergie D, climat B
- 30/11/2024 ; 12 Residence Sequoia 91400 Orsay ; maison, 127,2 m² ; énergie E, climat B
- 02/10/2024 ; 8 Residence Sequoia 91400 Orsay ; maison, 119,9 m² ; énergie D, climat B
- 09/08/2023 ; 22 Residence Sequoia 91400 Orsay ; maison, 98,9 m², construit en 1990 ; énergie D, climat B
- 07/02/2023 ; Residence Sequoia 91400 Orsay ; maison, 127,2 m², construit en 1995 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 19 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/07/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 8 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Alexandre Fleming (Collège) ; Ecole maternelle privée English Tree (Ecole, privé) ; Lycée Blaise Pascal (Lycée)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 114, dont SHELL FRANCE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/780130175) ; RETAIL GLOBAL SOLUTIONS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/383324449) ; MANSIONES (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/922387717) ; OCCIDENTAL CHEMICAL NV (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/379102494) ; ASSOCIATION TEMPS DANSE (TEMPS DANSE) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/794712430) ; IND DUSSOURD LAPORTE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/893795351)
- Voies voisines : Avenue Marie-Thérèse (55 m) https://aucadastre.fr/orsay-91471/avenue-marie-therese-2090.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orsay-91471/residence-sequoia-q2blr6
La commune : https://aucadastre.fr/orsay-91471.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/91471_q2blr6