# Impasse de la Couée, 44700 Orvault : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.26608, -1.62760 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44114_0552.

## La parcelle

- Parcelle : BT 215
- Contenance : 311 m²
- Identifiant : 44114000BT0215
- Feuille : 000 BT 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 43,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 665 kWh par an, pour 1 520 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UMc, secteur de développement aux abords des axes des centralités ou des axes de mobilité, du PLUi Nantes Metropole.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- hauteur par niveaux, hors tout
- secteur de renforcement de la mixité sociale
- norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur

### Informations (4)

- zonage pluvial
- Projet Urbain Partenarial
- Zonage d'assainissement des eaux usées
- Règlement local de publicité

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 7 sur les 1 131 de la commune

- 03/02/2022 ; permis de construire 04411421Z0112 ; 5 Impas de la Couee ; parcelles BT 220, BT 228 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 552 m² ; annulé
- 03/12/2020 ; permis de construire 04411420Z0057 ; 5 Impas de la Couee ; parcelle BT 220 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 552 m² ; autorisé
- 03/12/2020 ; permis de construire 04411420Z0063 ; 8 Impas de la Couee ; parcelles BT 224, BT 229 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 608 m² ; terminé
- 28/10/2020 ; permis de construire 04411420Z0053 ; 6 Impas de la Couee ; parcelles BT 216, BT 223 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 302 m² ; terminé
- 24/06/2019 ; permis de construire 04411419Z0043 ; 1 Impas de la Couee ; parcelles BT 208, BT 214 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 351 m² ; commencé
- 17/05/2019 ; permis de construire 04411419Z0030 ; 3 Impas de la Couee ; parcelles BT 39, BT 40, BT 213 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 382 m² ; terminé
- 10/04/2019 ; permis de construire 04411419Z0022 ; 4 Impas de la Couee ; parcelle BT 204 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 380 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/orvault-44114/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 18/10/2024 ; vente ; 6 Imp de la Couee ; Maison ; 400 000 € ; 118 m² bâtis, 302 m² de terrain, 3 390 €/m²
- 05/11/2021 ; vente ; 220 Imp de la Couee ; terrains a bâtir ; 170 000 € ; 552 m² de terrain
- 15/02/2021 ; vente ; 8 Imp de la Couee ; terrains a bâtir ; 155 000 € ; 608 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 27/02/2025 ; 8 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; maison, 152,6 m² ; énergie A, climat A
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; appartement, 47,7 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; appartement, 70,7 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; appartement, 47,7 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; appartement, 65,8 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; appartement, 47,7 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; appartement, 65,8 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; appartement, 65,8 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; appartement, 77,8 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; immeuble, construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; appartement, 47,7 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 04/12/2024 ; 2 Impasse de la Couée 44700 Orvault ; appartement, 65,8 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/01/2001.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique Pont-Marchand (Ecole) ; Ecole maternelle publique Pont Marchand (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 68, dont GODEAUX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/512613639) ; ENIGMA MARKET INTELLIGENCE S.A.S. (ENIGMA MARKET INTELLIGENCE) (E.M.I.) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/819990060) ; DIXITCHARLIE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/951211317) ; SA COMPTOIR DE L ETANCHEITE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/305189052) ; SC CASA GOUSTA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/433247079) ; BATI OCEAN (construction, https://auregistre.fr/entreprise/919531459)
- Voies voisines : Impasse de la Riciée (49 m) https://aucadastre.fr/orvault-44114/impasse-de-la-riciee-1577.md ; Rue de la Seille (70 m) https://aucadastre.fr/orvault-44114/rue-de-la-seille-1722.md ; Chemin des Joncs Fleuris (90 m) https://aucadastre.fr/orvault-44114/chemin-des-joncs-fleuris-0942.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orvault-44114/impasse-de-la-couee-0552
La commune : https://aucadastre.fr/orvault-44114.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44114_0552