# Impasse Phaeton, 44700 Orvault : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.25982, -1.58354 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44114_1445.

## La parcelle

- Parcelle : CN 372 (la plus proche : le point est sur la voie, à 6 m de son bord)
- Contenance : 544 m²
- Identifiant : 44114000CN0372
- Feuille : 000 CN 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 39,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 652 kWh par an, pour 1 517 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UMd1, quartier pavillonaire, du PLUi Nantes Metropole.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- périmètre indicatif de 500 m autour des stations de transport collectif structurant
- norme plafond applicable à la sous-destination Bureau pour les véhicules à moteur
- secteur de renforcement de la mixité sociale

### Informations (5)

- secteur affecté par le bruit du transport terrestre
- Zonage d'assainissement des eaux usées
- zonage pluvial
- Règlement local de publicité
- périmètre d'étude

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 1 131 de la commune

- 20/03/2017 ; permis de construire 04411416Z0052 ; 1 Impas Phaeton ; parcelle CN 464 ; 174 m² ; terrain 325 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/orvault-44114/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 12

- 31/03/2025 ; vente ; 1 Imp Phaeton ; Maison ; 355 000 € ; 134 m² bâtis, 430 m² de terrain, 2 649 €/m²
- 16/12/2024 ; vente ; 2 Imp Phaeton ; Appartement, Dépendance ; 234 000 € ; 57 m² bâtis, 4 105 €/m²
- 09/08/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 2 Imp Phaeton ;  ; 295 000 €
- 12/07/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 2 Imp Phaeton ;  ; 295 000 €
- 29/04/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 2 Imp Phaeton ;  ; 192 000 €
- 09/02/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 2 Imp Phaeton ;  ; 173 000 €
- 24/01/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 2 Imp Phaeton ;  ; 169 000 €
- 14/01/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 2 Imp Phaeton ;  ; 228 000 €
- 14/01/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 2 Imp Phaeton ;  ; 311 000 €
- 10/01/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 2 Imp Phaeton ;  ; 242 000 €
- 06/01/2022 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 2 Imp Phaeton ;  ; 176 000 €
- 21/12/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 2 Imp Phaeton ;  ; 226 000 €

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 08/10/2024 ; 2 Impasse Phaeton 44700 Orvault ; appartement, 57,3 m² ; énergie B, climat B
- 21/02/2022 ; 1bis Impasse Phaeton 44700 Orvault ; maison, 119,6 m², construit en 1978 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/01/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Institut thérapeutique éducatif pédagogique Le Cardo (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 266, dont ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/552081317) ; MCDONALD'S FRANCE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/722003936) ; CARGLASS S.A.S. (CARGLASS PARE-BRISE COURBEVOIE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/425050556) ; MAAF ASSURANCES SA (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/542073580) ; NORAUTO FRANCE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/480470152) ; HUIS CLOS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/378460281)
- Voies voisines : Rue d'Arbois (75 m) https://aucadastre.fr/orvault-44114/rue-d-arbois-0035.md ; Boulevard Mendès France (79 m) https://aucadastre.fr/orvault-44114/boulevard-mendes-france-1135.md ; Rue du Verseau (83 m) https://aucadastre.fr/orvault-44114/rue-du-verseau-1815.md ; Rue de la Sapinière (89 m) https://aucadastre.fr/orvault-44114/rue-de-la-sapiniere-1703.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orvault-44114/impasse-phaeton-1445
La commune : https://aucadastre.fr/orvault-44114.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44114_1445