# Place Bellevue, 44700 Orvault : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.25227, -1.59065 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44114_0201.

## La parcelle

- Parcelle : CP 202 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 1 578 m²
- Identifiant : 44114000CP0202
- Feuille : 000 CP 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 4,9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 34,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 651 kWh par an, pour 1 516 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UMd1, quartier pavillonaire, du PLUi Nantes Metropole.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- norme plafond applicable à la sous-destination Bureau pour les véhicules à moteur
- secteur de renforcement de la mixité sociale

### Informations (3)

- Zonage d'assainissement des eaux usées
- Règlement local de publicité
- zonage pluvial

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 1 131 de la commune

- 21/05/2015 ; permis de construire 04411415Z0024 ; 9 Place Bellevue ; parcelle CP 202 ; 1 logement, 239 m² ; terrain 3 594 m² ; commencé
- 09/08/2013 ; permis d'aménager 04411413Z0001 ; 9 Place Bellevue ; parcelles CP 16, CP 202 ; terrain 3 594 m² ; autorisé ; OUVRAGES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/orvault-44114/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/01/2001.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique Emile Gibier (Ecole) ; Ecole maternelle publique Emile Gibier (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 157, dont ROBERT CHARTIER APPLICATION (RCA) (RCA) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/326964848) ; NOREA CONSULTING (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/834413346) ; DIETAXION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/344408711) ; ARBOR&CENS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/807947593) ; MOVERS METHOD (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/999721459) ; JCC4 (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/789634706)
- Voies voisines : Rue de Bellevue (23 m) https://aucadastre.fr/orvault-44114/rue-de-bellevue-0210.md ; Rue Aimé Penel (25 m) https://aucadastre.fr/orvault-44114/rue-aime-penel-0003.md ; Avenue Félix Vincent (88 m) https://aucadastre.fr/orvault-44114/avenue-felix-vincent-0670.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/orvault-44114/place-bellevue-0201
La commune : https://aucadastre.fr/orvault-44114.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44114_0201