# Permis de construire d'Orville (Côte-d'Or) : 14 autorisations

De 2013 à 2024 : 12 de logement, 1 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/11/2024 ; permis de construire 02147224E0002 ; Rue de la Cote ; parcelles OC 285, OC 291 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 2 250 m² ; terminé
- 01/06/2020 ; permis de construire 02147220E0001 ; Rte de Veronnes ; parcelle AB 218 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 821 m² ; commencé
- 31/12/2018 ; permis de construire 02147218E0002 ; Rue de Veronnes ; parcelles AB 219, AB 221 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 764 m² ; terminé
- 28/05/2018 ; permis de construire 02147218E0001 ; Rue de Chazeuil ; parcelle AB 52 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 030 m² ; commencé
- 29/11/2017 ; permis de construire 02147217E0002 ; Rue de la Cote ; parcelle C 476 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 115 m² ; terminé
- 05/02/2017 ; permis de construire 02147216E0004 ; Rte de Veronnes ; parcelle ZA 69P ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 730 m² ; commencé
- 25/01/2017 ; permis de construire 02147216E0003 ; 2 Rue de la Cote ; parcelle C 476 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 115 m² ; autorisé
- 21/12/2016 ; permis de construire 02147216E0002 ; Rue de Veronnes ; parcelle ZA 174 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 146 m² ; commencé
- 20/04/2016 ; permis d'aménager 02147216E0001 ; Rue de Veronnes ; parcelles ZA 68, ZA 162, ZA 69p ; autorisé
- 21/06/2015 ; permis de construire 02147215E0001 ; 1 logement, 249 m² ; commencé
- 09/04/2015 ; permis de construire 02147214E0004 ; Rue de la Cote ; parcelle C 464P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé
- 22/09/2014 ; permis de construire 02147214E0003 ; Rue de la Barre ; parcelle ZA 165 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 316 m² ; terminé
- 28/11/2013 ; permis de construire 02147213E0002 ; Les Plantes ; parcelle ZB 2 ; 1 688 m² ; terrain 4 650 m² ; commencé ; GFA TABOUREAU
- 02/09/2013 ; permis de construire 02147213E0001 ; 7 Rte de Veronnes ; parcelles AB 215, AB 214, AB 209 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 160 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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