# Permis de construire d'Orville (Pas-de-Calais) : 13 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/05/2024 ; déclaration préalable 0626402400004 ; 1 B Rue Henri Capron ; parcelle E 411 ; 18 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 06/05/2024 ; permis de construire 0626402400001 ; 29 Rue Henri Capron ; parcelle E 244 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 13/01/2024 ; permis de construire 0626402300006 ; 12 Rue d'Albert ; parcelle C 638 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 938 m² ; terminé
- 16/05/2023 ; permis de construire 0626402300001 ; Rue Noel Debureaux ; parcelles E 44, E 447, E 448 ; 1 logement, 270 m² ; terrain 1 730 m² ; commencé
- 31/10/2022 ; permis de construire 0626402200004 ; Le Hameau de Caumesnil ; parcelle A 307 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 172 m² ; terminé
- 22/10/2022 ; permis de construire 0626402200003 ; Rue des Rouvroys Lot B ; parcelle A 307 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 026 m² ; commencé
- 31/08/2022 ; permis de construire 0626402200002 ; 1 Rue Noel Debureaux ; parcelles E 322, E 323, E 39 ; 604 m² ; terrain 4 876 m² ; terminé ; COMMUNE DE ORVILLE
- 09/10/2020 ; permis de construire 0626402000002 ; Rue d'Albert ; parcelles B 531, B 586, B 587 ; 598 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé ; SCI DE LA ROUTE D'ALBERT
- 26/03/2020 ; permis de construire 0626402000001 ; Route Departementale 938 ; parcelle ZC 45 ; 2 411 m² ; terrain 13 301 m² ; autorisé
- 13/12/2016 ; permis de construire 0626401600001 ; 27 Rue de la Poste ; parcelles B 466, B 465 ; 120 m² ; terrain 2 690 m² ; commencé
- 21/10/2015 ; permis de construire 0626401500001 ; Rue D Halloy ; parcelle E 91 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 631 m² ; commencé
- 16/05/2013 ; permis de construire 0626401200002 ; 11bis Rue Henri Capron ; parcelles E 225, E 226 ; 423 m² ; terrain 790 m² ; terminé
- 23/03/2013 ; permis de construire 0626401200003 ; Rte D Albert ; parcelle C 630 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 405 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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