# Permis de construire d'Osmanville (Calvados) : 24 autorisations

De 2013 à 2025 : 0 de logement, 22 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/06/2025 ; permis de construire 0144802500001 ; 11 Ru Rue du Bourg ; parcelle AI 11 ; 98 m² ; terrain 1 224 m² ; terminé ; SCI LE MOING IMMO
- 28/04/2025 ; déclaration préalable 0144802500003 ; Cite Esperance ; parcelle AH 65 ; 12 m² ; terrain 139 m² ; terminé
- 26/06/2023 ; permis de construire 01448023P0003 ; 2 Rue du Dr Broutois ; parcelles AD 29, AD 38, AD 40 ; 196 m² ; terrain 210 714 m² ; commencé ; ISIGNY SAINTE-MERE
- 21/02/2023 ; permis de construire 01448023P0001 ; Place Marie Lefrancois ; parcelle AH 4 ; 88 m² ; terrain 598 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OSMANVILLE
- 07/10/2022 ; permis de construire 01448022P0003 ; N 13 Paris A Cherbourg ; parcelles AD 29, AD 38, AD 40 ; 417 m² ; terrain 165 200 m² ; autorisé ; COOPERATIVE ISIGNY-SAINTE MERE
- 23/06/2022 ; déclaration préalable 01448022U0002 ; La Maresquerie ; parcelle E 193 ; 3 m² ; terrain 48 815 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 19/05/2022 ; permis de construire 01448021P0006 ; Le Bourg ; parcelles AH 1, AH 2, AH 4 ; 382 m² ; terrain 6 585 m² ; commencé
- 22/06/2021 ; permis de construire 01448021P0001 ; Saint Clement ; parcelles A 2, A 207, A 208 ; 738 m² ; terrain 92 455 m² ; commencé ; DE HAAN
- 24/09/2020 ; permis de construire 01448020P0001 ; Hameau Capard ; parcelles AC 46, AC 47, AC 48 ; 13 165 m² ; terrain 319 287 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; permis de construire 01448019P0003 ; 5163 Aubouille ; parcelles E 237, E 238 ; 322 m² ; terrain 11 938 m² ; autorisé
- 26/08/2019 ; permis d'aménager 01448019D0002 ; Rue de la Mairie ; parcelles AH 1, AH 2 ; terrain 5 987 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OSMANVILLE
- 18/06/2019 ; permis de construire 01448019P0002 ; 16 le Bourg ; parcelles AI 62, AI 64 ; 330 m² ; terrain 19 952 m² ; autorisé
- 08/03/2019 ; permis de construire 01448019P0001 ; N13 Paris A Cherbourg ; parcelles AD 2, AD 20, AD 29 ; 22 281 m² ; terrain 48 753 m² ; commencé
- 08/03/2019 ; permis d'aménager 01448019D0001 ; N 13 Paris A Cherbourg ; parcelles AD 10, AD 11, AD 12 ; terrain 19 470 m² ; commencé
- 08/11/2017 ; permis de construire 01448017P0002 ; 5177 N 13 Paris A Cherbourg ; parcelles AD 1, AD 11, AD 12 ; 2 048 m² ; terrain 195 140 m² ; autorisé
- 16/08/2017 ; permis de construire 01448017P0001 ; 2 Rue du Docteur Boutrois ; parcelle AD 44 ; 365 m² ; terrain 6 271 m² ; autorisé ; COOPERATIVE ISIGNY-SAINTE MERE
- 07/03/2016 ; permis de construire 01448015R0005 ; Le Bourg ; parcelle AH 2 ; 96 m² ; terrain 5 624 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ISIGNY GRANDCAMP INTERCOM
- 23/06/2015 ; permis de construire 01448015R0001 ; Saint Clement ; parcelles A 209, A 208, A 207 ; 1 510 m² ; terrain 50 616 m² ; commencé ; DE HAAN
- 23/06/2015 ; permis de construire 01448015R0002 ; Aubouille ; parcelle E 16 ; 222 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 16/01/2015 ; permis de construire 01448014R0009 ; Ferme des Grandes Carrieres ; parcelles C 288, C 49, C 48 ; 1 878 m² ; terrain 16 655 m² ; commencé
- 28/04/2014 ; permis de construire 01448014R0003 ; St Clement ; parcelles A 209, A 208, A 207 ; 1 397 m² ; terrain 50 616 m² ; autorisé ; DE HAAN
- 06/01/2014 ; permis de construire 01448013R0004 ; La Ferme de Gerville ; parcelle AI 3 ; 1 338 m² ; terrain 10 000 m² ; commencé ; EARL DE GERVILLE
- 08/12/2013 ; déclaration préalable 01448013U0007 ; Rd 613 ; 12 m² ; terrain 1 m² ; autorisé ; TUTOR EUROP'ESSONNE
- 26/04/2013 ; permis de construire 01448012R0008 ; Rte de L Eglise ; parcelles AD 8, AD 31P, AD 39P ; 14 490 m² ; terrain 48 820 m² ; commencé ; ISIACTIONS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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