# Permis de construire d'Osnes (Ardennes) : 15 autorisations

De 2013 à 2024 : 6 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/06/2024 ; permis de construire 00833624E0002 ; 21 Grande Rue ; parcelle AB 52 ; 2 logements, 58 m² ; commencé
- 21/07/2023 ; permis de construire 00833623E0001 ; 21 Grande Rue ; parcelle AB 52 ; 1 logement ; autorisé
- 09/08/2022 ; permis de construire 00833622E0002 ; La Pariselle ; parcelles ZD 12, ZD 13 ; 183 m² ; terrain 2 350 m² ; autorisé
- 28/03/2022 ; permis de construire 00833622E0001 ; 5 Rue de la Fabrique ; parcelles AB 146, AB 144, AB 143 ; 2 logements, 29 m² ; commencé
- 06/03/2022 ; permis de construire 00833621E0005 ; La Grochiere ; parcelle ZE 244 ; 249 m² ; terrain 8 451 m² ; autorisé ; DE LA GROCHIERE
- 26/07/2021 ; permis de construire 00833621E0002 ; La Grochiere ; parcelle ZE 244 ; 104 m² ; terrain 8 451 m² ; autorisé ; DE LA GROCHIERE
- 04/05/2021 ; permis de construire 00833621E0003 ; La Vieille Forge ; parcelles AC 54, AC 63 ; 2 logements, 42 m² ; terrain 2 408 m² ; terminé ; DOLPHI
- 09/02/2021 ; permis de construire 00833621E0001 ; Rue de la Fabrique ; parcelle AB 141 ; terrain 655 m² ; annulé
- 05/05/2020 ; permis de construire 00833619E0001 ; La Pariselle ; parcelles ZD 13, ZD 12 ; 504 m² ; terminé
- 04/06/2018 ; permis de construire 00833618E0001 ; La Beguine ; parcelle ZD 56 ; 2 005 m² ; terminé ; EARL DION LA BEGUINE
- 18/01/2018 ; permis de construire 00833617E0003 ; La Grochiere ; parcelle ZE 244 ; 612 m² ; terrain 8 451 m² ; terminé ; DE LA GROCHIERE
- 17/08/2017 ; permis de construire 00833617E0002 ; 5 Rue de la Fabrique ; parcelle AB 155 ; 2 logements, 49 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 03/06/2016 ; permis de construire 00833616E0001 ; Rue du Calvaire ; parcelle AB 42 ; 168 m² ; terrain 2 930 m² ; commencé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 05/08/2013 ; permis de construire 00833613E0002 ; La Hayette ; parcelles ZE 240, ZE 232 ; 101 m² ; terrain 10 000 m² ; commencé ; EARL ALLARD
- 30/05/2013 ; permis de construire 00833613E0001 ; 14 Rte de Carignan ; parcelle ZE 42 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 560 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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