# Permis de construire d'Osse (Doubs) : 48 autorisations

De 2014 à 2026 : 37 de logement, 7 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/04/2026 ; permis de construire 0254372600001 ; 9 Rue du Bois du Roi ; parcelles 0D 263, 0D 265, 0D 64 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 697 m² ; autorisé
- 17/11/2025 ; permis de construire 0254372500010 ; Rue du Lavoir ; parcelle ZC 111 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 1 819 m² ; commencé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0254372500009 ; Rue des Bas de Lavaut ; parcelle D 248 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 521 m² ; commencé
- 12/09/2024 ; permis de construire 0254372400002 ; 0 Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 118 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 502 m² ; commencé
- 28/06/2024 ; permis de construire 0254372400001 ; 0 Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 36 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 640 m² ; terminé
- 20/01/2023 ; permis de construire 0254372200001 ; 6 Rue du Bois du Roi ; parcelle ZC 94 ; 1 logement ; terrain 8 830 m² ; commencé
- 12/01/2023 ; permis de construire 0254372200005 ; 1 Rue de l'Etang ; parcelle C 544 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 27/12/2022 ; permis de construire 0254372200004 ; Combe Jacquot ; parcelle ZD 66 ; 310 m² ; terminé
- 23/12/2022 ; permis de construire 0254372200007 ; Combe Jacquot ; parcelle ZD 66 ; 310 m² ; terrain 71 425 m² ; autorisé
- 09/12/2022 ; permis de démolir 0254372200001 ; A Champ Tetot ; parcelles D 64, D 65, D 66 ; terrain 1 725 m² ; autorisé
- 20/05/2022 ; permis d'aménager 0254372200001 ; Rue des Bas de Lavaut ; parcelle D 88 ; terrain 2 525 m² ; terminé
- 10/06/2021 ; permis de construire 0254372100002 ; 2 Rue de la Liberte ; parcelles ZD 85, ZD 87 ; 210 m² ; terrain 10 611 m² ; terminé
- 30/04/2021 ; permis de construire 0254372100001 ; Au Carre ; parcelle ZB 63 ; 197 m² ; terrain 29 300 m² ; terminé
- 17/02/2021 ; permis de construire 02543720C0007 ; Rue de l'Etang ; parcelle ZA 36 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 430 m² ; commencé
- 17/02/2021 ; permis de construire 02543720C0009 ; 2 A Rue du Lavoir ; parcelle ZB 130 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 562 m² ; commencé
- 11/12/2020 ; permis de construire 02543720C0006 ; Rue du Lavoir ; parcelles ZB 133, ZB 134 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 30/10/2020 ; permis de construire 02543720C0005 ; Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 151 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 767 m² ; autorisé
- 23/04/2020 ; permis de construire 02543720C0001 ; Rue de la Source ; parcelle ZB 53 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 160 m² ; commencé
- 19/08/2019 ; permis de construire 02543719C0002 ; 2a Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 137 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 832 m² ; commencé
- 01/08/2019 ; permis de construire 02543719C0001 ; Rue du Lavoir ; parcelle ZB 122P ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 529 m² ; autorisé
- 17/10/2018 ; permis de construire 02543718C0002 ; Au Carre ; parcelle ZB 63 ; 63 m² ; terrain 29 300 m² ; terminé
- 12/09/2018 ; permis de construire 02543718C0003 ; Lotissement l'Oree du Bois ; parcelle ZA 79 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 893 m² ; commencé
- 29/05/2018 ; permis de construire 02543718C0001 ; Combe Jacquot ; parcelles ZD 66, ZD 68 ; 607 m² ; terrain 76 461 m² ; autorisé
- 24/04/2018 ; permis de construire 02543717D0013 ; Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 138 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 13/01/2018 ; permis de construire 02543717C0013 ; Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 138 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 09/01/2018 ; permis de construire 02543717C0012 ; Route de Champlive ; parcelles ZA 90, ZA 87, ZA 76 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 860 m² ; terminé
- 12/10/2017 ; permis de construire 02543717C0009 ; 19 Rue de la Liberte ; parcelles D 219, D 220, D 233 ; 2 logements, 408 m² ; terrain 1 095 m² ; autorisé
- 08/09/2017 ; permis de construire 02543717C0011 ; 17 Rue de la Liberte ; parcelle D 95 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 434 m² ; commencé
- 04/09/2017 ; permis de construire 02543717C0010 ; Lot1 Lotissement L Oree du Bois ; parcelle ZA 77 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 485 m² ; commencé
- 03/07/2017 ; permis de construire 02543717C0008 ; Lotissement  Al Oree du Bois ; parcelle ZA 78 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 004 m² ; commencé
- 10/06/2017 ; permis de construire 02543717C0007 ; Lotissement Chez Cary Lot ; parcelle ZE 144 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 19/05/2017 ; permis de construire 02543717C0006 ; Lotissement L Oree du Bois ; parcelle ZA 75 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 397 m² ; commencé
- 07/04/2017 ; permis de construire 02543717C0004 ; 21 Rue de la Liberte ; parcelle D 223 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 228 m² ; terminé
- 30/03/2017 ; permis de construire 02543717C0002 ; La Chaux ; parcelle ZA 80 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 834 m² ; annulé
- 16/03/2017 ; permis de construire 02543717C0003 ; Lotissement L Oree du Bois ; parcelle ZA 81 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 910 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 02543717D0002 ; La Chaux ; parcelle ZA 80 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 834 m² ; terminé
- 22/02/2017 ; permis de construire 02543716C0009 ; Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 141 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 05/02/2017 ; permis de construire 02543716C0008 ; Rue de L Amitie ; parcelle ZD 124 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 632 m² ; terminé
- 28/01/2017 ; permis de construire 02543717C0001 ; Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 141 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 930 m² ; commencé
- 13/12/2016 ; permis d'aménager 02543716C0001 ; Derriere Chez Cary ; parcelle ZE 141 ; terminé
- 29/07/2016 ; permis de construire 02543716C0004 ; Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 139 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 21/06/2016 ; permis de construire 02543716C0002 ; Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 133 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 23/02/2016 ; permis de construire 02543716C0001 ; Rue de L Etang ; parcelle ZA 41P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 886 m² ; terminé
- 18/02/2016 ; permis de construire 02543715C0006 ; Rue du Pre Cary ; parcelle ZE 107 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 725 m² ; terminé
- 08/12/2015 ; permis de construire 02543715C0005 ; Rue des Eglantiers ; parcelle ZE 75P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 01/09/2015 ; permis de construire 02543715C0002 ; Au Carre ; parcelle ZB 63 ; 244 m² ; terrain 29 300 m² ; commencé
- 20/03/2014 ; permis de construire 02543713C0004 ; Rue des Bas de Lavaux ; parcelle ZD 110 ; 1 logement, 67 m² ; annulé
- 10/01/2014 ; permis d'aménager 02543713C0001 ; Route Departementale ; parcelle ZA 65 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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