# Permis de construire d'Osséja (Pyrénées-Orientales) : 126 autorisations

De 2013 à 2026 : 82 de logement, 35 de locaux, 6 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 60 autorisations et 52 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 0661302600007 ; 0 Chemin d'Osséja ; parcelle AE 141 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 514 m² ; autorisé
- 01/07/2026 ; permis de construire 0661302500018 ; Avenue du Carlit ; parcelles A 117, A 118, A 119 ; 5 logements, 536 m² ; terrain 6 509 m² ; autorisé
- 30/06/2026 ; permis de construire 0661302600003 ; 28 Avenue de Cerdagne ; parcelle AB 119 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 255 m² ; autorisé
- 20/05/2026 ; permis de construire 0661302600005 ; 0 Lotissement le Pailles- le Boutas ; parcelle AE 139 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 243 m² ; autorisé
- 13/05/2026 ; déclaration préalable 0661302600008 ; 0 Avenue du Camp Grand ; parcelle AK 79 ; 10 m² ; terrain 1 293 m² ; autorisé ; TRANSPORTS CERDANS
- 28/04/2026 ; permis de construire 0661302600004 ; 0 Lotissement le Boutas ; parcelle AE 107 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 32 014 m² ; autorisé
- 13/04/2026 ; permis de construire 0661302600001 ; 0 Lotissement le Boutas ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 24/03/2026 ; permis de construire 0661302600002 ; 0 Lotissement El Pailles- le Boutas ; parcelle AE 135 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 349 m² ; autorisé
- 23/03/2026 ; permis d'aménager 0661302500002 ; Rue des Pyrenees ; parcelle AD 281 ; terrain 5 739 m² ; autorisé ; LLARS CERETANES
- 09/03/2026 ; permis de démolir 0661302500001 ; 7 Rue des Pyrenees ; parcelles AC 234, AC 237 ; autorisé ; MASOS CERDANS
- 12/01/2026 ; permis de construire 0661302500011 ; 3 Impasse sainte Lucie ; parcelle AC 42 ; 1 logement ; terrain 172 m² ; autorisé
- 09/01/2026 ; permis de construire 0661302500014 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 19/12/2025 ; permis de construire 0661302500015 ; Lotissement El Pailles- le ; parcelles AE 128, AE 129 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 03/12/2025 ; permis de construire 0661302500016 ; 23 Lotissement le Boutas ; parcelle AE 131 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 01/12/2025 ; permis de construire 0661302500010 ; Route de Poujals ; parcelles AH 48, AH 49, AH 52 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 882 m² ; autorisé
- 14/11/2025 ; permis de construire 0661302500012 ; 2 Avenue du Carlit ; parcelle AB 446 ; 46 m² ; terrain 36 124 m² ; commencé ; ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE
- 22/10/2025 ; permis de construire 0661302500008 ; Avenue du Camp Grand ; parcelle AK 69 ; 138 m² ; terrain 613 m² ; autorisé
- 21/10/2025 ; permis de construire 0661302500009 ; 3 Avenue du Lac ; parcelle AD 589 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 280 m² ; commencé
- 14/10/2025 ; permis de construire 0661302500007 ; 23 Avenue du Puymorens ; parcelle AK 86 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 4 662 m² ; autorisé ; SCI DU CASTOR
- 14/10/2025 ; permis de construire 0661302500007 ; 23 Avenue du Puymorens ; parcelle AK 86 ; 89 m² ; terrain 4 662 m² ; autorisé ; SCI DU CASTOR
- 10/10/2025 ; permis de construire 0661302500006 ; 8 Lo Tarre ; parcelle AD 8 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 860 m² ; autorisé
- 25/07/2025 ; permis de construire 0661302500003 ; 2 Avenue du Carlit ; parcelles AB 319, AB 324 ; 30 m² ; terrain 4 320 m² ; autorisé ; POLE PEDIATRIQUE DE CERDAGNE
- 09/07/2025 ; permis de construire 0661302500004 ; Avenue du Lac ; parcelle A 1262 ; 28 m² ; terrain 25 307 m² ; autorisé ; FOOTBALL CLUB DE CERDAGNE
- 14/05/2025 ; déclaration préalable 0661302500012 ; 0 Avenue du Lac ; parcelle AD 189 ; 8 m² ; terrain 6 617 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/08/2024 ; déclaration préalable 06613024H0021 ; Le Boutas ; parcelle AE 171 ; 10 m² ; terrain 50 m² ; terminé ; PYRENEES ORIENTALES AMENAGEMENT
- 31/07/2024 ; permis de construire 06613024H0002 ; 18 Rue saint Roch ; parcelle AC 149 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 09/07/2024 ; déclaration préalable 06613024H0017 ; Le Boutas ; parcelle AE 97 ; 10 m² ; terrain 8 810 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/05/2024 ; permis de construire 06613024H0001 ; Impasse de Catalogne ; parcelle AH 59 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 393 m² ; commencé
- 07/03/2024 ; permis de construire 06613023H0013 ; 1 Impasse des Pecheurs ; parcelle AC 33 ; 1 logement, 50 m² ; autorisé
- 27/02/2024 ; permis de construire 06613023H0014 ; Angle Avenue du Docteur Cu ; parcelles AC 891, AC 894 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 488 m² ; commencé
- 26/01/2024 ; permis de construire 06613023H0011 ; Zae la Vanera ; parcelles A 1493, A 1504 ; 706 m² ; autorisé ; MENUISERIE RESET
- 22/12/2023 ; permis de construire 06613023H0012 ; Rue de la Vanera ; parcelle AC 363 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 08/12/2023 ; permis de construire 06613023H0007 ; Avenue Camp Gran ; parcelle AK 69 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 613 m² ; autorisé ; SCI MERCURE
- 08/12/2023 ; permis de construire 06613023H0007 ; Avenue Camp Gran ; parcelle AK 69 ; 77 m² ; terrain 613 m² ; autorisé ; SCI MERCURE
- 07/11/2023 ; permis de construire 06613023H0008 ; 8 Rue de l'Europe ; parcelle AD 268 ; 1 logement, 115 m² ; terminé
- 23/10/2023 ; permis de construire 06613023H0009 ; 1 Rue de la Fontaine ; parcelle AC 196 ; autorisé
- 10/08/2023 ; permis de construire 06613023H0006 ; 7 Lotissement Camp de la Seg ; parcelle AB 463 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 27/07/2023 ; déclaration préalable 06613023H0019 ; 16 Avenue du Carlit ; parcelle AB 442 ; 1 logement ; terminé
- 21/07/2023 ; permis d'aménager 06613023H0001 ; Chemin de la Foret ; parcelles B 369, B 977, B 984 ; terrain 42 620 m² ; commencé ; PYRENEES ORIENTALES AMENAGEMENT
- 03/07/2023 ; permis de construire 06613023H0005 ; 13 Avenue de Cerdagne ; parcelle AC 95 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 140 m² ; autorisé
- 28/06/2023 ; permis de construire 06613023H0001 ; Route de Poujals ; parcelles A 1220, A 1221, A 1319 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 983 m² ; terminé
- 26/04/2023 ; permis de construire 06613023H0002 ; 9 Avenue de Cerdagne ; parcelle AC 70 ; 1 logement ; autorisé
- 23/03/2023 ; permis de construire 06613022H0009 ; 13 Avenue de Cerdagne ; parcelle AC 95 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 235 m² ; terminé
- 23/03/2023 ; permis de construire 06613022H0010 ; 13 Avenue de Cerdagne ; parcelle AC 95 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 120 m² ; terminé
- 23/03/2023 ; permis de construire 06613022H0011 ; 13 Avenue de Cerdagne ; parcelle AC 95 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 186 m² ; terminé
- 23/03/2023 ; permis de construire 06613022H0013 ; 13 Avenue de Cerdagne ; parcelle AC 95 ; 1 logement, 278 m² ; commencé
- 23/03/2023 ; déclaration préalable 06613023H0002 ; 17 Avenue du Docteur Cunnac ; parcelles AC 448, AC 449, AC 450 ; 7 logements ; terrain 1 415 m² ; autorisé ; PIERRES ET TERRES
- 08/03/2023 ; permis de construire 06613022H0012 ; Camp Grand ; parcelles A 1495, A 1496, A 1529 ; 464 m² ; terrain 1 407 m² ; terminé ; LOU ET MOI
- 25/01/2023 ; permis de construire 06613022H0008 ; Impasse de l'Aspone ; parcelles AD 69, AD 162, AD 163 ; 1 logement, 677 m² ; terrain 1 546 m² ; commencé
- 15/11/2022 ; permis de construire 06613022H0007 ; Avenue du Carlit ; parcelle AB 244 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 384 m² ; terminé
- 26/10/2022 ; permis de construire 06613022H0006 ; 5 Rue du Mouilla ; parcelle AB 408 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 595 m² ; autorisé
- 26/10/2022 ; déclaration préalable 06613022H0020 ; 3 Place sainte Lucie ; parcelle AC 43 ; 2 logements ; autorisé
- 24/08/2022 ; permis de construire 06613022H0002 ; 2 Avenue du Carlit ; parcelle AB 446 ; 75 m² ; terrain 36 124 m² ; autorisé ; ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE
- 18/08/2022 ; déclaration préalable 06613022H0031 ; 2 Avenue Camp Grand ; parcelles A 1188, A 1409 ; 13 m² ; autorisé
- 10/08/2022 ; permis de construire 06613022H0004 ; 22 Rue du Progres ; parcelles AC 279, AC 821 ; 2 logements ; terminé
- 10/06/2022 ; permis de construire 06613022H0003 ; Avenue du Puymorens ; parcelle AB 93 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 860 m² ; commencé ; SCI LES OLIVIERS
- 01/06/2022 ; permis de construire 06613021H0006 ; Prat de Las Supbilas ; parcelles A 582, A 1262 ; 111 m² ; autorisé ; COMMUNE D OSSEJA
- 22/03/2022 ; permis de construire 06613021H0007 ; Impasse Catalogne - Castei ; parcelle A 1358 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 683 m² ; commencé ; LES CHALETS CERDANS
- 14/02/2022 ; permis de construire 06613021H0005 ; Camp de la Segnora 2 ; parcelle AB 244 ; 1 logement, 108 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 06613021H0003 ; Avenue du Lac ; parcelles AD 111, AD 116, AD 189 ; 1 450 m² ; terrain 12 280 m² ; commencé ; GAEC DE LA BLANQUERIE
- 22/11/2021 ; permis de construire 06613021H0004 ; 2 Avenue du Carlit ; parcelle AB 448 ; 40 m² ; terrain 14 252 m² ; autorisé ; ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE
- 08/11/2021 ; permis de démolir 06613021H0001 ; 11 Rue du Rousillon ; parcelle AC 659 ; autorisé
- 15/10/2021 ; permis de démolir 06613021H0002 ; Avenue du Carlit ; parcelle AB 446 ; autorisé ; ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE
- 06/04/2021 ; permis de construire 06613020H0009 ; 39 Rue du Progres ; parcelle AC 765 ; 1 logement ; autorisé
- 10/03/2021 ; permis de construire 06613021H0001 ; 36q Avenue du Lac ; parcelles AC 376, AC 377 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 08/01/2021 ; permis de construire 06613020H0008 ; 19 Avenue Caza Pont ; parcelle AD 345 ; 2 logements ; terrain 251 m² ; commencé
- 23/12/2020 ; permis de construire 06613020H0007 ; Lieu-Dit Casteillets Nord ; parcelle A 1352 ; 1 logement, 145 m² ; terminé
- 25/11/2020 ; permis de construire 06613020H0005 ; 22 Avenue du Camp Gran ; parcelles A 1483, A 1485 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 558 m² ; terminé
- 10/07/2020 ; permis de construire 06613020H0002 ; Route de Poujals ; parcelle A 1462 ; 1 logement, 342 m² ; terrain 507 m² ; commencé
- 26/06/2020 ; permis de construire 06613020H0003 ; Las Suplibas ; parcelle AC 365 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 440 m² ; terminé
- 23/04/2020 ; permis de construire 06613020H0001 ; Rue de l'Europe ; parcelle AD 270 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 382 m² ; autorisé ; LES NIDS DE CERDAGNE
- 16/04/2020 ; déclaration préalable 06613020H0003 ; Avenue de Cerdagne ; parcelle AC 62 ; 1 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
- 18/12/2019 ; permis de construire 06613019H0008 ; 3 Avenue de Puymorens ; parcelles AC 534, AC 633 ; 13 logements ; terrain 3 277 m² ; commencé ; CRAM & ATOLRAC FRANCE
- 05/12/2019 ; permis de construire 06613019H0010 ; Avenue du Carlit ; parcelle AB 450 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 384 m² ; terminé
- 02/10/2019 ; permis de construire 06613019H0007 ; 4 Lotissement Camp de la Seg ; parcelle AB 443 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 290 m² ; terminé
- 30/08/2019 ; permis d'aménager 06613019H0001 ; 12 Avenue de Cerdagne ; parcelles AC 95, AC 522 ; terminé
- 30/07/2019 ; permis de construire 06613019H0002 ; 12 Avenue de Cerdagne ; parcelles AC 95, AC 522 ; 18 logements ; terrain 3 502 m² ; terminé
- 30/07/2019 ; permis de construire 06613019H0005 ; 22 Za d'Activites Economiques ; parcelles A 1484, A 1486, A 1500 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 30/07/2019 ; permis de construire 06613019H0005 ; 22 Za d'Activites Economiques ; parcelles A 1484, A 1486, A 1500 ; 101 m² ; terminé
- 30/07/2019 ; permis de construire 06613019H0006 ; Zae la Vanera ; parcelles A 1483, A 1485 ; 451 m² ; terrain 1 558 m² ; autorisé
- 02/07/2019 ; permis de construire 06613019H0001 ; Avenue du Carlit ; parcelles A 117, A 118, A 119 ; 23 logements, 1 736 m² ; commencé
- 21/12/2018 ; permis de construire 06613018H0006 ; Zae la Vanera ; parcelles A 1506, A 1514, A 1517 ; 463 m² ; terminé ; SCI BONBAS
- 19/12/2018 ; permis de construire 06613018H0007 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 12/12/2018 ; déclaration préalable 06613018H0011 ; Rue de la Costa ; parcelle A 1241 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 29/10/2018 ; permis de construire 06613018H0005 ; Avenue du Carlit ; parcelle AB 242 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 312 m² ; terminé
- 29/10/2018 ; permis d'aménager 06613018H0001 ; Avenue du Carlit ; parcelle AB 244 ; terrain 2 247 m² ; terminé ; BLANCHE SAINT PIERRE
- 19/09/2018 ; permis de construire 06613018H0003 ; 2 Lotissement Camp de la Sen ; parcelle AB 441 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 17/09/2018 ; permis de construire 06613018H0004 ; Rue Beaulieu ; parcelles AD 247, AD 247 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 1 170 m² ; commencé
- 22/05/2018 ; permis de construire 06613018H0001 ; Rue saint Roch ; parcelles AC 418, AC 419, AC 420 ; 2 logements ; terrain 2 380 m² ; terminé ; LOFTS SKI
- 19/12/2017 ; permis de construire 06613017H0009 ; 8 Lotissement le Mouilla ; parcelle AB 411 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 495 m² ; commencé
- 19/10/2017 ; permis de construire 06613017H0006 ; 1 logement, 89 m² ; terminé
- 19/10/2017 ; permis de construire 06613017H0006 ; 89 m² ; terminé
- 20/09/2017 ; déclaration préalable 06613017H0014 ; Lieu-Dit Poujals ; parcelle A 1112 ; 8 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 29/08/2017 ; permis de construire 06613017H0005 ; 26 Avenue du Puymorens ; parcelles A 1245, A 1506, A 1514 ; 270 m² ; terrain 4 187 m² ; annulé ; SCI BONBAS
- 12/06/2017 ; permis de construire 06613017H0003 ; Las Supbilas ; parcelle AC 761 ; 1 logement, 221 m² ; commencé
- 29/03/2017 ; permis de construire 06613017H0001 ; Impasse de l'Amazone ; parcelle AC 835 ; 1 logement, 125 m² ; autorisé
- 29/03/2017 ; permis de construire 06613017H0002 ; Impasse de l'Amazone ; parcelle AC 835 ; 1 logement, 121 m² ; autorisé
- 04/01/2017 ; permis de construire 06613016H0005 ; 19b Route de Poujals ; parcelle A 1021 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 637 m² ; autorisé
- 23/09/2016 ; permis d'aménager 06613016H0001 ; Impasse de l'Amazone ; parcelle AC 835 ; terrain 3 526 m² ; autorisé
- 05/08/2016 ; permis de construire 06613016H0004 ; Zae la Vanera ; parcelles A 1498, A 1509, A 1528 ; 130 m² ; commencé ; MOLLENA
- 11/03/2016 ; permis de construire 06613016H0001 ; Avenue du Puymorens ; parcelle AB 411 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 495 m² ; annulé
- 07/03/2016 ; permis d'aménager 06613015H0001 ; Avenue du Carlit ; parcelle AB 242 ; terminé ; BLANCHE SAINT PIERRE
- 08/01/2016 ; permis de construire 06613015H0007 ; Rue des Jardins ; parcelle AC 519 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 30/12/2015 ; permis de construire 06613015H0008 ; Pailles Dabay ; parcelles B 366, B 367, B 368 ; 12 logements, 966 m² ; terrain 21 695 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES
- 28/10/2015 ; permis de construire 06613015H0005 ; Lotissement El Pailles ; parcelles B 971, B 973 ; 273 m² ; terrain 1 900 m² ; terminé
- 15/10/2015 ; permis de construire 06613015H0004 ; Saint Roch Ouest ; parcelle AB 37 ; 4 421 m² ; terminé ; ASS LAIQUE EDUCATION FORMATION PROF ADOL
- 07/04/2015 ; permis de construire 06613015H0001 ; Saint Roch Ouest ; parcelle AB 37 ; 217 m² ; autorisé
- 24/03/2015 ; permis de construire 06613014H0011 ; Rue des Casteillets ; parcelle A 1337 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 322 m² ; commencé ; SCI LES OLIVIERS
- 10/01/2015 ; permis de construire 06613014H0008 ; Rue des Jardins ; parcelle AC 813 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 518 m² ; commencé
- 15/12/2014 ; permis de construire 06613014H0009 ; Le Joyau Cerdan ; parcelle AB 37 ; 146 m² ; terrain 55 570 m² ; autorisé ; ASS LAIQUE EDUCATION FORMATION PROF ADOL
- 28/10/2014 ; permis de construire 06613014H0004 ; Lotissement le Mouilla Lot ; parcelle A B412 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 491 m² ; autorisé
- 21/10/2014 ; permis de construire 06613014H0005 ; Lotissement le Mouilla - L ; parcelle AB 407 ; 3 logements, 190 m² ; terrain 605 m² ; autorisé ; MERCADAL
- 04/09/2014 ; déclaration préalable 06613014H0011 ; Avenue des Pyrenees - Rd 7 ; parcelle A 1114 ; 9 m² ; terrain 6 082 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 19/12/2013 ; permis de construire 06613013H0011 ; Avenue du Puymorens ; parcelle AB 405 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 492 m² ; terminé
- 16/12/2013 ; permis de construire 06613013H0010 ; Osseja Est ; parcelle AD 43 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 562 m² ; commencé
- 06/11/2013 ; permis de construire 06613013H0008 ; Avenue du Puymorens ; parcelle AB 404 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 493 m² ; commencé
- 25/09/2013 ; permis de construire 06613013H0007 ; Avenue du Puymorens ; parcelle AB 413 ; 1 logement, 91 m² ; autorisé
- 06/08/2013 ; permis de construire 06613013H0006 ; 250 m² ; autorisé ; COMMUNE D OSSEJA
- 31/07/2013 ; permis de construire 06613013H0005 ; 67 m² ; commencé ; SCI GERANCE CERDAGNE SALANQUE
- 09/07/2013 ; permis de construire 06613013H0004 ; Lot le Mouilla Lot 6 ; parcelle AB 409 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 489 m² ; terminé
- 25/06/2013 ; permis de construire 06613013H0003 ; 1 logement, 106 m² ; commencé
- 01/06/2013 ; permis de construire 06613013H0002 ; Lotissement le Mouilla ; parcelle A B406 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 492 m² ; commencé
- 21/02/2013 ; permis de construire 06613012H0011 ; Av de Cerdagne ; parcelle AC 773 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 23 m² ; commencé
- 13/02/2013 ; permis de construire 06613012H0007 ; 4 Rue du Puigmal ; parcelle AC 209 ; autorisé
- 12/02/2013 ; permis de construire 06613012H0004 ; Imp de L Amazone ; parcelle AC 819 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 696 m² ; commencé
- 23/01/2013 ; permis de construire 06613012H0009 ; Rte de Poujals - la Redoute ; parcelles A 448, A 450 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 632 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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