# Permis de construire d'Osselle-Routelle (Doubs) : 39 autorisations

De 2013 à 2026 : 32 de logement, 5 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 18 autorisations et 13 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/01/2026 ; permis de construire 02543825C0008 ; 31 Grande Rue ; parcelles D 115, D 114, D 977 ; 298 m² ; terrain 1 262 m² ; commencé ; COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE
- 04/09/2025 ; permis de construire 02543825C0007 ; Chemin du Dessus du Villag ; parcelles AB 199, AB 200 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 219 m² ; autorisé
- 20/08/2025 ; permis de construire 02543825C0004 ; Chemin de sous les Haies ; parcelle OD 1035 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 415 m² ; commencé
- 27/06/2025 ; permis de construire 02543825C0001 ; 33 Rue de la Coutote ; parcelles AB 177, AB 177, AB 178 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 291 m² ; autorisé
- 17/12/2024 ; permis de construire 02543824C0002 ; 2 aux Grandes Vignes ; parcelle AB 11 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 4 180 m² ; commencé
- 29/05/2024 ; permis de construire 02543824C0001 ; Arenthon ; parcelles A 231, ZC 22 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 31 770 m² ; autorisé ; EARL DU COTARD
- 21/03/2024 ; déclaration préalable 02543824C0001 ; Chemin des Pres Noue ; parcelle AC 48 ; 16 m² ; terrain 4 647 m² ; autorisé ; SIVOS DU RPI DES 3 MOULINS
- 17/10/2023 ; permis de construire 02543823C0005 ; Lotissement les Myrtilles ; parcelle AD 65 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 696 m² ; autorisé
- 21/07/2023 ; permis de construire 02543823C0002 ; 2 B Arrenton ; parcelles A 231, ZC 22 ; 30 m² ; terrain 23 290 m² ; autorisé ; EARL DU COTARD
- 20/07/2023 ; permis de construire 02543823C0003 ; 29 Rue du Portail de Roche ; parcelles D 393, D 394 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 9 440 m² ; terminé
- 28/06/2023 ; permis de construire 02543823C0004 ; Chemin du Dessus du Villag ; parcelles AA 49, AA 48 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 9 508 m² ; terminé
- 28/04/2023 ; permis d'aménager 02543822C0001 ; La Corvee ; parcelle ZA 55 ; commencé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 15/03/2023 ; permis de construire 02543822C0007 ; 16 Rue du Randebelin ; parcelle AC 45 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 050 m² ; autorisé
- 07/02/2023 ; permis de construire 02543822C0008 ; Chemin de Vaugrenans ; parcelle AD 72 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 991 m² ; autorisé
- 23/09/2022 ; permis de construire 02543822C0004 ; 6 Lotissement les Myrtilles ; parcelle AD 30 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 2 180 m² ; commencé
- 08/07/2022 ; permis de construire 02543822C0003 ; Lotissement des Myrtilles ; parcelle AD 65 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 696 m² ; autorisé
- 13/06/2022 ; permis de construire 02543821C0013 ; La Corvee ; parcelle ZA 55 ; 530 m² ; terrain 144 712 m² ; terminé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 09/05/2022 ; permis de construire 02543821C0014 ; 14 Rue de Perouse ; parcelle A 604 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 027 m² ; autorisé
- 23/12/2021 ; permis de construire 02543821C0008 ; Lotissement les Myrtilles ; parcelle AD 30 ; 2 logements, 167 m² ; terrain 824 m² ; autorisé ; HERACLES
- 23/12/2021 ; permis de construire 02543821C0009 ; Lotissement les Myrtilles ; parcelle AD 30 ; 2 logements, 167 m² ; terrain 802 m² ; autorisé ; HERACLES
- 25/11/2021 ; permis de construire 02543821C0010 ; Chemin de Vaugrenans Lotis ; parcelle AD 30 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 656 m² ; commencé
- 25/11/2021 ; permis de construire 02543821C0011 ; Chemin des Vaugrenans ; parcelle AD 30 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 27/05/2021 ; permis de construire 02543821C0001 ; 11 Bi Rue du Portail de Roche ; parcelle D 923 ; 1 logement ; terrain 19 775 m² ; annulé
- 12/04/2021 ; permis de construire 02543820C0008 ; 30 Rue de l'Ecluse ; parcelle D 663 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 734 m² ; terminé
- 27/10/2020 ; permis de construire 02543820C0002 ; Rue du Portail de Roche ; parcelles D 1078, D 1071, D 1074 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 330 m² ; terminé
- 24/07/2020 ; permis d'aménager 02543819C0001 ; 2 Chemin de Vaugrenans ; parcelles AD 30, AD 31 ; terrain 8 383 m² ; terminé ; AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER
- 18/06/2020 ; permis de construire 02543820C0001 ; 1 Bis Rue de Perouse ; parcelle A 587 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 175 m² ; commencé
- 18/12/2019 ; permis de construire 02543819C0006 ; Chemin du Dessus du Villag ; parcelles AB 186, AB 188 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 165 m² ; commencé
- 21/06/2019 ; permis de construire 02543819C0004 ; 224 Chemin du Dessus du Villag ; parcelle AB 103 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 540 m² ; autorisé
- 06/05/2019 ; permis de construire 02543819C0002 ; Rue du Randebelin ; parcelles ZB 282, ZB 283 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 789 m² ; autorisé
- 04/12/2017 ; permis de construire 02543817C0006 ; Grande Rue ; parcelles D 131, D 132 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 655 m² ; commencé
- 21/07/2017 ; permis de construire 02543817C0002 ; 1 logement, 108 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de construire 02543816C0004 ; 2 Rue de la Coutotte ; parcelle AB 78 ; 1 logement ; terrain 1 485 m² ; commencé
- 18/06/2016 ; permis de construire 02543816C0002 ; Grande Rue ; parcelle D 19 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 28/10/2015 ; permis de construire 02543815C0002 ; 33 Rue du Portail sous la Roche ; parcelle D 888 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 827 m² ; commencé
- 21/02/2015 ; permis de construire 02543814C0005 ; Arenthon ; parcelles OA 231, OA 22 ; 166 m² ; terrain 8 480 m² ; autorisé
- 15/08/2014 ; permis de construire 02543814C0003 ; Rue du Portail de Roche ; parcelle OD 387 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 634 m² ; autorisé
- 25/06/2014 ; permis de construire 02543814C0002 ; Rue du Portail de Roche ; parcelle D 387 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 797 m² ; terminé
- 02/10/2013 ; permis de construire 02543813C0002 ; 18 Rue de Perousse ; parcelle A 616 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 108 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/osselle-routelle-25438.md
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