# Permis de construire d'Ossenx (Pyrénées-Atlantiques) : 5 autorisations

De 2017 à 2021 : 5 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/12/2021 ; permis de construire 06443421R0001 ; Le Cos ; parcelles ZB 86, ZB 82 ; 1 logement, 199 m² ; terminé
- 22/07/2019 ; permis de construire 06443419R0001 ; 1 Lot le Cos ; parcelle ZB 77 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 453 m² ; commencé
- 08/07/2019 ; permis de construire 06443419R0002 ; Lot le Cos ; parcelle ZB 81 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 733 m² ; commencé
- 08/01/2018 ; permis de construire 06443417B0001 ; Lot le Clos ; parcelle ZB 85 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 06/02/2017 ; permis de construire 06443416B0001 ; Lieu le Clos ; parcelle ZB 78 ; 1 logement, 102 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ossenx-64434/permis
La commune : https://aucadastre.fr/ossenx-64434.md
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