# Chemin du Bois, 14270 Ouézy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.08932, -0.09929 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 14482_0010.

## La parcelle

- Parcelle : F 144
- Contenance : 5 819 m²
- Identifiant : 144820000F0144
- Feuille : 000 F 01, échelle 1:2500, édition 4
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 47,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,9 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 330 kWh par an, pour 1 383 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone protegee pour l interet culturel, historique, paysager ou ecologique d espaces, de milieux ou de ressources naturelles. preservee de l urbanisation. maintenue en l etat, du PLUi de Val Es Dunes, en vigueur depuis le 04/06/2026.

### Autorisé (1)

- 12 Exploitation forestière

### Sous condition (10)

- 20 Habitation
- 32 Restauration
- 33 Commerce de gros
- 34 Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
- 36 Hôtels
- 37 Autres hébergements touristiques
- 40 Équipements d'intérêt collectif et services publics
- 51 Industrie
- 52 Entrepôt
- 53 Bureau

### Interdit : rien de listé

Destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Glissement de terrain - pente forte
- Argile aléa modéré

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 08/06/2024 ; 5 Chemin du Bois 14270 Ouézy ; maison, 72,5 m² ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Tempête, 15/10/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Impasse Montjoie (95 m) https://aucadastre.fr/ouezy-14482/impasse-montjoie-0043.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ouezy-14482/chemin-du-bois-0010
La commune : https://aucadastre.fr/ouezy-14482.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/14482_0010