# Impasse Patry, 14270 Ouézy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.08061, -0.10758 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 14482_0050.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 26 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 371 kWh par an, pour 1 397 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone protegee pour l interet culturel, historique, paysager ou ecologique d espaces, de milieux ou de ressources naturelles. preservee de l urbanisation. maintenue en l etat, du PLUi de Val Es Dunes, en vigueur depuis le 04/06/2026.

### Autorisé (1)

- 12 Exploitation forestière

### Sous condition (10)

- 20 Habitation
- 32 Restauration
- 33 Commerce de gros
- 34 Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
- 36 Hôtels
- 37 Autres hébergements touristiques
- 40 Équipements d'intérêt collectif et services publics
- 51 Industrie
- 52 Entrepôt
- 53 Bureau

### Interdit : rien de listé

Destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Tempête, 15/10/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont BRASSERIE PENDRAGON (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/101991180) ; SOCIETE FEBUS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/819637315) ; DVS (DVS) (DVS) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/811173467)
- Voies voisines : Rue Jules Rame (43 m) https://aucadastre.fr/ouezy-14482/rue-jules-rame-0025.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ouezy-14482/impasse-patry-0050
La commune : https://aucadastre.fr/ouezy-14482.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/14482_0050