# Rue du Cornouiller, 21600 Ouges : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.26375, 5.07550 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21473_0110.

## La parcelle

- Parcelle : BA 190
- Contenance : 357 m²
- Identifiant : 21473000BA0190
- Feuille : 000 BA 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 220,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 581 kWh par an, pour 1 503 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone AU, zone a urbaniser, du PLUi Dijon Metropole, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (9)

- Stationnement - Seconde couronne
- Site de projet n 1
- Hauteur - Site de projet - 7m
- OAP sectorielle - Ouges
- Espaces verts - Site de projet - PLT 0,2 / CBS 0,4
- OAP Métropolitaine - Environnement et paysage
- Implantations - Tissus centraux
- Mixite de l'habitat - Site de projet - 40% LLM + 40% AA
- Fonctions urbaines - Mixite

### Informations (8)

- Zonage assainissement PLUI
- Droit de preemption urbain simple
- Zone à urbaniser soumise aux prescriptions du zonage pluvial
- Sismicité - Aléa Très Faible
- Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe
- Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen
- Archéologie préventive : seuil à 1 000 m²
- Zone de desserte du reseau public d'eau potable

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 75 de la commune

- 23/11/2023 ; permis de construire 02147323R0011 ; 5 Rue du Cornouiller ; parcelle BA 95 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 195 m² ; commencé
- 02/09/2022 ; permis de construire 02147322R0008 ; Rue du Cornouiller ; parcelle BA 9 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 9 400 m² ; autorisé
- 09/08/2022 ; permis de construire 02147322R0009 ; Rue du Cornouiller ; parcelle BA 9 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 9 400 m² ; commencé
- 26/11/2021 ; permis d'aménager 02147321R0001 ; Rue du Cornouiller ; parcelle BA 9 ; terrain 9 400 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 31/07/2018 ; permis de construire 02147318R0004 ; 3 Rue du Cornouiller ; parcelle BA 146 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 605 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/ouges-21473/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 10/09/2025 ; vente ; Rue du Cornouiller ; sols ; 30 000 € ; 733 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 11/12/2025 ; 1 Rue du Cornouiller 21600 Ouges ; maison, 81,3 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/11/2014.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE (Ecole) ; ECOLE MATERNELLE (Ecole)
- Voies voisines : Impasse des Berges du Canal (8 m) https://aucadastre.fr/ouges-21473/impasse-des-berges-du-canal-nidykn.md ; Rue Guynemer (45 m) https://aucadastre.fr/ouges-21473/rue-guynemer-0260.md ; Impasse Guynemer (59 m) https://aucadastre.fr/ouges-21473/impasse-guynemer-0250.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ouges-21473/rue-du-cornouiller-0110
La commune : https://aucadastre.fr/ouges-21473.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21473_0110