# Rue du Pautet, 21600 Ouges : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.25321, 5.08558 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21473_0330.

## La parcelle

- Parcelle : BC 20 (la plus proche : le point est sur la voie, à 12 m)
- Contenance : 638 m²
- Identifiant : 21473000BC0020
- Feuille : 000 BC 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 216,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 581 kWh par an, pour 1 503 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (7)

- Implantations - Tissus peripheriques
- Espaces verts - PLT 0,4 / CBS 0,6
- Mixite de l'habitat - secteur 1
- Hauteur - 7m / 7m
- Stationnement - Seconde couronne
- Fonctions urbaines - Mixite
- OAP Métropolitaine - Environnement et paysage

### Informations (9)

- Droit de preemption urbain simple
- Zone urbaine soumise aux prescriptions du zonage pluvial
- Reglement Local de Publicite Intercommunal - Zone 2
- Sismicité - Aléa Très Faible
- Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe
- Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen
- Archéologie préventive : seuil à 1 000 m²
- Zonage assainissement PLUI
- Zone de desserte du reseau public d'eau potable

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 75 de la commune

- 08/12/2023 ; permis de construire 02147323R0012 ; 11 Rue du Pautet ; parcelle BC 91 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 03/02/2023 ; déclaration préalable 02147322R0021 ; 11 Rue du Pautet ; parcelle BC 22 ; 990 m² ; terrain 10 591 m² ; autorisé ; JACOTOT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/ouges-21473/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 14/04/2023 ; vente ; 11 Rue du Pautet ; Maison ; 20 000 € ; 50 m² bâtis, 400 €/m²
- 27/12/2021 ; vente ; 11 Rue du Pautet ; Maison ; 110 000 € ; 100 m² bâtis, 10 673 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 02/02/2026 ; 2 Rue du Pautet 21600 Ouges ; maison, 90,3 m², construit en 1988 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/11/2014.

## Autour

- Voies voisines : Rue de l'Egalité (96 m) https://aucadastre.fr/ouges-21473/rue-de-l-egalite-0160.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ouges-21473/rue-du-pautet-0330
La commune : https://aucadastre.fr/ouges-21473.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21473_0330