# Permis de construire d'Ougney (Jura) : 47 autorisations

De 2013 à 2026 : 36 de logement, 8 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/03/2026 ; permis de construire 0393982600002 ; 8 C Rue de la Gare ; parcelle ZI 385 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 1 259 m² ; autorisé
- 12/02/2026 ; permis de construire 0393982500006 ; Impasse sur le Moulin ; parcelle ZP 27 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 03/02/2026 ; permis de construire 0393982600001 ; Rue du Four ; parcelle ZI 301 ; 2 logements, 165 m² ; terrain 4 719 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; déclaration préalable 0393982500016 ; Route de Taxenne ; parcelles ZI 413, ZI 414, ZI 415 ; 40 m² ; terrain 2 110 m² ; autorisé ; BC IMMOBILIER
- 25/01/2024 ; déclaration préalable 03939823D0018 ; Rue du Barboux ; parcelle ZI 58 ; 128 m² ; terrain 10 800 m² ; autorisé ; GAEC LE POTAGER DES CULS FOUETTES
- 10/10/2023 ; permis de construire 03939823D0003 ; Route de Taxenne ; parcelles ZI 413, ZI 414 ; 1 logement, 134 m² ; autorisé
- 05/10/2023 ; déclaration préalable 03939823D0016 ; Le Village ; parcelle ZI 186 ; 2 m² ; terrain 1 480 m² ; autorisé ; ALTITUDE FIBRE 39
- 18/04/2023 ; permis de construire 03939823D0002 ; Rue du Barboux ; parcelle ZI 260 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 6 018 m² ; annulé
- 07/02/2023 ; permis de construire 03939823D0001 ; Impasse du Moulin ; parcelles ZP 1, ZP 26 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 01/12/2022 ; permis de construire 03939822D0004 ; Chemin du Moulin (lot 2) ; parcelle ZP 1 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 8 197 m² ; autorisé
- 08/06/2022 ; permis de construire 03939822D0002 ; Rue de la Gare ; parcelle ZI 387 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 13 239 m² ; commencé
- 19/04/2022 ; déclaration préalable 03939822D0010 ; Rue du Barboux ; parcelle ZI 58 ; 160 m² ; terrain 10 800 m² ; autorisé
- 15/04/2022 ; permis de construire 03939822D0001 ; Route de Taxenne ; parcelle ZI 403 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 667 m² ; autorisé
- 15/03/2022 ; déclaration préalable 03939822D0004 ; Rue du Barboux ; parcelle ZI 58 ; 160 m² ; terminé
- 15/03/2022 ; déclaration préalable 03939822D0005 ; Rue du Barboux ; parcelle ZI 58 ; 160 m² ; terrain 10 800 m² ; terminé
- 10/02/2022 ; permis de construire 03939821D0007 ; Grande Rue ; parcelles ZI 352, ZI 356 ; 1 logement, 107 m² ; autorisé
- 15/12/2021 ; permis de construire 03939821D0005 ; 15 Rte de Taxenne ; parcelle ZI 334 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 237 m² ; autorisé
- 11/12/2021 ; permis de construire 03939821D0006 ; 15 Rte de Taxenne ; parcelle ZI 335 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 106 m² ; commencé
- 20/05/2021 ; permis de construire 03939821D0004 ; Devant le Moulin ; parcelles ZI 35, ZI 403 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 667 m² ; annulé
- 29/03/2021 ; permis de construire 03939821D0003 ; Vignes Neuves ; parcelle ZP 17 ; 32 m² ; terrain 27 929 m² ; autorisé
- 25/03/2021 ; permis de construire 03939821J0002 ; A Champouy ; parcelle ZP 4 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 31 360 m² ; commencé
- 18/02/2021 ; permis de construire 03939821D0001 ; A Champouy ; parcelle ZP 4 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 31 360 m² ; terminé
- 19/11/2020 ; permis d'aménager 03939820J0002 ; Devant le Moulin ; parcelles ZI 194, ZI 219, ZI 220 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 4 847 m² ; autorisé
- 19/11/2020 ; permis d'aménager 03939820J0002 ; Devant le Moulin ; parcelles ZI 194, ZI 219, ZI 220 ; terrain 4 847 m² ; autorisé
- 29/10/2020 ; permis de construire 03939820J0005 ; Devant le Moulin ; parcelles ZI 399, ZI 400, ZI 401 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 2 677 m² ; commencé
- 01/10/2020 ; permis de construire 03939820J0002 ; Impasse du Moulin ; parcelle ZP 4 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 032 m² ; commencé
- 23/12/2019 ; permis de construire 03939819J0004 ; Rue du Barboux ; parcelle ZI 104 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 835 m² ; commencé
- 17/06/2019 ; permis de construire 03939819J0001 ; Rue de la Gare ; parcelle ZI 17 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 04/02/2019 ; permis de construire 03939818J0010 ; La Rebaignee ; parcelle ZS 25 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 12 182 m² ; commencé
- 08/10/2018 ; permis de construire 03939818J0007 ; 8 D Rue de la Gare ; parcelle ZI 386 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 377 m² ; commencé
- 17/09/2018 ; permis de construire 03939818D0006 ; 8 Rue de la Gare ; parcelle ZI 385 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 259 m² ; commencé
- 03/09/2018 ; permis de construire 03939818D0004 ; 18 Rue du Barboux ; parcelle ZI 210 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 21/07/2018 ; permis de construire 03939818D0005 ; 18 Rue du Barboux ; parcelle ZI 210 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 815 m² ; autorisé
- 17/08/2017 ; permis de construire 03939817J0002 ; 8 Rue de la Gare ; parcelle ZI 242 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 12/08/2017 ; permis de construire 03939817J0003 ; 8 Rue de la Gare ; parcelle ZI 242 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 770 m² ; autorisé
- 24/05/2017 ; déclaration préalable 03939817J0004 ; Rue du Barboux ; parcelle ZI 58 ; 231 m² ; terrain 108 m² ; autorisé ; COOPILOTE
- 11/07/2016 ; permis de construire 03939816J0003 ; Rue des Mines ; parcelle ZI 376 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 339 m² ; commencé
- 17/03/2016 ; permis de construire 03939816J0001 ; Rue du Barboux ; parcelle ZI 104 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 925 m² ; annulé ; DU SQUARE DE BEAUNE
- 14/03/2016 ; permis de démolir 03939816J0001 ; Rue du Barboux ; parcelle ZI 77 ; autorisé ; DU SQUARE DE BEAUNE
- 07/01/2016 ; permis de construire 03939815J0005 ; Rue du Val de Veze ; parcelle ZI 371 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 868 m² ; terminé
- 15/10/2015 ; permis de construire 03939815J0004 ; Rue des Mines ; parcelle ZI 20 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 31/07/2014 ; permis de construire 03939814D0004 ; Rue des Jardins ; parcelle ZS 29 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 102 m² ; commencé
- 30/06/2014 ; permis de construire 03939814D0001 ; Rue du Val de Veze ; parcelle ZI 143 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 04/01/2014 ; permis de construire 03939813D0006 ; Rue du Val de Veze ; parcelle ZL 22 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 947 m² ; terminé
- 07/11/2013 ; permis de démolir 03939813D0001 ; 2 Rue de L Ecole ; parcelle ZI 181 ; autorisé
- 02/10/2013 ; permis de construire 03939813D0004 ; Imp du Moulin ; parcelle ZI 6 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 10/01/2013 ; permis de construire 03939812D0007 ; Rue du Barboux ; parcelles ZL 276, ZL 277 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 038 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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