# Permis de construire d'Ougney-Douvot (Doubs) : 17 autorisations

De 2013 à 2024 : 12 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/05/2024 ; permis de construire 02543924D0001 ; Imp des Sahuts ; parcelles AA 142, AA 129 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 870 m² ; autorisé
- 08/02/2023 ; permis de construire 02543922D0001 ; Impasse des Sahuts ; parcelle AA 142 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 580 m² ; annulé
- 08/01/2023 ; permis de construire 02543922R0001 ; Impasse des Sahuts ; parcelles AA 142, AA 129 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 870 m² ; autorisé
- 21/03/2022 ; permis de construire 02543921D0007 ; 17 Rue du Pont ; parcelles A 937, A 356, A 355 ; 34 m² ; terrain 4 781 m² ; autorisé
- 21/02/2022 ; permis de construire 02543921D0006 ; Rue des Terreaux ; parcelles AC 47, AC 46, AC 45 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 810 m² ; commencé
- 22/12/2021 ; permis de construire 02543921D0005 ; Rue de la Gare ; parcelles AC 15, AC 17 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 737 m² ; commencé
- 02/07/2021 ; permis de construire 02543921D0002 ; Les Chapons ; parcelle AB 73 ; 82 m² ; terrain 4 526 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE TRONCIN
- 23/04/2021 ; permis de construire 02543921D0001 ; Imp des Sapins ; parcelle AA 173 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 3 099 m² ; autorisé
- 25/09/2019 ; permis de construire 02543919D0002 ; Rue du Cheval Blanc ; parcelles AA 51, AA 50, AA 48 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 187 m² ; commencé
- 26/04/2019 ; permis de construire 02543919D0001 ; Impasse de la Source ; parcelle AC 31 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 02/07/2016 ; permis de construire 02543916D0002 ; Impasse des Sahus ; parcelle D 750 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 815 m² ; autorisé
- 23/02/2015 ; permis de construire 02543914D0004 ; Lot les Chenevieres ; parcelles D 747, D 749, D 751 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 782 m² ; terminé
- 09/08/2014 ; permis de construire 02543914D0002 ; 2 Rue des Sahuts ; parcelle D 641 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 641 m² ; terminé
- 28/03/2014 ; permis de démolir 02543914D0001 ; Rue des Pecheurs ; parcelle D 220 ; autorisé
- 17/12/2013 ; permis de construire 02543913D0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelles B 380, B 379, B 236 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 488 m² ; commencé
- 22/07/2013 ; permis d'aménager 02543913C0001 ; Le Cheval Blanc  et  les Chenevieres ; parcelles D 607P, D 610, D 671 ; terminé ; COMMUNE DE OUGNEY DOUVOT
- 09/04/2013 ; permis de construire 02543912D0003 ; Champs du Creus ; parcelles C 863, C 861, C 859 ; 440 m² ; terrain 1 433 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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