# Permis de construire d'Ouhans (Doubs) : 27 autorisations

De 2013 à 2026 : 13 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/06/2026 ; permis de construire 02544026P0002 ; En Echaille ; parcelle ZI 10 ; 76 m² ; terrain 19 770 m² ; autorisé ; ABS QUARTER HORSES
- 17/05/2026 ; permis de construire 02544026P0001 ; Cercour ; parcelle ZH 77 ; 80 m² ; terrain 62 782 m² ; autorisé ; ABS QUARTER HORSES
- 22/04/2025 ; déclaration préalable 02544025P0001 ; Vc2 Rue de la Combe ; parcelle ZI 20 ; 17 m² ; terminé ; NW JOULES
- 11/03/2025 ; permis de construire 02544024P0002 ; 1 Imp du Chateau ; parcelle ZH 87B ; 1 logement, 124 m² ; terrain 758 m² ; autorisé
- 19/08/2024 ; déclaration préalable 02544024P0005 ; Rue de la Combe ; parcelle ZI 20 ; 17 m² ; annulé ; NW JOULES
- 28/12/2023 ; permis de construire 02544023P0002 ; 8 Rue de L Eglise ; parcelle ZH 138 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 3 060 m² ; commencé
- 15/02/2022 ; permis de construire 02544021P0007 ; 2 Grande Rue ; parcelle AB 134 ; 3 logements, 109 m² ; terrain 508 m² ; terminé ; 3 L IMMOBLIER
- 15/02/2022 ; permis de construire 02544021P0007 ; 2 Grande Rue ; parcelle AB 134 ; 109 m² ; terrain 508 m² ; terminé ; 3 L IMMOBLIER
- 04/01/2022 ; permis de construire 02544021P0008 ; Rue de la Loue ; parcelle ZI 86 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 27/06/2021 ; permis de construire 02544021P0004 ; Cercour ; parcelle ZH 77 ; 9 m² ; terrain 62 782 m² ; commencé ; ABS QUARTER HORSES
- 18/05/2021 ; permis de construire 02544021P0002 ; Sur le Cretet ; parcelle ZD 89 ; 110 m² ; terrain 28 858 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA CORVEE
- 25/09/2019 ; permis de construire 02544019P0005 ; Rue du Cret ; parcelle AB 97 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 09/09/2019 ; permis de construire 02544019P0004 ; parcelle ZI 94 ; 16 m² ; terrain 27 785 m² ; commencé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 06/05/2019 ; permis de construire 02544019P0002 ; Rue du Polluot ; parcelles ZD 94, ZD 95, ZD 96 ; 7 logements, 859 m² ; commencé ; MAGNENET
- 28/04/2019 ; permis de construire 02544019P0001 ; Rue du Polluot ; parcelle ZD 94 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 417 m² ; terminé ; MAGNENET
- 15/01/2019 ; permis de construire 02544018P0005 ; Rue du Chateau ; parcelle ZH 135 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 83 156 m² ; autorisé
- 19/11/2018 ; permis de construire 02544018P0004 ; Les Cornes ; parcelle A 852 ; 845 m² ; commencé ; EARL BICHET CHRISTIAN
- 06/03/2018 ; permis de construire 02544018P0001 ; Rte Departementale 41 ; parcelles ZC 50, ZC 49, ZC 48 ; 540 m² ; terrain 45 570 m² ; terminé ; EARL TOURNIER DE LA DAMETTE
- 03/08/2017 ; permis de construire 02544017P0003 ; 4 Rue Grande ; parcelles AB 89, AB 90 ; 4 logements ; terrain 727 m² ; terminé
- 02/02/2017 ; permis de construire 02544016P0005 ; Rue du Poluot ; parcelle ZE 23 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 4 680 m² ; autorisé
- 15/01/2017 ; permis de construire 02544016P0006 ; 6bis Rue du Moulin ; parcelle AB 874 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 17/03/2016 ; permis de construire 02544016P0001 ; Ld Pature sur Rapaille ; parcelles ZD 79, ZD 80 ; 39 m² ; terrain 198 176 m² ; terminé
- 15/09/2015 ; permis de construire 02544015P0004 ; Rte ; parcelles OC 383, OC 381, OC 379 ; 240 m² ; terrain 21 700 m² ; autorisé ; EARL BARCON FERRIERE
- 09/04/2015 ; permis de construire 02544015P0002 ; Ld sur les Messillieres Ferri ; parcelles P 396, P 393 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 27/03/2015 ; permis de construire 02544015P0001 ; Ld A Ferriere ; parcelles OC 383, OC 381, OC 379 ; 350 m² ; terrain 21 700 m² ; autorisé ; EARL BARCON FERRIERE
- 22/01/2014 ; permis de construire 02544013P0004 ; Chem de la Soyette ; parcelle ZE 101 ; 1 logement, 475 m² ; terrain 2 413 m² ; autorisé
- 19/09/2013 ; permis de construire 02544013P0002 ; 1 Rue de Cresille ; parcelle ZH 112 ; 66 m² ; terrain 1 302 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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