# Permis de construire d'Ouilly-du-Houley (Calvados) : 17 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/08/2024 ; permis de construire 0144842400001 ; 9 Rte de Firfol ; parcelle A 368 ; 227 m² ; terrain 48 614 m² ; terminé
- 13/12/2021 ; permis de construire 0144842100007 ; Pre du Ht de la Cour ; parcelle C 129 ; 108 m² ; terrain 9 340 m² ; autorisé
- 01/06/2021 ; permis de construire 0144842100002 ; La Riquetterie ; parcelle B 237 ; 526 m² ; autorisé
- 13/03/2021 ; permis de construire 0144842000009 ; Cour du Bois Dumont ; parcelle A 398 ; 9 m² ; terrain 63 127 m² ; autorisé
- 26/05/2020 ; permis de construire 0144842000001 ; La Lande ; parcelles C 205, C 206, C 186 ; 846 m² ; terrain 234 339 m² ; autorisé ; INDIVISION DESCHAMPS
- 24/02/2018 ; permis de construire 0144841700004 ; 180 m² ; terminé
- 09/10/2017 ; permis de construire 0144841700003 ; 427 m² ; autorisé
- 18/05/2017 ; permis de construire 0144841700002 ; parcelle A 398 ; 98 m² ; terrain 63 127 m² ; autorisé
- 04/04/2016 ; permis de construire 0144841600003 ; 120 m² ; terminé
- 09/03/2015 ; permis de construire 01448414P0016 ; Saint Leger ; parcelle C 273 ; 1 logement ; terrain 66 328 m² ; autorisé
- 15/12/2014 ; permis de construire 01448414R0014 ; Saint Leger ; parcelle 0C 273 ; 118 m² ; terrain 66 328 m² ; autorisé
- 06/08/2014 ; permis de construire 01448414P0007 ; Le Courbec ; parcelle 0A 415 ; 1 logement ; terrain 32 259 m² ; terminé
- 31/03/2014 ; permis de construire 01448414P0003 ; Lot le Domaine du Pouplin ; parcelle 0B 294 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé
- 30/08/2013 ; permis de construire 01448413P0010 ; Le Domaine du Pouplin ; parcelle 0B 290 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 3 020 m² ; terminé
- 26/08/2013 ; permis de construire 01448413P0008 ; Lot Domaine le Pouplin L7 ; parcelle OB 295 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 3 001 m² ; commencé
- 18/02/2013 ; permis de construire 01448412P0030 ; Lotissement  le Pouplin   Lot 19 ; parcelle 0B 307 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 3 002 m² ; terminé
- 21/01/2013 ; permis de construire 01448412P0027 ; Domaine du Pouplin ; parcelle OB 291 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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